Adaptation - Adaptation
Définition
Incorporation intellectuelle dans une nouvelle œuvre, d’une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière.
Description
L’adaptateur emprunte la trame des fils directeurs d’une œuvre pour la développer dans un genre différent. Il s’agit de l’incorporation intellectuelle dans une nouvelle œuvre, d’une œuvre préexistante sans la collaboration de l’auteur de cette dernière. L’adaptation rentre dans le cadre des œuvre composite définit dans l’article L. 113-2 alinéa 2 CPI.
Les œuvres composites n’ont qu’un seul Auteur En effet l’article susmentionné précise « …sans le collaboration de l’auteur » de l’œuvre première.
Une adaptation étant par définition un changement de l’œuvre originelle, l’adaptateur jouit d’une certaine liberté mais ne peut méconnaître les droits de l’auteur de l’œuvre première.
Ainsi, l’adaptateur devra veiller à :
- obtenir une autorisation de l’auteur de l’œuvre première.
- Respecter les droits patrimoniaux de l’auteur en payant des éventuellement des redevances.
- A ne pas dénaturer l’œuvre original qui serait une atteinte au droit moraux de l’auteur.
Dans un contrat entre l’auteur d’une œuvre première et l’adaptateur, les clauses laissant toute liberté à l’adaptateur sont nulles.
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Auteur
Ouziel Slama : Creasafe
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Titulaires du droit d'auteur : Article L113-2 CPI
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