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Belgique: l'Office des étrangers dément avoir émis un "avis défavorable" à la demande de naturalisation de Johnny Hallyd
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Actualités
Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
La Commission nationale du sport de haut niveau (CNSHN) a « émis un avis défavorable » à la demande de repêchage de Teddy Tamgho, qui a réussi les minima au triple saut (17,19 m) mardi lors du Super Grand Prix de Monaco, trois jours après la fin de la période validée par la CNSHN. « La CNSHN a accepté d'étudier cette demande mais a émis un avis défavorable. Le Directeur technique national, après avoir écouté les arguments de la CNSHN, a accepté de retirer sa demande de qualification (...)
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Actu. Athlétisme
Le gouvernement a décidé de simplifier les procédures de demande de visa ou de naturalisation pour les étrangers désireux de travailler ou de vivre sur son sol.
Les membres du conseil d'administration de la Caisse nationale d'allocations familiales (Cnaf) ont émis le 4 décembre, un avis défavorable sur le projet de revalorisation des aides au logement pour ...
Aucun texte ne prévoit la communication, à l'expert qui a demandé sa réinscription, de l'avis défavorable de la commission préalablement à la décision de l'assemblée générale.
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Jurisprudence
L'Académie nationale de médecine a émis, le 10 mars, un avis défavorable à la gestation pour autrui.[...]
Dépêche n° 2865 - jeudi 26 juin 2008 : La Commission départementale d'équipement commercial (CDEC), a émis un avis défavorable concernant l'installation d'une enseigne au 23, avenue des Champs Elysées, à Paris 8e (voir notre dépêche du 17 janvier 2008), propriété d'Immobilière Dassault. « Une procédure d'appel sera interjetée devant la Commission n[...]
Les Suisses ont rejeté dimanche la proposition de la droite populiste de durcir les conditions de naturalisation des étrangers en soumettant...
Les Suisses sont appelés par la droite populiste à se prononcer ce dimanche pour durcir les conditions de naturalisation des étrangers en...
Pour ne pas froisser l'opinion, attentive au pouvoir d'achat, la commission des Finances et le gouvernement, ont émis un avis défavorable à cet amendement, qui prévoyait une augmentation de 4 euros.
Le nouveau Schéma Directeur d'Aménagement et de Gestion des Eaux a été adopté, jeudi 15 octobre, avec aucun avis favorable de la part des 10 régions concernées. Le Conseil régional considère insuffisantes les nouvelles propositions d'adaptation sur le projet de SDAGE, face à l'ampleur des enjeux. Il a donc transformé l'avis réservé, émis lors de [...]
Expert en droit de la circulation routière, de la récupération de permis de conduire à points, de l'échange de permis étrangers contre le permis français et de permis international, le cabinet d'avocat intervient dans de très nombreux litiges relatifs au permis et défend l'automobiliste verbalisé. Francilien, le cabinet d'avocat, expert, en droit des étrangers et de l'immigration, conseille, assiste et défend, sur toute l'étendue du territoire, les étrangers et sans-papiers en matière de visa, de divorce, de nationalité, de naturalisation, de demande et de renouvellement de titre de séjour.
Paris, le 29 juin. L'Agence Européenne du médicament (EMEA) a émis jeudi un avis défavorable au maintien des médicaments contenant du dextropropoxyphène (DXP) sur le marché. Cette nouvelle soulève de nombreuses interrogations...
Le
gouvernement a apporté dimanche soir son
soutien à l'ex-députée
néerlandaise Ayaan Hirsi Ali,
menacée de mort en raison de ses critiques de l'islam
mais ne s'est pas engagé sur la demande de
naturalisation demandée par ses partisans.
Le gouvernement a donné un avis défavorable à l'emploi du pesticide Poncho-Maïs, jugé dangereux pour les abeilles, mais autorisé celui du Cruiser en l'assortissant de mesures de précaution sur son utilisation.
Les comités d'entreprise de SFR et de Neuf Cegetel ont rendu un avis défavorable au projet de réorganisation issu de la fusion des deux groupes, qui prévoit la suppression de 776 postes et la création de 326 autres, a annoncé mercredi une intersyndicale dans un communiqué.
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INSOLITE
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