Produits interdits, quantités autorisées, franchises... Voici comment partir en toute tranquilité. Lire
Produits autorisés, franchises à payer et marchandises interdites. Quelles sont les règles qui s'appliquent à vos souvenirs de vacances' La douane fait une piqûre de rappel.
Américains et Européens ont proposé vendredi à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) d'éliminer les droits de douane sur les produits écologiques afin de promouvoir la lutte contre le réchauffement climatique.
L'Organisation Mondiale du Commerce vient de se prononcer contre les droits de douane perçus par l'UE sur certains produits électroniques, dont les écrans LCD.
Un tableau récapitulatif des produits biocides récemment interdits a été publié par un avis paru au Journal officiel. Ce tableau présente les substances actives et les types de produits concernés p...
Publié dans le Jounal Officiel, le décret 08-362 en date du 8 novembre modifie quelque peu la législation sur les importations d'ouvrages qui doivent être vendus dans le cadre de salons ou de foires du livre, lesquels devront obligatoirement être chaperonné par le ministère de la Culture.
Ces mêmes ouvrages auront à passer devant une commission ou un examen étatique, lié au ministère pour recevoir l'approbation, mais une liste devra également être envoyée aux douanes, pour que l'exonération s'applique. La liste sera accompagnée de la validation par le ministère desdits ouvrages, que le ministère du Commerce et des Finances devra ratifier itou.
Toute une machinerie administrative à mettre en place et face à laquelle il faudra également prendre garde à ne pas proposer de livres soumis à la censure pratiquée par le pays. On se rappelle en effet que lors du Salon du livre d'Alger, 150 livres avaient été saisis à la douane, et interdits d'entrée sur le territoire.
De fait, aujourd'hui, l'Algérie a placé 1500 livres à l'index.
La saisie de 4.928 produits de grandes marques de luxe contrefaits a été communiquée par la brigade de surveillance intérieure de la douane de Lyon. Les 36 colis qui on été contrôlés contenait “des sacs à main, ceintures, jeans, paires de lunettes et accessoires de piètre qualité, contrefaçon notamment des marques Armani, Dolce et Gabbana, [...]
C'est maintenant confirmé. Le colonel Charles Adékambi Directeur général de la douane, le colonel Marcellin Zannou chef brigade douane port, le chef poste douane Porga et le receveur douane à Porga ont été limogés hier.
J'aimerai savoir en fait où pourrait se trouver la liste de tous les noms de domaine .fr interdits à l'enregistrement comme net.fr internet.fr ect...
Certains pays d'Afrique centrale devront payer des droits de douane pour leurs produits qui bénéficient encore d'un droit de douane nul.
Certains pays d'Afrique centrale devront payer des droits de douane pour leurs produits qui bénéficient encore d'un droit de douane nul.
François Pinault, le milliardaire français, ouvrira son deuxième centre d'art contemporain à Venise, à la Pointe de la Douane, samedi 6 juin 2009. Déja propriétaire du Palazzo Grassi, François Pinault avait renoncé à s'installer à Boulogne-Billancourt après une longue polémique politique, pour choisir d'anciens entrepôts entièrement restructurés... Lire François Pinault ouvre la Pointe de la Douane à Venise
Le gouvernement vient d'annoncer la mise en place de nouvelles franchises sur les soins de santé à la charge des patients pour financer la lutte contre le cancer et la maladie d'Alzheimer . A partir de 2008 , les assurés...
L'Assemblée a voté par 44 voix contre 27 (sur 577 députés...) l'article qui prévoit la mise en place, à partir du 1er janvier 2008, de franchises médicales, c'est-à-dire le non-remboursement de 50 centimes sur les médicaments et les actes paramédicaux...
La Chine va augmenter ses droits de douane à l'exportation sur 74 catégories de produits textiles à partir du 1er juin 2005.
