La Commission Européenne se pencherait vraisemblablement sur un nouveau dossier, celui de la guerre des formats HD. Elle aurait ainsi demandée à plusieurs studios Hollywoodiens de justifier les raisons [...]
Iain Thompson (Vnunet.com)vnunet.fr, mercredi 4 juillet 2007. 08:03:00
Une enquête informelle a été ouverte concernant l'adoption des formats HD-DVD
ou Blu-Ray par les studios cinématographiques.
La Commission Européenne a ouvert une enquête informelle sur le...>
lire l'article entier
La commission européenne reproche à La Haye d'avoir publié dès jeudi soir les résultats des élections européennes. La Commission européenne va «demander des clarifications aux Pays-Bas». Le porte-parole de la commission européenne, Amadeu Altafaj, a indiqué : Nous allons vérifier...
Mardi 20 novembre 2007
La Commission Européenne vient d’annoncer l’ouverture d’une enquête au sujet de la conformité des avantages fiscaux dont bénéficient les contrats complémentaire santé que l’on appelle « contrats responsables ».
La commission Européenne se pose la question de la conformité des contrats complémentaire santé liées aux règles communautaires de concurrence. La Commission européenne a annoncé mercredi dernier l'ouverture d'une enquête destinée à s'assurer de la [...]
BRUXELLES, 24 septembre - RIA Novosti. La Commission européenne a exigé l'ouverture d'une enquête sur les circonstances de l'explosion au cours de laquelle deux personnes ont trouvé la mort et onze autres ont été blessées à Pristina lundi, a déclaré à Bruxelles la porte-parole de la Commission européenne Kristina Nagi.
Un an après l'ouverture de son enquête sur la guerre que se livrent le camp du Blu-Ray et celui du HD DVD, la Commission Européenne semble concentrer ses investigations sur le Blu-Ray. Les aurorités de Bruxelles suspectent des pratiques anti-concurrentielles qui auraient pénalisé le HD DVD.
[Lire la suite]
Une étude de la Commission européenne, publiée le 1er février, préconise de créer une agence européenne chargée de veiller à la mise en oeuvre de la législation européenne relative aux déchets et d'assurer le contrôle de son application. La Commission européenne se prononce après avoir été saisie, en...
La Commission européenne va, selon Reuters, déférer l'Allemagne devant la Cour de justice européenne à cause d'une loi per...
Le ministre de l'Alimentation, de l'Agriculture et de la Pêche, Bruno Le Maire, a dit samedi à Gujan-Mestras (Gironde) qu'il voulait que la Commission européenne se saisisse du dossier sanitaire de l'activité ostréicole et a réclamé un nouveau test.
C'est finalement jeudi que la Commission européenne enclenchera sa procédure d'enquête sur les importations de textile chinois, qui ont explosé depuis la fin du régime des quotas le 1er janvier. C'est ce qu'a indiqué mardi ...
Alors que près de 12.600 producteurs ont bloqué lundi les accès de 92 laiteries en France, la Commission européenne a décidé de rejeter la demande de la France de maintenir des quotas de production. La Commission européenne a adressé lundi...
La Commission européenne a ouvert une enquête approfondie, le 7 mai, sur le plan de restructuration de la banque allemande Hypo Real Estate, et elle a étendu la portée de son enquête approfondie sur les aides d'Etat du Royaume-Uni à Northern Rock. ...
L'Union européenne privée d'iPhone ? Ce n'est pas un scénario impossible. La commissaire européenne en charge des consommateurs a prévenu Apple que s'il ne fournissait pas de nouveaux éléments sur l'enquête liée aux iPhone explosifs, la Commission européenne pourrait envisager un retrait (au moins temporaire) de l'appareil sur le vieux continent.
La Commission européenne a finalement décidé de hausser le ton contre Apple. Si la firme américaine ne donne pas d'avantage d'explications sur ces...
La Commission européenne est restée divisée le 7 mai sur les Organismes Génétiquement Modifiés (OGM). La Commission a renvoyé un certain nombre d'autorisations d'OGM en cours à l'Autorité européenne ...
La Commission européenne a adressé le 29 janvier plusieurs avertissements pour non-respect de la législation communautaire en matière d'environnement. Sécurité maritime : la Commission poursuit l'...
