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L'iTMS poursuivie pour contrefaçon

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Belle perle de l'iTMS... ()

Christophe nous a envoyé cette capture prise sur l'iTMS. Si c'est bien le discographie d'Yves Duteil qui a été ajoutée, c'est la photo d'un autre Yves, Montand qui illustre la chose. Cette erreur mineure prouve que si des français travaillent à l'iTMS, ils doivent-être actuellement en vacances.

Contrefaçon sur internet... ()

Sur internet, il y a contrefaçon et contrefaçon. Suivant l'industrie concernée, la réponse n'est pas la même. Techniquement, c'est un peu normal, les problèmes et les obstacles n'étant pas tout à fait les mêmes. Mais il n'empêche, quand on compare ce qui est fait pour le téléchargement...

Condamné pour contrefaçon, Dailymotion blanchi en appel... ()

La plate-forme de vidéos en ligne était poursuivie pour avoir diffusé un film sans autorisation. Condamnée en 2007, elle a finalement été blanchie en appel, un arrêt inédit qui pourrait mettre fin aux querelles judiciaires engagées par l'industrie du cinéma.

justice - La major Sony BMG poursuivie pour contrefaçon de logiciel... ()

PointDev, un éditeur français, attaque la maison de disques en justice pour avoir utilisé sans licence un de ses outils d'administration : Ideal Migration.

Le 1er laboratoire anti-contrefaçon d'Europe inauguré à Tour... ()

Le groupe Sanofi-Aventis, numéro un européen de la pharmacie, a inauguré le laboratoire central anti-contrefaçon, pour lutter contre la contrefaçon de médicaments, un fléau de santé publique qui prolifère très rapidement.

Contrefaçon : l'OMC attaque la Chine... ()

La Chine est bien connue comme le pays de la contrefaçon. De nombreuses émissions télévisées vous ont montré le marché de la contrefaçon au coeur même de Pékin et toute sorte de preuves de l'étendue de cette pratique en Chine. Pour autant, l'Union européenne n'est pas particulièrement pugnace pour (...)

La Starac sur l'iTMS ()

Selon Le Figaro, le premier programme vidéo qui sera vendu en France sur l'iTMS sera la Star Academy. Souhaitons que ce soit le prix à accepter pour que la collaboration d'Apple et de TF1 soit dans l'avenir plus fructueuse, avec des choix de programmes plus vastes.

EBay facilite-t-il la contrefaçon?... ()

Le groupe de luxe Hermès considère que le site «participe au phénomène de contrefaçon».

La contrefaçon des titres de propriété industrielle... ()

Lorsque la preuve est établie qu'il y a contrefaçon d'une création attitrée, le propriétaire lésé a le droit d'engager une action en contrefaçon contre le présumé auteur du délit. Cependant, la procédure des procès variera selon que sont en cause les titres de propriété industrielle tels que les brevets, les marques, ou encore les dessins et les modèles.

La contrefaçon des titres de propriété industrielle... ()

Lorsque la preuve est établie qu'il y a contrefaçon d'une création attitrée, le propriétaire lésé a le droit d'engager une action en contrefaçon contre le présumé auteur du délit. Cependant, la procédure des procès variera selon que sont en cause les titres de propriété industrielle tels que les brevets, les marques, ou encore les dessins et les modèles.

CONTREFACON : La montée en puissance... ()

Les pièces détachées de contrefaçon, un danger contenu jusqu'au début des années 2000. Mais aujourd'hui le trafic s'intensifie.

La lutte contre la contrefaçon se renforce... ()

La transposition d'une directive de 2004 donne plus de moyens aux titulaires de droits souhaitant réprimer, par la voie d'une action civile, des actes de contrefaçon.

La contrefaçon atteint un nouveau sommet.... ()

La contrefaçon s'attaque à tous les domaines : la mode, la médecine, la technologie. Ces derniers mois, la contrefaçon chinoise a atteint un nouveau sommet, elle a réussi à contrefaire une entreprise complète, avec ses filiales, son réseau de distribution, ses clients dans le monde entier. L'entreprise ciblée était NEC, et le contrefacteur a été jusqu'à présenter une ligne de produits plus évoluée ...

La BCE poursuivie devant la justice [05/08/2005 15:11]... ()

La Banque centrale européenne est poursuivie devant la cour européenne pour avoir utilisé frauduleusement un brevet pour la fabrication de l'euro.

Marché intérieur : Un Observatoire européen de la contrefaçon et du piratage... ()

Le 2 avril 2009, lors de la deuxième conférence de haut niveau sur la contrefaçon et le piratage, Charlie McCreevy, membre de la Commission chargé du marché intérieur et des services, et des membres du Parlement européen inaugureront un Observatoire européen de la contrefaçon et du piratage. ...

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