Voilà maintenant quelques années qu'Apple Corp avait entamé une procédure contre Apple Computer et plus précisément l'iTMS.
La première accusait la seconde de violer un accord leur interdisant d'empiéter sur leurs prérogatives musicales.
Sans grande surprise, Apple Corp a été débouté et devra renoncer au Jackpot qu'ils espéraient ainsi récolter.
Apple Computer et Apple Corps continuent de vider leur querelle devant un tribunal londonien. Alors que les avocats de la maison de disque affirment qu'Apple ne respecte pas l'accord passé en 1991, ac...
Le cinéaste en exil depuis 30 ans a été débouté auprès d'un tribunal de Los Angeles. (AP)
Le cinéaste en exil depuis 30 ans a été débouté auprès d'un tribunal de Los Angeles. (AP)
Patrick Bruel avait porté plainte contre quatre particuliers, à la suite de la publication non autorisée de photos de son mariage. L'acteur a été débouté.Patrick Bruel débouté dans l'affaire des photos de mariage
Jean Le Cam a été débouté lors de son procès intenté aux assureurs de son 60 pieds VM Matériaux perdu en mer sur le Vendée Globe 2008/2009.
Apple contre Apple, suite. Dans le procès qui oppose Apple Computer à Apple Corps, la première a rejeté aujourd'hui les arguments de la seconde affirmant que l'accord signé en 1991 n'avait pas été ten...
Le Real Madrid, qui avait fait appel du refus de l'UEFA de pouvoir aligner ses deux nouvelles recrues, Lassana Diarra et Klaas-Jan Huntelaar en Ligue des Champions, a été débouté. Le club madrilène peut désormais se tourner vers le TAS.
Après un premier recours, sans succès, auprès du Conseil d'Etat, Canal + a été de nouveau débouté par le juge des référés du Tribunal de Grande Instance.
La Commission d'Appel de la FFF a débouté Nancy dans sa requête concernant le match Bordeaux-Nancy.
Cette semaine s’ouvre à Londres un procès opposant Apple et Apple Corps, société protégeant les intérêts...
Moins connue que le constructeur américain, Apple Corps est la société qui représente les intérêts des Beatles depuis 1968. À coups de procès, elle tente d'interdire depuis 1980 à Apple d'exploiter sa marque sur le marché de la musique.
La cour d'appel du tribunal administratif de Bordeaux a définitivement débouté le conseil général du Gers qui souhaitait organiser un référendum sur les OGM...
La Premier League a débouté Gabriel Heinze qui voulait forcer Manchester United à le vendre à Liverpool.
Le tribunal de grande instance de Paris déboute un ancien collaborateur de Yannick Noah qui réclamait 460.000 euros à...
