Le procès en appel de Bernard Sainz, surnommé Dr Mabuse, condamné en première instance à trois ans de prison dont 18 mois ferme pour avoir prescrit des substances dopantes à des cyclistes, a été renvoyé jeudi au 5 novembre par la cour d'appel de Paris.
AJACCIO (Reuters) - Le tribunal correctionnel d'Ajaccio a ordonné mercredi soir un supplément d'enquête...
Certaines fautes de procédures se paient cher: le procès qui débute ce lundi devant la 16e chambre correctionnelle, présidée par Jean-claude Kross, en est la preuve. C'est en fait la reprise d'un premier procès contre les Six de Guantanamo, renvoyé le 27 septembre 2006 pour supplément d'information.
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LES FAITS DIVERS
EN BREF
ASSISES
Le procès des frères Mansouri est renvoyé
LE PROCES
des frères Mansouri, qui s'était ouvert lundi dernier devant la cour d'assises des Hauts-de-Seine,
a été renvoyé à une date ultérieure. L'absence d'un témoin majeur, qui n'est pas venu se...
Publié le 23.05.08
La cour d'appel de Paris a renvoyé lundi au 4 mai 2009 le procès de l'ancien chef cascadeur Rémy Julienne, condamné il y a un an pour le décès accidentel d'un caméraman lors d'une cascade sur le tournage du film Taxi 2.
LES FAITS DIVERS
CROISSY-BEAUBOURGProcès renvoyé LE PROCÈS de Mahmadou Konate, qui devait comparaître devant la cour d'assises de Seine-et-Marne, à Melun, jeudi et vendredi, a été renvoyé hier. L'audience s'était bel et bien tenue le premier jour. Mais l'avocat du jeune...
Publié le 01.03.08
JUSTICE – Le procès d’assises de sept braqueurs a été renvoyé pour cause de «ramadan». Ce serait une première, sauf que les motifs du report apparaissent bien plus complexes…
LES FAITS DIVERS
EN BREF
MONTMAGNY
Le procès des
incendiaires de
la mairie reportéHuit jeunes âgés de 20 à 25 ans devaient comparaître hier devant le tribunal correctionnel de Pontoise pour l'incendie de la mairie de Montmagny. Un procès qui a été renvoyé, en fin d'après-midi,...
Publié le 06.10.07
La cour d'assises spéciale jugeant en appel Yvan Colonna pour l'assassinat du préfet Erignac dira jeudi si elle accède à la demande de la défense...
Le procès pour apologie de crimes de guerre et contestation de crimes contre l'humanité a été renvoyé au 14 décembre pour cause de législatives. Le président du FN avait notamment déclaré que l'occupation n'avait pas été particulièrement inhumaine.
Le procès du chanteur de rap Didier Morville, alias Joey Starr, soupçonné d'avoir porté des coups à sa compagne, a été renvoyé vendredi au 13 février.
LES FAITS DIVERS EN BREF
MITRY-MORY Le procès Koskinas renvoyé
LE PRÉSIDENT Yves Jacob a ouvert hier matin, comme prévu, le procès de Cyril Koskinas, qui devait comparaître toute cette semaine devant la cour d'assises de Seine-et-Marne, à Melun. Il l'a refermé dans la foulée...
Publié le 11.03.08
Saint-Fargeau-Ponthierry/Assises
UN HOMME de 69 ans devait être jugé hier et aujourd'hui par la cour d'assises de Seine-et-Marne, à Melun, pour tentative d'homicide volontaire sur sa femme. Mais au terme de la première journée, le tribunal a finalement renvoyé ce procès suite aux...
Publié le 07.03.08
Pierre-Levée/Correctionnelle
DANIEL T., 59 ans et aujourd'hui retraité, comparaissait hier pour harcèlement moral. Après l'examen des faits, le tribunal a ordonné un supplément d'information et renvoyé l'affaire au 20 septembre. En 2002 et 2003, Daniel était encore en activité et...
Publié le 01.06.07
Gérald Lesigne, le procureur de Boulogne-sur-Mer poursuivi pour raisons disciplinaires après le fiasco de l'affaire d'Outreau, quittera la cour d'appel de Douai dès l'automne prochain. Il ne s'agit pas d'une sanction disciplinaire : le 18 juillet, le Conseil supérieur de...
