Voilà qui devrait intéresser la marine marchande, que je sais fidèle à notre blog, ce dont je la remercie. Le Sénat a adopté dans la nuit de mardi à mercredi une proposition de loi du sénateur Jean-François Le Grand (UMP),...
Le Sénat américain a rejeté mardi l'amendement visant à empêcher l'utilisation de fonds publics pour financer l'avortement. Les sénateurs ont rejeté la mesure par 54 voix contre 45, alors qu'il y a 58 démocrates au Sénat. L'amendement réclamait qu'aucun fonds...
La Commission des lois du Sénat avait rejeté la semaine dernière l'amendement Mariani instaurant la possibilité de tests ADN pour les candidats au regroupement familial. Le Sénat examine à nouveau l'amendement en session mardi.
La Commission des lois du Sénat avait rejeté la semaine dernière l'amendement Mariani instaurant la possibilité de tests ADN pour les candidats au regroupement familial. Le Sénat examine à nouveau l'amendement en session mardi.
La commission des finances du Sénat avait décidé lundi à l’unanimité de mettre fin au taux de TVA à 5,5 % dans la restauration mis en place cet été. Les sénateurs n’ont pas voté l’amendement
La commission des lois du Sénat a supprimé l'amendement instaurant le recours possible à des tests ADN dans le cadre du regroupement familial. La décision devra être confirmée en séance plénière, le 2 octobre, par le Sénat.
Le Sénat a adopté en première lecture le projet de loi portant réforme de l'hôpital, incluant l'amendement relatif au regroupement de l'Afssa et de l'Afsset. Cet amendement a pour objet d'habiliter le...
C'est la mise en place du Sénat et des organes des régions prévue à terme dans le processus de mise en oeuvre de la décentralisation qui suscite un vif intérêt de l'opinion publique et surtout de la classe politique.
Reculer de cinq ans la mise à la retraite d'office : l'amendement ajouté par les députés UMP a beaucoup fait couler d'encre. Le revoilà au Sénat aujourd'hui. Sans doute avec les mêmes débats. Rien à faire. Ce n?est pas franchement ce qu'on pourrait appeler un amendement populaire. Deux tiers des Français s'y disent d'ailleurs opposés, selon un récent sondage CSA. De quoi parle-t-on ? De l'amendement, examiné au Sénat à partir d'aujourd'hui permettant aux salariés qui le souhaiteraient de travailler jusqu'à 70 ans.
Brièvement résumé, c'est le constat qu'on peut tirer d'un amendement du Sénat dans la cadre du projet de budget 2009. L'affaire : Contre l'avis du gouvernement, les sénateurs ont adopté, vendredi, un amendement au budget 2009 soumettant à l'impôt sur le revenu les (...)
Le Sénat a supprimé vendredi l'amendement voté par les députés dans le cadre du projet de budget 2009 qui prévoyait de soumettre à l'impôt les indemnités pour préjudice moral de plus de 200.000 euros et qui visait directement Bernard Tapie.
Le Sénat a adopté en deuxième lecture avec un seul amendement, dans la nuit de mercredi à jeudi, le texte sur les OGM, la gauche PS et PCF ayant quitté l'hémicycle pour protester contre la volonté du gouvernement d'obtenir un vote conforme à celui des députés, sauf sur l'article 1er.
Le Sénat a adopté l'amendement permettant une modification des conditions de paiement, par voie réglementaire, pour la quatrième licence 3G mobile, convoitée par Free, mais également par Neuf Cegetel, depuis que cette annonce est devenue plus ou moins officielle.
Le sénateur démocrate américain Ben Nelson a déposé lundi un amendement visant à empêcher l'utilisation de fonds publics pour l'IVG. L'amendement est aussi soutenu par le démocrate Robert Casey et huit sénateurs républicains. Il réclame qu'aucun fonds dans le cadre...
L'ancien Premier ministre a le sentiment que l'amendement Mariani sur les tests ADN, adopté à l'Assemblée, va être retoqué au Sénat.
