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Les garanties dans les contrats de sous-traitance

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Les garanties dans les contrats de sous-traitance... ()

Parmi les prestations de services, il existe une catégorie particulière de contrats : le contrat de sous-traitance. En effet, par sa structure et son objet, il se veut différent des autres conventions. En particulier, les garanties qu'il renferme revêtent des caractéristiques auxquelles il convient de s'arrêter.

Les garanties dans les contrats de sous-traitance... ()

Parmi les prestations de services, il existe une catégorie particulière de contrats : le contrat de sous-traitance. En effet, par sa structure et son objet, il se veut différent des autres conventions. En particulier, les garanties qu'il renferme revêtent des caractéristiques auxquelles il convient de s'arrêter.

Foule-traitance · Foule cool'... ()

Exit la sous-traitance: voilà que les entreprises profitent à peu de frais du talent des internautes du monde entier au moyen de la foule-traitance, traduction de crowdsourcing. Un phénomène qui fait son chemin. (Magazine Jobboom)

Sous traitance web offshore... ()

Agence offshore de programmation, création de sites internet et webdesign, la société Webazia est basée à la fois à Paris et en Thaïlande afin de faciliter à sa clientèle le recours à la sous traitance web.

Guy Métral ()

A cinquante-sept ans, le président de la CCI de la Haute-Savoie fait preuve d'une activité débordante. PDG de deux petites structures (30 salariés) de sous-traitance, RMG Industries et Sodifrance, héritées de son père, il préside le Midest, le Salon mondial de la sous-traitance industrielle, et se...

Sous-traitance électronique : ralentissement en 2008... ()

Malgré un recours accru à la sous-traitance et l'émergence de nouveaux marchés, les professionnels français de l'électronique ne sont pas rassurés. « Nous commençons à ressentir les premiers signes d'inquiétude depuis la fin du deuxième trimestre en raison du pouvoir d'attraction de l'Asie sur des...

Gartner prédit +8,1% du marché de la sous-traitance en 2008... ()

Le marché mondial de la sous-traitance devrait connaître une croissance continue en 2008, avec des estimations posées à hauteur de + 8,1% par le cabinet Gartner.

AIRBUS : recrutement gelé jusqu'à nouvel ordre... ()

Les sous-traitants qui rêvaient d'être embauchés à EADS vont devoir patienter quelque peu pour avoir un bulletin de paye estampillé AIRBUS... leurs contrats de sous-traitance ou d'interim pourraient même se réduire comme une peau de chagrin ... fait rare chez...

Les contrats de licence de droits de propriété industrielle... ()

Les contrats de licence de droits de propriété industrielle visent trois types de titres : les brevets, les marques, les dessins et modèles. Ce sont autant de contrats qui renferment des garanties dont la finalité est de protéger les co-contractants visés.

Les contrats de licence de droits de propriété industrielle... ()

Les contrats de licence de droits de propriété industrielle visent trois types de titres : les brevets, les marques, les dessins et modèles. Ce sont autant de contrats qui renferment des garanties dont la finalité est de protéger les co-contractants visés.

Sous traitance Adword ?... ()

Sous traitance Adword ? : par Djoule_logo (5 messages)

HPST : la voie vers un élargissement de la sous-traitance industrielle des préparations magistrales ?... ()

Paris, le mercredi 17 juin 2009 ? Le souhait exprimé par certains d'élargir le cadre dans lequel est autorisée la sous-traitance des préparations magistrales réalisées soit au sein des officines, soit dans les pharmacies à...

Les garanties et les nouvelles technologies... ()

Les ventes sur Internet renferment les mêmes garanties que les ventes traditionnelles. Le but de cette étude est ainsi de montrer que la protection des contrats y afférents est la même dans les deux cas : seul le lieu de conclusion du contrat diffère, mais les conséquences sont identiques.

Les garanties et les nouvelles technologies... ()

Les ventes sur Internet renferment les mêmes garanties que les ventes traditionnelles. Le but de cette étude est ainsi de montrer que la protection des contrats y afférents est la même dans les deux cas : seul le lieu de conclusion du contrat diffère, mais les conséquences sont identiques.

Défense · Ottawa se tourne vers la sous-traitance et l'achat de matériel usagé... ()

Ottawa se tourne vers la sous-traitance, la location et l'achat d'équipements usagés afin de remplir ses obligations en Afghanistan d'ici à ce que ses nouveaux hélicoptères Chinook soient livrés en 2013. En vidéo, écoutez les précisions du journaliste Félix Séguin. (ARGENT)

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