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Redevances: TVA tient à ménager les clients

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Redevances aux télés généralistes : 6$ par mois pour les clients de Cogeco... ()

Les 850 000 clients de Cogeco doivent s'attendre à voir leur facture augmenter d'un montant pouvant aller jusqu'à 6$ par mois. (ARGENT)

Redevances CSG et résultat foncier... ()

Dans le cadre d'un investissement locatif en nom propre : Pourriez vous me confirmer comment sont calculés les redevances de CSG, CRDS et...

Redevances : «Pourquoi faire peur aux consommateurs'»... ()

Le président du CRTC demande aux câblodistributeurs et aux diffuseurs de signaux par satellite de mettre fin à leur rhétorique dans le débat sur les redevances. (ARGENT)

ADP prié de ne point augmenter ses redevances... ()

ADP a été désavoué par la Commission consultative aéroportuaire, croit savoir la Tribune. Le gestionnaire des aéroports parisiens devra se contenter d'une hausse maximale moyenne de ses redevances de 11% pour la période ...

Mise au point sur les redevances sur la pollution de l'eau... ()

Dans une circulaire destinée aux Directeurs des Agences de l'eau mais non publiée au Journal Officiel, le Ministère de l'environnement précise les modalités de mise en oeuvre des redevances entrées en ...

Compagnies pétrolières · L'annonce sur les redevances en Alberta affectent certains titres... ()

Le cours des actions des compagnies pétrolières et gazières a été affecté vendredi matin à la Bourse de Toronto de façon inégale et apparemment moins forte que prévu par la décision du gouvernement albertain annoncée la veille de hausser leurs redevances d'environ 1,4 milliard $, soit 20 pour cent, à compter de 2010. L'annonce sur les redevances en Alberta devrait affecter les cours boursiers (ARGENT)

Compagnies pétrolières · L'annonce sur les redevances en Alberta affectent certains titres... ()

Le cours des actions des compagnies pétrolières et gazières a été affecté vendredi matin à la Bourse de Toronto de façon inégale et apparemment moins forte que prévu par la décision du gouvernement albertain annoncée la veille de hausser leurs redevances d'environ 1,4 milliard $, soit 20 pour cent, à compter de 2010. L'annonce sur les redevances en Alberta devrait affecter les cours boursiers (ARGENT)

Le SCFP réclame des redevances pour les généralistes... ()

Le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) demande au CRTC de permettre aux télévisions généralistes de toucher des redevances, au même titre que les chaînes spécialisées. (ARGENT)

Compagnies pétrolières · L'annonce sur les redevances en Alberta devrait affecter les cours boursiers... ()

Des analystes s'attendent à ce que la décision du gouvernement albertain de hausser les redevances des compagnies pétrolières et gazières d'environ 1,4G$, soit 20%, à compter de 2010, aura un impact certain ce vendredi à la Bourse de Toronto. (ARGENT)

Selon le vérificateur général · L'Alberta a perdu 1G$ en redevances... ()

Un rapport publié lundi par le vérificateur général de l'Alberta critique vertement la manière dont le gouvernement de la province récolte les redevances qui lui sont dues par les entreprises énergétiques. (ARGENT)

Des modifications pour les redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle.... ()

Le journal officiel n° 0099 du 26 avril 2008 vient de publier deux textes relatifs aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle. Ce sont les textes suivants : arrêté du 24 avril 2008 relatif aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle décret n° 2008-402 du 24 avril 2008 relatif aux conditions d'octroi de la réduction des redevances perçues par l'Institut national de la propriété (...) - Actualité Juridique / Marques, Brevets, Inpi, Registre du commerce et des sociétés, Redevances

Les compagnies minières pourraient ne pas verser un sou de redevances... ()

Les compagnies minières pourraient très bien continuer à ne pas verser à l'État un sou de redevances sur leurs profits, en vertu de la nouvelle stratégie minière rendue publique lundi. (PC)

Aéroports de Londres : vers des hausses limitées des redevances aériennes... ()

La Commission de la concurrence britannique a énoncé hier ses recommandations de hausse des redevances d'aéroport (payées par les compagnies aériennes) à Londres-Heathrow et Londres-Gatwick pour les cinq prochaines années, que l'opérateur aéroportuaire BAA (racheté en 2006 par l'espagnol Ferrovial...

Redevances ADP : Forte augmentation sur fond d'arrangement avec le client principal... ()

ADP, c’est Aéroport de Paris, organisme en position de monopole dont les augmentations constituent une saga annuelle croustillante et son principal client, c’est Air France/KLM qui paye 30 pct de toutes les redevances payées par les compagnies aériennes. J’avais eu l’occasion (...)

Madagascar: QMM verse la 1ère tranche des taxes... ()

L'exploitation de l'ilménite commence à rapporter de l'argent à l'Etat. A la suite de l'exportation du minerai, QMM a payé une partie des redevances. Qit Madagascar Minerals (QMM) s'est acquitté, pour le compte du Trésor de Tolagnaro, d'Ar 335 818 766,90, au titre de redevances minières dans l'exploitation de l'ilménite. Il ne s'agit que de la première tranche.

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