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Le Cri du Contribuable numéro 23 chez votre marchand de journaux dès le 15 mars

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Mon marchand de journaux... ()

      Un marchand de journaux c’est quelqu’un de spécial dans une vie. Déjà parce que c’est forcément quelqu’un qui travaille près de chez vous. Donc qui vous voit au jour le jour. C’est un marchand de journaux qui vous a vendu notre premier paquet de clopes alors que vous preniez une vois de pirate pour dire [...]

La charte du contribuable... ()

Excellente nouvelle ! Les relations entre l'administration fiscale et les contribuables devraient s'améliorer. En effet, la charte du contribuable, qui marque la volonté affichée par Bercy d'améliorer les relations entre l'administration fiscale et les contribuables, est désormais disponible.

Commerce en ligne: PriceMinister cède des sites internet à L'Argus... ()

Le cyber-marchand français PriceMinister a cédé trois de ses sites internet de vente d'automobiles à la société L'Argus, a-t-il annoncé jeudi, sans dévoiler le montant de la transaction.

Bercy veut pacifier ses relations avec les contribuables... ()

Le ministre du budget, Jean-François Copé a présenté mardi le projet de Charte du contribuable qui établit les droits et devoirs réciproques du contribuable et de l'administration fiscale. Ce document, qui sera disponible ...

Tunisie: Publication parlementaire-Parution d'un ouvrage sur le marché financier... ()

Le 18ème numéro de la série des «Etudes parlementaires» vient d'être publié par le Centre des recherches et des études parlementaires, relevant de la Chambre des Députés. Intitulé «Le marché financier et le développement économique», ce numéro comporte une série de recherches présentées dans le cadre de la journée d'étude organisée à la Chambre des Députés, le 30 avril 2008.

La majorité des Ukrainiens pour la suppression des avantages des députés et de l'immunité parlementaire... ()

KIEV, 10 septembre - RIA Novosti. Plus de 90% des Ukrainiens soutiennent la proposition des politiques visant à supprimer les avantages réservés aux députés et l'immunité parlementaire, selon les résultats d'un sondage mené par la compagnie FOM-Ukraine.

Chambre des Communes · Les députés parleront d'économie... ()

La rentrée parlementaire se fera le 18 novembre. L'instabilité économique «dominera» le quotidien parlementaire à l'automne. (PC)

Notes de frais: les députés accusés de censure... ()

La publication des notes de frais controversées des députés britanniques par le Parlement, hier, n'a été que partielle. La presse britannique dénonce une censure à grande échelle, alors que Gordon Brown et Tony Blair semblent aussi mouillés.

ABX : ardoise plus salée pour la SNCB... ()

A l'heure où des voix s'élèvent pour réclamer une enquête parlementaire sur l'aventure d'ABX, du nom de cette ex-filiale de la SNCB qui a coûté environ 1,5 milliard d'euros aux contribuables belges, voilà une information qui donne un nouvel éclairage sur le dossier.

ADOPTION LOI HADOPI, 15 DEPUTES PRESENTS A L'ASSEMBLEE NATIONALE, SCANDALE PARLEMENTAIRE... ()

ADOPTION LOI HADOPI, 15 DEPUTES PRESENTS A L'ASSEMBLEE NATIONALE, SCANDALE PARLEMENTAIRE: c'est un scandale, une loi comme la loi Hadopi qui restreint les libertés des individus a été adoptée par l'assemblée nationale alors que seulement 15 députés étaient présents lors du vote en faveur de cette loi, et si vous voulez en savoir plus sur l'adoption de la loi Hadopi par 15 députés seulement c'est par ici sur le site Titlap.fr que vous en saurez plus et trouverez toutes les informations que vous cherchez sur la loi Hadopi 2009...

Ukraine: les députés communistes favorables à la suppression de l'immunité parlementaire... ()

KIEV, 13 août - RIA Novosti. Le groupe de députés communistes à la Rada Suprême (parlement ukrainien) de sixième législature soutiendra la suppression de l'immunité parlementaire, a déclaré lundi lors d'une conférence de presse à Kiev le leader du Parti communiste d'Ukraine, Piotr Simonenko.

La majorité absolue des députés européens demandent la fin des tests sur primates... ()

Dans un premier temps, 101 députés ont répondu favorablement à la levée des tests fin avril 2007 ; le 13 juillet, ils étaient 296. Au final, la majorité absolue des députés siégeant au parlement européen à avoir ratifié la déclaration est largement dépassée. 433 députés l'ont approuvée ! Au-delà de la majorité parlementaire, (...)

Santé : Le doute sur la gestion de la grippe A gagne les eurodéputés... ()

Après le Conseil de l'Europe, qui a auditionné hier le numéro deux de l'OMS, c'est au tour des députés européens de demander, aujourd'hui, la création d'une commission d'enquête parlementaire sur le sujet. ...

Numéro du département sur les plaques d'immatriculation : pour ou contre ?... ()

Les députés se mobilisent pour conserver le numéro du département sur les plaques d'immatriculation : un collectif parlementaire "Jamais sans mon département" revendique déjà 120 membres tous partis confondus (UMP, PS, NC, PCF, PRG, non inscrits). Une trentaine d'entre eux s'étaient rassemblés hier après-midi dans la cour d'honneur de... Lire Numéro du département sur les plaques d'immatriculation : pour ou contre ?

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