Ils sont prêts à monter aux barricades pour empêcher le gouvernement d'installer une clôture antiterroriste visant à bloquer l'accès à leurs quais. (PC)
est-ce qu’il est légal de changer une qualification lorsque l’on change de convention collective
J’étais cadre et je me retrouve en maîtrise
merci
Réponse de 123juris :
Lorsqu’il y a dénonciation d’une convention collective, 2 situations peuvent se présenter :
maintien des avantages individuels acquis lorsque la convention collective dénoncée n’est pas remplacée par une nouvelle convention
remplacement de la convention collective par une nouvelle convention [...]
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À peine adoptée par le Sénat, la loi antiterroriste de Nicolas Sarkozy va passer devant le Conseil constitutionnel. Les sénateurs PS ont déposé un recours, estimant que certaines dispositions sur la conservation des logs violent la Constitution.
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MOSCOU, 12 septembre - RIA Novosti. Les organisations terroristes internationales tentent d'accéder aux gisements d'uranium en Asie centrale, a annoncé aux journalistes le directeur du Centre antiterroriste (CA) de la CEI Andreï Novikov.
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VIENNE, 1er juin - RIA Novosti. La Russie et les Etats-Unis ont des rapports de partenariat efficaces dans la lutte contre le terrorisme, et la conférence sur la lutte antiterroriste de l'Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe (OSCE) l'a bien confirmé, a déclaré vendredi Anatoli Safonov.
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Pour suivre sur le web la Convention Démocrate 2008 qui se tient à Denver de lundi à jeudi, voici quelques adresses :
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