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La justice ordonne une expertise du régulateur de Renault

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

La justice ordonne une expertise du régulateur de Renault... ()

Le juge des référés du  Tribunal de grande instance de Sarreguemines a ordonné que le régulateur de vitesse d’une Renault-Scénic fasse l’objet d’une expertise indépendante. Celle-ci était réclamée par le conducteur du véhicule ...

Renault blanchi dans l'affaire du « régulateur de vitesse »... ()

L'expertise indépendante chargée d'élucider le mystère du régulateur de vitesse fou de la fameuse Vel Satis, dont le chauffeur avait perdu le contrôle, vient de blanchir Renault. C'est en tout cas ce qu'affirme le constructeur ...

La justice ordonne à un Linuxien de vivre sur cette ?chère? planète Windows... ()

Une cour de justice a ordonné à un pirate, et utilisateur de Linux, de laisser tomber son système d’exploitation adoré et d’installer Microsoft Windows à la place.

Régulateur : Renault encore sur la sellette [27/03/2005 15:24]... ()

Le conducteur d'une Scénic a été blessé mercredi lors d'un accident sur l'A1 provoqué, selon lui, par la panne de son régulateur de vitesse.

Meurtre à Grenoble: la justice va étudier la responsabilité du malade mental... ()

Le parquet de Grenoble a ordonné jeudi une expertise devant se prononcer sur la responsabilité pénale de l'homme échappé d'un hôpital psychiatrique qui a mortellement poignardé un étudiant à...

Le TGI ordonne à la FIA d'annoncer la levée des sanctions... ()

Le Tribunal de Grande Instance (TGI) de Paris a ordonné à la FIA d'annoncer publiquement l'annulation des sanctions infligées à l'encontre de Flavio Briatore et Pat Symonds pour leur participation dans l'affaire du crashgate de Singapour. Le bannissement des deux anciens employés de l'équipe Renault a été levé ce mardi par la justice française, qui a estimé que la sanction infligée par la FIA avait été irrégulière et illégale. Le TGI a estimé qu'il (...) - FIA

Déchets Probo Koala: la justice ordonne le déblocage de l'indemnisation... ()

La justice ivoirienne a ordonné vendredi le déblocage des fonds devant indemniser des victimes des déchets toxiques du cargo Probo Koala, sous séquestre depuis fin octobre 2009, a-t-on appris de source judiciaire.

La Cour internationale de justice ordonne aux USA de suspendre l'exécution de cinq Mexicains... ()

Les juges de la Cour internationale de justice (CIJ) ont ordonné mercredi à Washington la suspension de l'exécution de cinq ressortissants...

Liliane Bettencourt refuse l'expertise médicale ordonnée par la justice... ()

Liliane Bettencourt a signifié mercredi son refus de se soumettre à une expertise médicale ordonnée par la justice visant à déterminer si elle s'est trouvée en état de faiblesse à une époque où,...

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Renault 3... ()

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Le régulateur australien attaque Google... ()

L'autorité australienne en charge de la concurrence et de la consommation (ACCC) mène une action en justice contre Google, a indiqué le régulateur dans un communiqué daté du 12 juillet 2007. L'Australie [...]

Société Générale: Jérôme Kerviel soumis à une expertise psychiatrique... ()

Les magistrats chargés de l'enquête sur les falsifications qui ont coûté 4,9 milliards d'euros à la Société Générale ont ordonné une expertise psychiatrique de Jérôme Kerviel, le trader mis en examen dans cette affaire, a-t-on appris samedi de source judiciaire. Cette expertise, confiée il y a une dizaine de jours à un psychiatre, doit notamment établir si des éléments laissent penser que le... [[ Pour consulter la suite de l'article et accéder aux compléments d'info en vidéo et aux infographies, cliquez sur le titre ]]

Renault Clio... ()

Voiture d'occasion Renault Clio. RENAULT CLIO III 1.5 DCI 70 AUTHENTIQUE. Véhicule en très bon état, non fumeur, climatisation, régulateur et limiteur de vitesse, vitres avant électriques, rétroviseurs extérieurs électriques et dégivrants, sièges avant réglables en hauteur avec réglage lombaire.

Renault scenic... ()

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