Alors que l'administration Obama se dirige toujours davantage vers plus de transparence et plus d'éthique, Adobe cherche à imposer ses propres technologies dans les futurs projets gouvernementaux. Or, les solutions Flash ou PDF - toutes pratiques qu'elles soient - sont particulièrement inadaptées à l'ambition présidentielle de rendre son gouvernement plus accessible. [Lire la suite]
L'Allemagne, qui prend la présidence du G8 et de l'Union européenne le 1er janvier prochain, avait affiché la volonté d'imposer plus de transparence aux fonds spéculatifs. Mais Angela Merkel aurait revu ses ambitions ...
Le président de la République a présenté le 17 avril, lors de sa visite au centre hospitalier de Neufchâteau (Vosges), les grands axes de la future réforme des hôpitaux. Parmi ces thématiques, la question de l’amélioration des achats de ces établissements qui s’élèvent, en France, à près de 13 milliards d’euros par an. Selon Nicolas [...]SHARETHIS.addEntry({ title: Réforme des hôpitaux : vers un assouplissement des règles de transparence ?, url: http://www.publictenders.be/reforme-des-hopitaux-vers-un-assouplissement-des-regles-de-transparence/ });
Le département du Trésor des États-Unis a indiqué que son administration va proposer des règles strictes pour les fonds spéculatifs pour les empêcher de prendre trop de risques. (ARGENT)
Le Fonds de solidarité FTQ vient de se doter de règles plus strictes en matière d'indépendance et d'éthique.
Ces règles toucheront divers comités, ainsi que sa filiale immobilière Solim. (ARGENT)
Les règles de désengagement des Fonds structurels européens - qui privent les Etats membres des fonds communautaires non utilisés dans les deux (ou trois) ans qui suivent l'année où ils ont été approuvés (règle N+2 ou N+3) - pourraient être assouplies dans le contexte actuel de crise économique. ...
Ottawa a décidé de reporter l'entrée en vigueur d'une composante importante de sa réforme du secteur des cartes de crédit, qui vise notamment à accroître la transparence des frais applicables. (PC)
Avec la réintégration de Wanadoo au sein de France Télécom (FT), l'Autorité de régulation des télécoms s'inquiète de la transparence des relations entre les deux entités.
Auparavant, elles étaient régies par des contrats précis, ce qui permettait à l'ART de contrôler les pratiques tarifaires de l'opérateur historique envers sa filiale.
Utilisé pour de plus en plus de projets, le fonds de prévention des risques naturels majeurs se trouve aujourd'hui déséquilibré et mal compris selon un rapport des services de l'état. Des aménagements semblent donc nécessaires.
En cas de pandémie, le respect des règles d'hygiène élémentaires est indispensable pour limiter les risques de contamination...
Trente trois propositions consensuelles ont été actées lors de la clôture des travaux de la table ronde sur les risques industriels, initiés le 19 mai dernier. PPRT, sécurité, contrôles, expertise et transparence ont été abordés.
Un arrêté du 12 août 2008 fixant le taux de prélèvement du fonds de prévention des risques naturels majeurs vient d'être publié au journal officiel n° 0194 du 21 août 2008. Selon ce texte, le taux de prélèvement du fonds de prévention des risques naturels majeurs sur le produit des primes ou cotisations additionnelles relatives à la garantie contre le risque de catastrophes naturelles est fixé à 8 % à compter de la publication de cet arrêté. L'arrêté du 29 septembre 2006 fixant le taux de (...)
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L'assurance-vie pourrait retrouver rapidement les faveurs des épargnants, les premiers rendements des fonds euros publiés, à l'nstar de ceux de MAAF VIE sont en hausse sur 2008. Par ailleurs, le taux du livret A pourrait baisser largement en février prochain, à 3% voir moins, les fonds euros des contrats d'assurance-vie vont donc certainement reprendre rapidement des couleurs...
Fixer les règles méthodologiques relatives aux études de dangers, à l'acceptabilité de la démarche de maîtrise des risques et aux PPRT des stockages souterrains de gaz. Tel est l'objet d'une récente c...
L'AFG rend désormais obligatoire l'adhésion au code pour tous les fonds estampillés ISR ouverts au public. l'AFG et le FIR publient sur leurs sites la liste des fonds signataires de ce code.
