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Requérants déboutés: Vaud durcit le ton

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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

MailClub.info : En .VAUD tu, en voilà !... ()

La libéralisation des extensions entérinée par l'Icann stimule les projets régionaux. Dernier exemple en date, des noms de domaine en .VAUD pour le...

Les ex de Wolber déboutés par la justice... ()

Les anciens salariés de Wolber, l'une des filiales de Michelin spécialisée dans la fabrication des pneus de vélos, ont été déboutés mercredi par le tribunal de Clermont-Ferrand. Le TGI auvergnat avait mis son jugement en ...

Les postiers du Tarn déboutés de leur action sur le droit de grève... ()

La CGT et Sud qui avaient assigné la direction du courrier de La Poste du Tarn pour entrave aux droits de grève à l'occasion notamment de la distribution des plis électoraux, ont été déboutés par..

Vaud: moins de morts sur les routes... ()

Le nombre de personnes tuées sur la route a diminué dans le canton de Vaud en 2007, les accidents ont en revanche augmenté. La gendarmerie compte poursuivre son action apaiser la conduite notamment en plaçant davantage de radars dans les communes.© TSR, 2008

Crise à l'UBS: Vaud et Genève trinqueront... ()

Le recul des revenus et primes des salariés et cadres de l'UBS domiciliés dans la région lémanique pourrait causer un manque à gagner de 200 à 300 millions de francs dans les caisses des cantons de Vaud et de Genève, redoute le conseiller d'Etat Pascal Broulis.© TSR, 2008

Cas de tuberculose chez des requérants d'asile: test de dépistage... ()

Un test de dépistage de la tuberculose sera à nouveau obligatoire pour certains requérants d'asile à leur entrée en Suisse. L'Office fédéral de la ...

Antennes-relais: les habitants de Montfermeil déboutés face aux opérateurs... ()

Treize habitants de Montfermeil, qui avaient assigné Orange, SFR et Bouygues Telecom dont les antennes-relais leur paraissaient dangereuses pour la santé, ont été déboutés par le TGI de Paris, qui s'est jugé incompétent, selon un jugement consulté mercredi par l'AFP.

Suite des "Misérables": les héritiers de Victor Hugo déboutés en appel... ()

Les héritiers de Victor Hugo, qui contestaient le droit aux éditions Plon de publier une suite aux Misérables, ont été déboutés vendredi par la cour d'appel de Paris.

Les Echos: les élus du comité d'entreprise déboutés par le juge des référés... ()

Les élus du comité d'entreprise des Echos, qui demandaient la levée de la clause de confidentialité qu'ils avaient signée dans le cadre du projet de vente des Echos à LVMH, ont été déboutés vendredi par le juge des référés, selon le texte de l'ordonnance dont l'AFP a obtenu copie.

Décret Mixité : parents déboutés... ()

PolitiqueChristian Dupont Vs Parents en colère  : 2-0. Sale temps pour les associations de parents anti-décret Dupont. Après avoir été déboutés, en février dernier, de leur recours en suspension devant la Cour constitutionnelle, voilà que le tribunal de première instance de Bruxelles et le premier auditeur du conseil d’État rejettent la demande de suspension et d’annulation du règlement de la [...]

Droits d'auteurs: de grands labels musicaux déboutés face au chinois Baidu... ()

Les grands labels musicaux Universal, EMI, Warner, Sony BMG et leurs filiales ont été déboutés dans leur procès contre le premier moteur de recherches en chinois Baidu, accusé de violations des droits d'auteur de centaines de chansons, ont rapporté lundi les médias chinois.

Le Parlement durcit la proposition de la Commission visant à limiter les émissions de CO2 des avions... ()

Alors que l'OACI n'est pas parvenue à se mettre d'accord sur une réduction contraignante d'émissions de CO2 réclamée par les 27 pays de l'Union européenne, le Parlement vient de voter un rapport qui durcit la position de la Commission.

Tchad: Une nouvelle loi durcit considérablement le régime des médias... ()

Reporters sans frontières dénonce l'adoption par ordonnance, le 20 février 2008, d'une nouvelle loi sur la presse par le gouvernement tchadien, qui durcit considérablement le régime des médias.

Tchad: Une nouvelle loi durcit considérablement le régime des médias... ()

Reporters sans frontières dénonce l'adoption par ordonnance, le 20 février 2008, d'une nouvelle loi sur la presse par le gouvernement tchadien, qui durcit considérablement le régime des médias.

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