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OGM : Le ton monte au Sénat

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

OGM : Le ton monte au Sénat... ()

Les discussions ont repris au Sénat hier concernant le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés mais les débats sont très vite devenus houleux. Les sénateurs ont en effet abordé des suj...

Le Sénat a adopté la loi... ()

Loin d'apporter l'apaisement, l'adoption par les sénateurs du projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés, dans la nuit de mercredi à jeudi, s'est faite en partie en l'absence des sénateurs PS et PCF. Ceux-ci ont quitté l'hémicycle après l'adoption d'un sous-amendement vidant de sa substance la protection des AOC instaurée par les députés. Le Sénat a adopté, en deuxième lecture, le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) dans la nuit de mercredi à jeudi. Alors que la France est (...) - POLITIQUE

OGM : le débat démarre à l'Assemblée Nationale... ()

Le 8 février dernier, après trois jours de débats, le Sénat a adopté le projet de loi sur les Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) présenté par le gouvernement. Mais les sénateurs ne se sont pas co...

Retour attendu au Sénat... ()

A peine achevé à l'Assemblée nationale, le débat sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM) est de retour aujourd'hui au Sénat. Après la polémique qu'il a suscité à l'Assemblée et dans les rangs de l'UMP, l'amendement Chassaigne qui vise à protéger les zones AOC, devrait une fois encore se retrouver au centre de la controverse. Le débat sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM) reprend aujourd’hui au Sénat. Après une courte trêve depuis (...) - POLITIQUE

OGM : la loi qui gêne...... ()

Ouverture ce mardi au Sénat des discussions sur le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés. Trois jours de débats qui promettent d'être musclés : le texte est vivement dénoncé par l'opposition et les associations écologistes. La loi doit permettre d'encadrer les essais et les cultures d'OGM...

Le projet de loi sur les OGM est à nouveau entre les mains du Sénat... ()

Conformément à la procédure législative, le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés sera à nouveau étudié à partir d'aujourd'hui par le Sénat en deuxième lecture après une intervention remarquée du Président de la République.

Le Sénat adopte le projet de loi sur les OGM mais avec des modifications polémiques... ()

Le projet de loi sur les Organismes Génétiquement Modifiés a été adopté après trois jours de débat par le Sénat. Le texte provisoire qui en ressort ne fait pas l'unanimité et certains estiment même qu'il enterre les engagements du Grenelle.

Le Sénat revisite les conclusions du Grenelle... ()

Le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés est actuellement en débat au Sénat. Première déclinaison parlementaire des conclusions du Grenelle de l'environnement, le texte fait l'objet de nombreuses critiques. Parmi les sujets controversés : le nouveau Haut Conseil des biotechnologies et les cultures en plein champ. Première déclinaison parlementaire des conclusions du Grenelle de l’environnement, le texte de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM) est (...) - POLITIQUE

Retour au Sénat... ()

A l'issue d'un vote solennel des députés, mercredi, le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) a été adopté à une courte majorité (249 voix contre 228). Après des débats houleux et la fronde UMP contre la secrétaire d'Etat à l'écologie, Nathalie Kosciusko-Morizet, les députés François Grosdidier (UMP) et André Chassaigne (PC) reviennent sur ce scrutin et envisagent l'avenir du texte. © Tanguy Cadieu (...) - POLITIQUE

Le Sénat adopte l'article 1er du projet de loi sur les OGM... ()

Le Sénat a adopté dans la nuit de mardi à mercredi l'article 1er du projet de loi sur les OGM, stipulant que les organismes génétiquement modifiés ne peuvent être cultivés, commercialisés ou utilisés que dans le respect de l'environnement et de la santé publique.

"Le sénateurs ont répondu aux lobbies"... ()

Une réponse aux lobbies, une attitude protectionniste à l'égard des semenciers... Jean François Le Grand commente avec amertume le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés (OGM), tel qu'il a été adopté vendredi au Sénat. Après avoir présidé l'intergroupe OGM du Grenelle de l'environnement et le Comité de préfiguration de la Haute autorité sur les OGM à lorigine de la clause de sauvegarde pour le maïs MON 810, il a été mis en difficulté par la majorité du Sénat et a dû retirer les (...) - POLITIQUE

Petite « victoire » de l'opposition... ()

Sur fond de polémique concernant les pressions et le lobbying subis par les députés, les débats sur le projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés se poursuivent à l'Assemblée nationale. Les échanges entre députés de la majorité (à quelques exceptions près) défendant le texte et ceux de l'opposition, qualifiant de « victoire politique » la reconnaissance des AOC, des labels et de l'agriculture biologique. La bataille sur le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés (OGM) se (...) - POLITIQUE

Divagations folles sur le projet de loi relatif aux OGM, ou prélude à la fin des haricots... ()

Actuellement est « rediscutée » au Parlement le « projet de loi relatif aux organismes génétiquement modifiés » qui entend donner un cadre légal à la production agronomique de ces « organismes ». Le projet de loi modifié a déjà été voté en première lecture par le Sénat, puis par l'Assemblée. Après quelques années (...)

Le Sénat peut exclure jusqu'à presque 20% des français... ()

Les débats du Sénat retransmis en video sur le Web... Le 4 mai 2006, le Sénat a débuté l'examen du projet de loi DADVSI. Le site Web du Sénat offre la possibilité de lire les compte-rendus des débats [1], et aussi de suivre ces débats en direct en video [2]. Question « ELF FOO » :...

OGM : les écologistes dénoncent "l'enterrement du Grenelle"... ()

Le Sénat a adopté vendredi le projet de loi sur les organismes génétiquement modifiés, dans une version remaniée et contestée par les Verts et Greenpeace.

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