Une proposition de loi visant à créer un financement « performance énergétique »
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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
Plusieurs députés, parmis lesquels Richard Mallié (UMP, Bouches-du-Rhône), Yves Albarello (UMP, Seine-et-Marne), Jean-Claude Beaulieu (UMP, Charente-Maritime) et Philippe Boënnec (UMP, Loire-Atlantiqu...
Dans les directions suivantes : Ain, Aisne, Ariège, Aube, Bouches-du-Rhône - Marseille, Bouches du Rhône - Aix, Charente-Maritime, Gers, Direction du Contrôle Fiscal - Ouest (35), Ile et Vilaine, Indre et Loire, Isère, Loire-Atlantique, Loiret, Manche, Marne, Haute-Marne, Direction du Contrôle Fiscal- Nord (59), Nord, Oise, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Direction du Contrôle Fiscal - Rhône/Alpes/Bourgogne (69). Rhône, Sarthe, Paris-Sud, Seine et Marne, Deux- Sèvres, Tarn, Var, Haute-Vienne, Vosges, Essonne, Hauts de Seine, Seine Saint-Denis, Val-de-Marne, Guyane, Direction Nationale de Vérification des Situations Fiscales Personnelles (75), Direction Spécialisée des Impôts pour la région Ile de France et Paris (75).
Dans les directions suivantes : Ain, Aisne, Ariège, Aube, Bouches-du-Rhône-Marseille, Bouches du Rhône-Aix, Charente-Maritime, Gers, Direction du Contrôle Fiscal - Ouest (35), Ille et Vilaine, Indre et Loire, Isère, Loire-Atlantique, Loiret, Manche, Marne, Haute-Marne, Direction du Contrôle Fiscal - Nord (59), Nord, Oise, Pyrénées-Orientales, Haut-Rhin, Direction du Contrôle Fiscal - Rhône/Alpes/Bourgogne (69), Rhône, Sarthe, Paris-Sud, Seine et Marne, Deux-Sèvres, Tarn, Var, Haute-Vienne, Vosges, Essonne, Hauts de Seine, Seine Saint-Denis, Val-de-Marne, Guyane, Direction Nationale de Vérification des Situations Fiscales Personnelles (75), Direction Spécialisée des Impôts pour la région Ile de France et Paris (75).
Dans les départements suivants : Ain, Aisne, Alpes-Maritimes, Aude, Bouches du Rhône, Calvados, Charente-Maritime, Cher, Corrèze, Creuse, Drôme, Eure et Loir, Gard, Hérault, Indre, Isère, Marne, Moselle, Nord, Oise, Haut-Rhin, Haute-Saône, Saône et Loire, Savoie, Seine-Maritime, Tarn, Var, Vaucluse, Vendée, Vosges, Yonne, Réunion.
Claye-Souilly
APPELÉS à représenter la 7 e circonscription de Seine-et-Marne au 14 e Parlement des enfants, le 7 juin, les CM 2 de l'école du Bois-Fleuri recevaient hier leur député, Yves Albarello, pour une petite séance de questions-réponses. C'était l'assistance la...
Publié le 19.04.08
VIVRE EN
SEINE-ET-MARNE
CHAMPS-SUR-MARNE
JULIETTE BERAZA habite juste
au-dessus de la mosquée clandestine installée illégalement depuis le 23 février dans une copropriété
du Bois-de-Grâce, au 3, rue des Sorbiers. Elle n'en peut plus et vient d'écrire au préfet de
Seine-et-Marne nouvellement...
Publié le 28.08.07
Plusieurs députés, parmis lesquels Yannick Favennec (UMP Mayenne), Manuel Aeschlimann (UMP Hauts-de-Seine) et Jérôme Bignon (UMP Somme) ont déposé une proposition de loi, le 6 juin dernier, à l'Assemb...
Dans les directions suivantes : Alpes de Haute- Provence, Ardèche, Ariège, Aube, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Creuse, Eure, Direction du Contrôle Fiscal - Sud- Pyrénées (31), Haute Garonne, Indre, Loire, Haute-Loire, Direction du Contrôle Fiscal - Centre (45), Lot, Haute-Marne, Meurthe et Moselle, Meuse, Pas de Calais, Saône et Loire, Savoie, Paris-Nord, Paris-Est, Paris-Ouest, Seine et Marne, Yvelines, Tarn et Garonne, Vienne, Yonne, Essonne, Hauts de Seine, Direction des Vérifications Nationales et Internationales (93), Direction Nationale de Vérification des Situations Fiscales Personnelles (75), Direction des Grandes Entreprises (93), Direction du Contrôle Fiscal - Ile de France Est (93), Direction du Contrôle Fiscal - Ile de France Ouest (93).
Dans les directions suivantes : Alpes de Haute-Provence, Ardèche, Ariège, Aube, Cantal, Charente, Charente-Maritime, Creuse, Eure, Direction du Contrôle Fiscal - Sud-Pyrénées (31), Haute-Garonne, Indre, Loire, Haute-Loire, Direction du Contrôle Fiscal - Centre (45), Lot, Haute-Marne, Meurthe et Moselle, Meuse, Pas de Calais, Saône et Loire, Savoie, Paris-Est, Paris-Nord, Paris-Ouest, Seine et Marne, Yvelines, Tarn et Garonne, Vienne, Yonne, Essonne, Hauts de Seine, Direction des Vérifications Nationales et Internationales (93), Direction Nationale de Vérification des Situations Fiscales Personnelles (75), Direction des Grandes Entreprises (93), Direction du Contrôle Fiscal - Ile de France Est (93), Direction du Contrôle Fiscal - Ile de France Ouest (93).
Dans les départements suivants : Charente, Creuse, Doubs, Eure, Gard, Haute-Garonne, Gers, Hérault, Isère, Loir et Cher, Loiret, Moselle, Nièvre, Nord, Oise, Bas-Rhin, Rhône, Sarthe, Savoie, Recette générale des finances de Paris, Trésorerie générale de l'assistance publique et des hôpitaux de Paris, Seine-Maritime, Seine et Marne, Yvelines, Deux-Sèvres, Var, Haute-Vienne, Essonne, Hauts de Seine, Seine Saint-Denis, Val de Marne, Val d'Oise, Guyane, Réunion.
Trois députés Verts ont déposé une proposition de loi visant à interdire le chauffage des terrasses des bars et restaurants, symbole selon eux d'un gaspillage énergétique considérable, a indiqué vendredi à l'AFP l'un des auteurs du texte, Yves Cochet.
- 17 mars 1952 : naissance à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).
- 1983 : entrée en politique comme adjoint au maire de Villeparisis.
- 17 juin 2007 : élu député de la 7e circonscription de Seine-et-Marne (
VIVRE EN SEINE-ET-MARNE
CLAYE-SOUILLY
Trois nouvelles
adjointesMISE A PART l'intronisation
de trois conseillers municipaux délégués, le nouvel exécutif conduit par Yves Albarello (UMP),
réélu maire, se place dans la continuité. Ont été reconduit Jean-Luc Servières...
Publié le 26.03.08
La proposition de loi UMP visant à faciliter le travail du dimanche sera débattue d'ici à la fin de l'année au Parlement, a indiqué le ministre du Travail Xavier Bertrand. Cette proposition de loi du député UMP des Bouches-du-Rhône Richard...
Dans les directions suivantes : Ain, Aisne, Alpes de Haute-Provence, Hautes-Alpes, Bouches du Rhône-Marseille, Bouches du Rhône-Aix, Eure, Eure et Loire, Finistère, Gard, Gironde, Hérault, Isère, Loir et Cher, Direction du Contrôle Fiscal - Centre (45), Manche, Marne, Meurthe et Moselle, Meuse, Moselle, Direction du Contrôle Fiscal - Nord (59), Oise, Pas de Calais, Haut- Rhin, Rhône, Saône et Loire, Savoie, Haute-Savoie, Paris-Centre, Paris-Est, Paris-Nord, Paris-Ouest, Paris-Sud, Yvelines, Var, Vaucluse, Vendée, Yonne, Essonne, Seine Saint- Denis, Val- de- Marne, Val d'Oise, Réunion, Service de la documentation Nationale du Cadastre (78), Direction Nationale d'Enquêtes Fiscales (93), Direction du Recrutement et de la Formation (93), Direction du Contrôle Fiscal - Ile de France Est (93), Direction des Résidents à l'Etranger et des Services Généraux (93).
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- 17 mars 1952 : naissance à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis).
- 1983 : entrée en politique comme adjoint au maire de Villeparisis.
- 17 juin 2007 : élu député de la 7e circonscription de Sein[...]
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«C'EST
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