Une peine de 6 mois de prison avec sursis a été décidée lundi par le tribunal correctionnel de Lille contre ce praticien qui n?avait pas dénoncé son patient.
En Correctionnelle
Beauvaisis. Un homme âgé de 83 ans, domicilié dans le Beauvaisis, a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Beauvais à trois ans de prison dont trente mois avec sursis. Une peine de six mois de prison ferme qui vient sanctionner un crime : le...
Publié le 22.09.07
LES FAITS DIVERS
ASNIERES
De la prison avec sursis pour l'ex-directeur de cabinet
La peine est la même que celle prononcée par le tribunal correctionnel de Nanterre : mercredi, la cour d'appel de Versailles a condamné à six mois de prison avec sursis l'ancien...
Publié le 29.06.07
Le tribunal correctionnel de Compiègne (Oise) a condamné lundi à 2 mois de prison avec sursis un homme qui avait envoyé un mail menaçant de mort...
Créteil
UN AGENT de police d'une trentaine d'années a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Créteil à douze mois de prison avec sursis pour « attouchements sexuels » sur une jeune Roumaine, au dépôt, dans les locaux mêmes du tribunal. Il est...
Publié le 24.04.07
Poigny-la-Forêt
COSTUME-CRAVATE, ce kinésithérapeute au visage poupon transpire sous le regard inquisiteur du tribunal. Ludovic, 41 ans, a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Versailles à une peine de dix mois de prison avec sursis et à rembourser 21 330...
Publié le 27.06.07
LE TRIBUNAL correctionnel de Melun a condamné, hier, 29 personnes àdes peines s'échelonnant de trois mois de prison avec sursis à deux ans de prison dont un avec sursis pour l'auteur principal, le...
Chanteloup-les-Vignes
UN PEU PLUS d'un mois après
avoir jeté une couscoussière remplie d'eau bouillante sur sa femme enceinte, Abdelhoued a été
condamné, hier, par le tribunal correctionnel de Versailles, à une peine de dix mois de prison
dont huit avec sursis.
Ce soir du 19...
Publié le 28.03.08
Versailles
UN HOMME de 20 ans a été condamné hier par le tribunal correctionnel de Versailles à une peine de cinq mois de prison avec sursis. La justice lui reprochait d'avoir donné un coup de sabre à un entrepreneur, le 23 février dernier, dans la cité royale....
Publié le 01.04.08
La justice ne badine pas avec la violence. Hier, Foued Laroui, 18 ans, casier judiciaire vierge, a été condamné par le tribunal correctionnel à 9 mois de prison ferme et 9 mois avec sursis et mise à..
Un supporter de Lille a été condamné à un mois de prison avec sursis et un an d’interdiction de stade pour injures à caractère raciale, mardi par le Tribunal correctionnel de Béthune.
L'ex-président de la Fédération française de football (FFF), Claude Simonet, a été condamné mardi par le tribunal correctionnel de Paris à six mois de prison avec sursis et 10...
Un retraité de 74 ans a été condamné vendredi à six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel d'Evry pour avoir frappé à de...
Le tribunal correctionnel de Chartres a condamné à six mois de prison avec sursis le patron de l’une des boulangeries d’Orgères et trois mois avec sursis pour son boulanger pour des faits de violences, injures et harcèlement à l’encontre de leurs apprentis qui s’étaient déroulés en 2004 et 2005.
Verdelot
LE TRIBUNAL correctionnel de Meaux a condamné, hier soir, quatre jeunes de Verdelot et de Villeneuve-sur-Bellot à quatre mois de prison avec sursis, mise à l'épreuve pendant dix-huit mois, obligation de travailler et de se soigner de leur...
Publié le 29.01.08