Actualités Economie > Deux arrêtés de catastrophe naturelle publiés au JO















Dictionnaire en ligne
Définitions Sigles Participez ! Equipe éditoriale
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
 
Rechercher

Rejoignez-nous sur la page Facebook Dicodunet

Deux arrêtés de catastrophe naturelle publiés au JO

 Liens sponsorisés

 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Deux arrêtés de catastrophe naturelle publiés au JO... (Actualité du Moniteur-Expert)

Deux arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle pour des dommages causés par des inondations, coulées de boue et inondations par remontée de nappe phréatique, ainsi que mouvements de terrain ...

Publication de deux arrêtés de catastrophe naturelle au JO... (Actualité La Gazette des Communes.com)

Deux arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle pour des inondations et des coulées de boue dans des communes de 19 départements et pour des mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse ...

CATASTROPHE NATURELLE - Plusieurs départements reconnus - par Intensite le 14.08.2008 : 08:45... (Radio Intensite)

Deux arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle pour des inondations et des coulées de boue dans des communes de dix-sept départements et pour des mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse dans des communes de trente-six départements, viennent d’être publiés au Journal officiel. Pris par le ministère de l'Intérieur, ils sont datés du 7 juin. Le premier concerne les dommages causés par des inondations et coulées de boue survenus en 2008 dans plusieurs départements parmi lesquels l'Indre, l'Indre-et-Loire et le Loiret. Le second prend en compte des dommages causés par des mouvements de terrain provoqués par la sécheresse et la réhydratation des sols,  entre 2003 et 2007 dans plusieurs départements parmi lesquels, le Cher, l'Eure, l'Indre-et-Loire, le Loir-et-Cher, le Loiret, la Sarthe. Rappelons que la reconnaissance de catastrophe naturelle par un arrêté du ministère de l'Intérieur, est nécessaire pour faire jouer les contrats d'assurance.

Publication d'un arrêté de catastrophe naturelle au JO... (Actualité du Moniteur-Expert)

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle pour des inondations, coulées de boue, chocs mécaniques liés à l'action des vagues et mouvements de terrain a été publié le 16 septembre au ...

Arrêtés de catastrophe naturelle dans six départements... (Actualité La Gazette des Communes.com)

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, concernant des inondations et des coulées de boue en 2005 ou 2006 dans six départements a été publié le 15 juin au Journal officiel. Cet

Inondations été 2008 : reconnaissance de catastrophe naturelle publiée au JO... (Actualité La Gazette des Communes.com)

Un arrêté de reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle pour des inondations et des coulées de boue au printemps et à l'été 2008 dans des communes de vingt et un départements, a été publié le ...

Publication d'un arrêté de catastrophe naturelle au JO... (Actualité du Moniteur-Expert)

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle pour des inondations, coulées de boue, et éruption volcanique a été publié le 7 novembre au Journal Officiel. Cet arrêté pris par le ministère de ...

REGION - Reconnaissance de catastrophe naturelle pour des communes du Loiret et du Loir-et-Cher - par Intensite le 06.04... (Radio Intensite)

Deux arrêtés de reconnaissance de catastrophe naturelle, pour des inondations et des coulées de boue dans des communes de 18 départements et pour des mouvements de terrain consécutifs à la sécheresse dans des communes de 31 départements, sont publiés vendredi au Journal officiel. Dans le premier arrêté aucune commune n’est concernée en région Centre dans le second, deux communes du Loir-et-Cher sont concernées et une vingtaine dans le Loiret dont Orléans, olivet, Meung-sur-Loire, Ingré, Chanteau ou Saint-Jean-de-la-Ruelle. Une commune de l’Orne et plusieurs de la Sarthe sont aussi concernées. La déclaration de catastrophe naturelle est nécessaire pour faire jouer les contrats d'assurance.

Midi-Pyrénées : trois départements classés en "catastrophe naturelle"... (La Dépêche du Midi : Grand Sud)

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, concernant des inondations, des coulées de boues et des mouvements de terrain entre mai 2006 et juin 2007 dans 14 départements a été publié mardi..

Arrêté de catastrophe naturelle dans 14 départements... (Actualité La Gazette des Communes.com)

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle, concernant des inondations, des coulées de boues et des mouvements de terrain entre mai 2006 et juin 2007 dans 14 départements a été publié, le ...

Au Journal officiel : Arrêté de catastrophe naturelle... (Actualités Strasbourg, Dernières Nouvelles d'Alsace)

Un arrêté de reconnaissance de catastrophe naturelle pour des inondations et des coulées de boue dans des communes de trente-deux départements, dont le Bas-Rhin, a été publié hier au Journal officiel. ...

Intempéries / État de catastrophe naturelle pour 22 communes : L'addition est lourde... (Actualités Colmar, Dernières Nouvelles d'Alsace)

Par arrêté interministériel du 7 août 2008, publié au Journal Officiel du 13 août, 22 communes du Haut-Rhin sont reconnues en état de catastrophe naturelle à la suite des inondations et coulées de boue du 30 mai 2008. ...

Etat de catastrophe naturelle pour 8 communes des Yvelines... (Gazette de Saint-Rémy l'Honoré et du Pays Montfortois>)

168 nouvelles communes de 33 départements, dont 8 communes des Yvelines peuvent se prévaloir de l'état de "catastrophe naturelle" suite à des inondations en 2007-2008 ou suite à des mouvements de terrain entre 2003 et 2008. Publié au Journal officiel le 5 juillet, 2 arrêtés : Arrêté du 26 juin 2008

Reconnaissance d'état de catastrophe naturelle... (leParisien.com - A la une des départements)

L'ACTU EN FLASH A LA SUITE de la parution au « Journal officiel » en date du 22 février, la commune de Francières - non loin d'Estrées-Saint-Denis - a été reconnue en état de catastrophe naturelle. Et ce au titre des mouvements de terrain différentiels consécutifs à la... Publié le 01.03.08

Ariège. L'état de catastrophe naturelle panse les plaies... (La Dépêche du Midi : Ariège)

Tout juste 1 mois après les gros orages qui ont provoqué les inondations en vallées de la Lèze et de l'Arize, l'annonce du probable classement de la zone en catastrophe naturelle réconforte les..

 Sites de l'annuaire

Voici des sites figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :

 Autres actualités


Offre d'hébergement web professionnel
Hébergement web
Le Dico du Net
fait confiance à Sivit
pour son hébergement
Testez Sivit à partir de :
1,90 EUR HT/mois
(garantie 30 jours satisfait ou remboursé)
Publicité