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Un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale est crée

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale est crée... ()

La commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis (UC, Mayenne), vient de constituer un groupe de travail dédié à la fiscalité environnementale. Ce groupe de travail est composé d...

Environnement : Les conditions du succès de la "Taxe carbonne" selon le Sénat... ()

La commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis (UC, Mayenne), a adopté, mercredi 8 juillet 2009, le rapport de son groupe de travail sur la fiscalité environnementale, dont Mme Fabienne Keller (UMP, Bas-Rhin) assure la présidence. ...

Economie : Fabienne Keller : « Il faut taxer toutes les énergies »... ()

La présidente du groupe de travail du sénat sur la fiscalité environnementale rend public mercredi 8 juillet son rapport sur la création d’une taxe carbone.Entretien.

Sénat : création d'un groupe de travail dédié à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles... ()

La commission des finances du Sénat a constitué un groupe de travail dédié à la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles, ...

Le groupe de travail sur l'assainissement des finances publiques s'est réuni ce matin à Bercy.... ()

Les membres du groupe de travail, consacré au retour à l'équilibre en 2012, se sont réunis. En tant que spécialiste des finances publiques, Alain Lambert participait aux travaux de ce matin....

Les socialistes plaident pour la fiscalité carbone... ()

Les réflexions sur l'opportunité de créer en France une taxe sur le carbone, que certains préfèrent appeler « contribution climat énergie », se poursuivent. Aujourd'hui, le groupe de travail de la commission des Finances du Sénat sur la fiscalité environnementale organise une table ronde en...

JEAN ARTHUIS : Je vais être amené à prendre mes distances avec François Bayrou... ()

JEAN ARTHUIS - PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DES FINANCES DU SÉNAT Ancien ministre de l’Economie d’Alain Juppé, Jean Arthuis, sénateur UDF de la Mayenne, est le plus ardent défenseur de la TVA sociale en France, au nom de la compétitivité des entreprises et de la lutte contre les délocalisations. Il préconise une réforme choc consistant [...]

Plus d'impôts sur les carburants et moins sur le travail... ()

Dans le cadre des discussions budgétaires, le Secrétaire d'Etat à la fiscalité environnementale, Bernard Clerfayt, va suggérer une grande réforme fiscale environnementale répondant aux impératifs de la crise financière et à la lutte contre les changements climatiques. Il s'agira d'opérer un transfert de la fiscalité du travail vers la fiscalité de l'énergie, à fiscalité constante et sans « régressivité » (c'est-à-dire, sans conséquence sociale). La raison qui pousse le Secrétaire d'Etat à…Article original publié sur RTL info.be | Si vous lisez cet article dans son intégralité sur un autre site que RTLinfo.be c'est qu'il a été reproduit illégalement et sans autorisation. Merci de le signaler à la rédaction en cliquant ici | © RTL Digital - 2008

Fillon veut une fiscalité environnementale... ()

Ce point sera débattu à l'occasion du 'Grenelle de l'environnement' programmé à la rentrée et je souhaite que cette fiscalité de l'environnement puisse trouver place dans les débats sur le budget 2008, a-t-il déclaré dans son discours d'inauguration du TGV Est. Universal Press Agency : le Fil d'Actus en Continu, indépendant et différent, peut animer et enrichir votre site Internet. Contactez-nous au 0820 821 453

La commission des Finances du Sénat veut clarifier les comptes de l'Epad... ()

Gestion du quartier d'affaires MAUVAIS temps pour l'Etablissement public d'aménagement de La Défense (Epad). La commission des Finances du Sénat, présidée par Jean Arthuis (UC-UDF), a exceptionnellement convoqué hier en fin de matinée le directeur général de l'Epad depuis 2004,... Publié le 04.10.07

Le Sénat veut supprimer le doublement du crédit d'impôt (1/2)... ()

Le Sénat remettra-t-il en cause le doublement du crédit d'impôt sur les crédits immobiliers ? La commission des finances du Sénat, présidée par Jean Arthuis, a examiné hier la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (PLF...

Les mouches du coche à incendie... ()

Après un groupe de travail sur les enseignants chercheurs, voilà que le groupe UMP lance un groupe de travail sur ... l'outre-mer. Au rythme des dossiers brulants, il n'y aura bientôt plus assez députés UMP pour tenir ces groupes de travail mouche du coche à incendie, qui servent surtout à...

Bondir et rebondir ()

Le groupe UMP à l'Assemblée nationale vient de constituer en son sein un groupe de travail sur imposer plus de respect pour nos symboles républicains. Elle est constituée de Françoise Hostalier, Jacqueline Irles, Jean-Philippe Maurer, Philippe Meunier. Ils doivent rendre des conclusions et...

Jean Arthuis quitte le MoDem... ()

Le sénateur de Mayenne Jean Arthuis, président de la commission des finances du Sénat, annonce sa décision de quitter le Mouvement démocrate (MoDem), dans un entretien paru dans le Journal du Dimanche. France Matin, toute l'information francophone en continu, autrement, différemment peut être intégré au sein de votre Intranet - contactez nous au 0820 821 453

Enquête de la cour des Comptes sur l'évolution des retraites militaires... ()

La commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis (UC-UDF, Mayenne), a demandé à la Cour des comptes une enquête sur l'évolution des retraites militaires depuis la professionnalisation des armées. - Rapports parlementaires

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