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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Un groupe de travail consacré à la fiscalité environnementale est crée... (À la une d'Actu-Environnement)

La commission des finances du Sénat, présidée par M. Jean Arthuis (UC, Mayenne), vient de constituer un groupe de travail dédié à la fiscalité environnementale. Ce groupe de travail est composé d...

Sénat : création d'un groupe de travail dédié à l'indemnisation des victimes de catastrophes naturelles... (À la une d'Actu-Environnement)

La commission des finances du Sénat a constitué un groupe de travail dédié à la situation des sinistrés de la sécheresse de 2003 et à la réforme du régime d'indemnisation des catastrophes naturelles, ...

Le groupe de travail sur l'assainissement des finances publiques s'est réuni ce matin à Bercy.... (Alain Lambert)

Les membres du groupe de travail, consacré au retour à l'équilibre en 2012, se sont réunis. En tant que spécialiste des finances publiques, Alain Lambert participait aux travaux de ce matin....

Sénat : création d'un groupe de travail sur la fin de vie... (Actualités Sociales Hebdomadaires)

Un groupe de travail sur la fin de vie a été constitué vendredi 13 juin au sein de la commission des affaires sociales du Sénat. Il doit notamment étudier la situation spécifique des personnes lourdement handicapées.

JEAN ARTHUIS : Je vais être amené à prendre mes distances avec François Bayrou... (Page 2007)

JEAN ARTHUIS - PRÉSIDENT DE LA COMMISSION DES FINANCES DU SÉNAT Ancien ministre de l’Economie d’Alain Juppé, Jean Arthuis, sénateur UDF de la Mayenne, est le plus ardent défenseur de la TVA sociale en France, au nom de la compétitivité des entreprises et de la lutte contre les délocalisations. Il préconise une réforme choc consistant [...]

Le Sénat veut supprimer le doublement du crédit d'impôt (1/2)... (le-blog-immobilier)

Le Sénat remettra-t-il en cause le doublement du crédit d'impôt sur les crédits immobiliers ? La commission des finances du Sénat, présidée par Jean Arthuis, a examiné hier la première partie du projet de loi de finances pour 2008 (PLF...

Dates d'examen ?... (Master-Bio)

Travail de groupe Statistiques : 2 Message || 31 Vus Dernier message par Tete2manga

Revisions M2 IPS (Master-Bio)

Travail de groupe Statistiques : 2 Message || 41 Vus Dernier message par Tete2manga

Revisions M2 IPS (Master-Bio)

Travail de groupe Statistiques : 2 Message || 21 Vus Dernier message par Tete2manga

Dates d'examen ?... (Master-Bio)

Travail de groupe Statistiques : 2 Message || 21 Vus Dernier message par Tete2manga

Biomeca - DM1 - Cinématique : tapis + nageur (Master-Bio)

Travail de groupe Statistiques : 1 Message || 40 Vus Message de samy2a

Biomeca - DM1 - Cinématique : tapis + nageur (Master-Bio)

Travail de groupe Statistiques : 1 Message || 24 Vus Message de samy2a

La commission des Finances du Sénat veut clarifier les comptes de l'Epad... (leParisien.com - A la une des départements)

Gestion du quartier d'affaires MAUVAIS temps pour l'Etablissement public d'aménagement de La Défense (Epad). La commission des Finances du Sénat, présidée par Jean Arthuis (UC-UDF), a exceptionnellement convoqué hier en fin de matinée le directeur général de l'Epad depuis 2004,... Publié le 04.10.07

Le projet européen du Modem... (Elections municipales à Besançon 9 et 16 mars 2008 : Philippe Gonon)

Le Modem a mis en place une structure de réflexion composée de 16 commissions pour rédiger son projet européen ainsi qu'un calendrier de travail. J'ai le privilège de participer à la commission économie présidée par Jean Peyrelevade ainsi qu'à un sous groupe de travail sur le thème l'Europe...

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