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Le protocole de Kiev entre en vigueur

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Le protocole de Kiev entre en vigueur... ()

Le protocole sur les registres des déchets et transferts de polluants adopté en mai 2003 à Kiev, entre en vigueur le 8 octobre. Il vise une meilleure information du public et une amélioration de la performance environnementale.

La France s'apprête à ratifier le protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants... ()

À travers un projet de loi en cours d'examen au Parlement, la France est sur le point de ratifier le protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants. Issu de la convention d'Aarhus r...

Le 3e anniversaire de l'entrée en vigueur du protocole de Kyoto sera célébré demain... ()

Le 16 février 2005, le Protocole de Kyoto entrait en vigueur suite à sa ratification par 141 Parties totalisant plus de 55% des émissions de gaz à effet serre. À l'occasion de son troisième anniversai...

Un projet de loi autorisant l'approbation du protocole sur les registres des rejets et transferts de polluants... ()

Le Sénateur de la Saône-et-Loire (Bourgogne) René Beaumont a déposé le 11 mars dernier un rapport1 fait au nom de la commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant l'approbation du...

Réchauffement climatique : Moscou dit ''oui'' au protocole de Kyoto... ()

Le 5 novembre 2004, la Russie a raifié le protocole de Kyoto. Ce texte, dont l'application permettra de réduire les émissions de gaz à effet de serre, peut désormais entrer en vigueur.

Foot - C3 : PSG - Dynamo Kiev (0-0)... ()

En quart de finale aller de la Coupe de l'UEFA, le PSG a du se contenter d'un match nul (0-0) face au Dynamo Kiev. Tout se jouera donc au retour à Kiev.

Le Protocole de Londres dans un contexte de concurrence mondiale... ()

Ratifié par le gouvernement le 29 janvier 2008, le Protocole de Londres entrera en vigueur le 1er mai 2008. Cet accord définit les exigences en matière de traduction des brevets européens dans le but d'en réduire les coûts.

Le Protocole de Londres dans un contexte de concurrence mondiale... ()

Ratifié par le gouvernement le 29 janvier 2008, le Protocole de Londres entrera en vigueur le 1er mai 2008. Cet accord définit les exigences en matière de traduction des brevets européens dans le but d'en réduire les coûts.

Football, Transferts : Bangoura signe à Kiev...

Le Manceau Ismaël Bangoura a signé un contrat de quatre ans en faveur du Dynamo Kiev.

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