Actualités Economie > Les députés votent le projet sur le Grand Paris















Dictionnaire en ligne  
Définitions Sigles Participez !
A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z
 
Rechercher

Rejoignez-nous sur la page Facebook Dicodunet

Les députés votent le projet sur le Grand Paris

 Liens sponsorisés

 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Les députés votent le projet sur le Grand Paris... ()

Le texte doit maintenant être examiné par le Sénat. Revu à la baisse, le projet prévoit essentiellement un métro automatique.

Le projet de loi sur les jeux en ligne examiné le 23 février par le Sénat... ()

Le projet de loi ouvrant à la concurrence les jeux d'argent en ligne (paris sportifs et hippiques, poker) sera examiné par le Sénat à partir du 23 février indique jeudi le compte-rendu de la Conférence des présidents du Sénat.

Paris sportifs: le projet de loi devant le Sénat (Omnisports)... ()

Le projet de loi ouvrant à la concurrence les jeux d'argent en ligne (paris sportifs et hippiques, poker) sera examiné par le Sénat à partir du 23 février.

Le projet Grenelle 1 examiné au Sénat à partir du 27 janvier... ()

Le projet de loi Grenelle 1, premier texte législatif chargé de la mise oeuvre opérationnelle du Grenelle de l'environnement, sera examiné par le Sénat à partir du 27 janvier, selon l'ordre du jour du Sénat publié jeudi.

Le projet de loi sur les OGM examiné le 5 février au Sénat, selon Wauquiez... ()

Le projet de loi sur les OGM, dont le gouvernement a annoncé mardi le report de l'examen devant l'Assemblée nationale, sera examiné...

Traité de Lisbonne : réunion au Sommet... ()

Députés et sénateurs se réunissent en Congrès, lundi 4 février à Versaille afin d'entériner une révision de la Constitution préalable à la ratification du traité européen de Lisbonne. Au total, 577 députés et 330 sénateurs se réuniront à 16h00 dans l'aile du Midi du célèbre château pour adopter définitivement le projet de loi modifiant la Constitution. La séance sera présidée par le président de l'Assemblée nationale, Bernard Accoyer (UMP). Les députés ont adopté le projet de loi modifiant la Constitution le 16 janvier par 304 voix contre 77. Le Sénat l'a fait le 30 janvier par 210 voix contre 48. Comme le prévoit la Constitution, il a été voté dans les mêmes termes par les deux assemblées. Comme le prévoit la Constitution, le projet de loi doit recueillir la majorité des trois cinquièmes des suffrages exprimés pour être adopté définitivement. Une fois la révision constitutionnelle entérinée par le Parlement, l'Assemblée et le Sénat devront se prononcer sur le projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne. Ce texte sera présenté le 6 février en conseil des ministres et examiné dans la soirée par les députés qui se prononceront le lendemain par un vote solennel. Le Sénat l'examinera à son tour dans la foulée en séance de nuit. Le projet de...

Antennes relais : les associations appellent les sénateurs à durcir le projet de loi Grenelle 2... ()

Alors que le projet de loi portant engagement national pour l'environnement, dit Grenelle 2 actuellement examiné par le Sénat, prévoit l'interdiction des téléphones portables dans les écoles maternell...

Les députés votent aujourd'hui le projet de loi sur les OGM... ()

L'Assemblée nationale a achevé, dans la nuit du mardi et mercredi 9 avril, l'examen du projet de loi sur les OGM. Elle a ajouté au texte adopté au Sénat le 8 février, des amendements fixant des limites aux cultures OGM.

Jeux en ligne : les députés adoptent le projet de loi... ()

Par 302 voix contre 206, les députés ont adopté le projet de loi sur l'ouverture à la concurrence des jeux de hasard sur Internet : les paris sportifs et hippiques ainsi que le poker. Prochaine étape : le passage devant le Sénat.

Télévision numérique: le Sénat réserve les aides aux foyers les plus démunis... ()

Les sénateurs ont adopté le projet de loi sur la «télévision du futur», qui prévoit notamment d’aider les foyers exonérés de la redevance audiovisuelle à s’équiper en TV numérique. Le texte devrait être examiné en janvier 2007 par les députés.

Les députés ont examiné le texte modifiant la Constitution... ()

PARIS (Reuters) - Les députés ont achevé dans la nuit de mardi à mercredi l'examen du projet de loi...

Les députés votent le texte sur les criminels dangereux... ()

PARIS (Reuters) - Les députés ont adopté le projet de loi qui permet le maintien des criminels les...

Le projet de loi Loppsi examiné courant février... ()

Le projet de loi Loppsi, qui prévoit notamment l'obligation pour les FAI de bloquer l'accès sans délai à une liste de sites à caractère présumé pédophile établie par l'administration, devrait être examiné dans le courant du mois de février. [Lire la suite]

Facs : le projet de loi adopté hier soir... ()

La loi sur l'autonomie des universités a été adoptée par les députés, après son passage devant le Sénat quelques jours plus tôt. Le projet de loi prévoit que, dans un délai de cinq ans, toutes les universités accéderont à l'autonomie...

Les députés votent pour la mobilité des fonctionnaires... ()

Le projet de loi adopté par l'Assemblée nationale prévoit notamment, pour les agents publics dont le poste est supprimé, une mise en disponibilité automatique s'ils refusent les trois alternatives offertes par l'administration. En vidéo, les explications d'Eric Woerth, ministre du Budget et des Comptes publics.

 Autres actualités


Formation referencement Google
Formation au référencement par les spécialistes en référencement de Ranking Metrics : conférence le matin, atelier pratique l'après-midi.

Formation referencement Google