ADP a été désavoué par la Commission consultative aéroportuaire, croit savoir la Tribune. Le gestionnaire des aéroports parisiens devra se contenter d'une hausse maximale moyenne de ses redevances de 11% pour la période ...
Dans le cadre d'un investissement locatif en nom propre :
Pourriez vous me confirmer comment sont calculés les redevances de
CSG, CRDS et...
Le président du CRTC demande aux câblodistributeurs et aux diffuseurs de signaux par satellite de mettre fin à leur rhétorique dans le débat sur les redevances. (ARGENT)
Dans une circulaire destinée aux Directeurs des Agences de l'eau mais non publiée au Journal Officiel, le Ministère de l'environnement précise les modalités de mise en oeuvre des redevances entrées en ...
Le cours des actions des compagnies pétrolières et gazières a été affecté vendredi matin à la Bourse de Toronto de façon inégale et apparemment moins forte que prévu par la décision du gouvernement albertain annoncée la veille de hausser leurs redevances d'environ 1,4 milliard $, soit 20 pour cent, à compter de 2010.
L'annonce sur les redevances en Alberta devrait affecter les cours boursiers
(ARGENT)
Le cours des actions des compagnies pétrolières et gazières a été affecté vendredi matin à la Bourse de Toronto de façon inégale et apparemment moins forte que prévu par la décision du gouvernement albertain annoncée la veille de hausser leurs redevances d'environ 1,4 milliard $, soit 20 pour cent, à compter de 2010.
L'annonce sur les redevances en Alberta devrait affecter les cours boursiers
(ARGENT)
Le Syndicat canadien de la fonction publique (SCFP) demande au CRTC de permettre aux télévisions généralistes de toucher des redevances, au même titre que les chaînes spécialisées. (ARGENT)
L'association condamne la commission d'Albis qui veut augmenter de 15% toutes les redevances pour compenser les modifications dans ses modes de calcul, imposées par le Conseil d'Etat. L'UFC réclame son remplacement par un organisme « équilibré ».
L'association condamne la commission d'Albis qui veut augmenter de 15% toutes les redevances pour compenser les modifications dans ses modes de calcul, imposées par le Conseil d'Etat. L'UFC réclame son remplacement par un organisme « équilibré ».
L'association condamne la commission d'Albis qui veut augmenter de 15% toutes les redevances pour compenser les modifications dans ses modes de calcul, imposées par le Conseil d'Etat. L'UFC réclame son remplacement par un organisme « équilibré ».
L'association condamne la commission d'Albis qui veut augmenter de 15% toutes les redevances pour compenser les modifications dans ses modes de calcul, imposées par le Conseil d'Etat. L'UFC réclame son remplacement par un organisme « équilibré ».
Des analystes s'attendent à ce que la décision du gouvernement albertain de hausser les redevances des compagnies pétrolières et gazières d'environ 1,4G$, soit 20%, à compter de 2010, aura un impact certain ce vendredi à la Bourse de Toronto. (ARGENT)
Un rapport publié lundi par le vérificateur général de l'Alberta critique vertement la manière dont le gouvernement de la province récolte les redevances qui lui sont dues par les entreprises énergétiques. (ARGENT)
Les 850 000 clients de Cogeco doivent s'attendre à voir leur facture augmenter d'un montant pouvant aller jusqu'à 6$ par mois. (ARGENT)
Le journal officiel n° 0099 du 26 avril 2008 vient de publier deux textes relatifs aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle. Ce sont les textes suivants : arrêté du 24 avril 2008 relatif aux redevances de procédures perçues par l'Institut national de la propriété industrielle décret n° 2008-402 du 24 avril 2008 relatif aux conditions d'octroi de la réduction des redevances perçues par l'Institut national de la propriété (...)
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