Le premier procès de la blogosphère, celui que la Mairie intente à MonPuteaux.com, est suivi très attentivement par tous les blogeurs de France, les élus, et plus généralement par tous les amoureux de la liberté. Ayant suivi le parcours de...
Bonsoir,
Je voudrais savoir ce que l'on entend par droit de citation ou fair use pour une image.
Imaginons que je veuille écrire un article sur l'évolution du design des 3 derniers modèles de Ford Mustang. Je trouve 3 images des différents mo... Forum Droit du web (juridique, fiscalité...)
Ce matin avait lieu la traditionnelle cérémonie du droit de cité, devant les portes de l'Hôtel de Ville de Québec. (Canoë)
Alors que le gouvernement s’est dit prêt à une « ouverture maîtrisée » de son monopole sur les paris sportifs à des opérateurs privés, c’est au tour du poker de demander son droit de cité sur Internet.
Site juridique relatif au droit international. Locaux situés à Lyon, Paris, et New-York. Les domaines de compétence sont le droit de la famille, le droit immobilier, les sociétés offshore , le droit fiscal, le droit de la propriété intellectuelle, le droit bancaire et le droit du travail.
RMS Avocats est un cabinet d'avocats intervenant dans le droit de la propriété intellectuelle, le droit d' auteur et notamment édition littéraire, musicale et artistique, le droit informatique et de l' internet, le droit du jeu vidéo, le droit du multimedia, le droit de l' audiovisuel, droit des marques, droit des brevets. Nous défendons les artistes et les créateurs contre les usurpations et les fraudes à leurs droits.
Site de droit administratif et droit constitutionnel proposant des commentaires d'arrêts en droit administratif à destination des étudiants en droit administratif. Site de TD en droit public. Site de droit élaborté par des chargés de td en droit public souhaitant paratager leur expérience du droit avec l'ensemble des étudiants. Site de droit totalement gratuite.
T RAITÉS comme des délinquants pendant deux décennies, les graffiti-artistes ont désormais droit de cité. Leur « intégration » a démarré en 2000 à Paris, avec la création d'un observatoire du graffiti avec des représentants de la Ville et de la RATP. La...
Publié le 04.09.07
Christophe Grébert signale qu'un extrait de son blog MonPuteaux.com est cité dans un livre d'Histoire-Géographie destiné aux élèves de 4ème. Ce livre publié, en mai 2006, par les éditions Belin, sous la direction d'Eric Chaudron et Rémy Knafou évoque le...
Un coup de pouce est toujours apprecié quand on demarre donc un grand Merci à Guim pour sa citation
Pour les 6'999'999 autres français qui lisent des blogs, vous avez aussi le droit de nous ecrire ou de faire un échange de lien ou de vous abonnez à notre fil d'actualités.
La suite comme annoncée cette nuit.
Droit commun ou droit de la presse pour les blogs ? Le question se pose aussi bien en France (voir l'affaire MonPuteaux.com) qu'en Chine. Chen Tangfa, professeur qui se sentait diffamé par un étudiant blogueur, demande la fermeture du blog...
roro a écrit:Pas si sûr, Mijo, pas si sûr... Et une citation pour la route :"La vérité, c'est qu'il n'y a pas de vérité." (P. Neruda)Malheureusement, grand écrivain Chilien ou pas, cette phrase est un paralogisme. Tu peux toujours la mette dans la section citation pour plaire à Mijo mais elle devrai bien s'exciter dessus ...
Avec cette météo estivale, le commerce montalbanais a-t-il le droit de céder à la morosité ? Les commerçants des rues du Greffe et des Carmes dans l'hyper centre, ces petites rues piétonnes qui..
A partir de janvier 2010, les marques pourront apparaître à visage découvert dans les émissions et fictions françaises.
