Pour analyser le verdict du procès en diffamation que la Mairie de Puteaux a intenté à l'auteur du site MonPuteaux, je vous propose de prendre comme point de départ la dépêche de l'AFP, qui en dehors du texte de Christophe...
Christophe Grébert (MonPuteaux.com) annonce : Condamnés le 5 septembre dernier par le tribunal correctionnel de Nanterre pour diffamation et complicité de diffamation contre MonPuteaux.com, Joëlle et Charles Ceccaldi-Raynaud ont décidé de faire appel. Un autre procès aura donc lieu dans...
Poursuivi par la mairie de Puteaux pour diffamation, le blogueur Christophe Grébert a été relaxé. La Ville va faire appel.
Christophe Grébert nous a annoncé que la mairie de Puteaux avait fait appel du jugement du tribunal le relaxant. Il y aura donc un deuxième procès comme un billet du blog MonPuteaux.com l'explique....
La 17e chambre du tribunal correctionnel de Paris a relaxé l'auteur du blog Monputeaux.com poursuivi en diffamation par la municipalité UMP de Puteaux.
Le verdict du procès du maire de vence, accusé de viol par son petit-fils, devait initialement être rendu vendredi.
Mercredi 7 novembre s’est tenue devant la 17e chambre civile du TGI de Paris l’audience du procès en diffamation opposant l’Opus Dei à Jean-Jacques Reboux et Catherine Fradier, respectivement éditeur et auteure de Camino 999.
C’était une plaidoierie sur incident, les...
Alors que le procès de l'ex-patron fondateur du groupe pétrolier Ioukos devait livrer son verdict mercredi après neuf mois de débats, celui-ci a été repoussé au 16 mai. Essentiellement pour des raisons politiques. Officiellement, ...
Vanneste vs Delanoë Le député UMP, Christian Vanneste, a perdu jeudi le procès en diffamation qu'il avait intenté au maire socialiste de Paris, Bertrand Delanoë, qui l'avait traité de délinquant lors des élections municipales.
A quelques dizaines d'heures du verdict, on peut se demander ce qui s'est passé au procès d'Yvan Colonna depuis que ce dernier a quitté l'audience, suivi de ses avocats. Pas grand-chose est-on en droit de se dire. Effectivement, entre les témoins qui ont refusé de (...)
Le mois dernier, Numerama a suivi et rapporté heure par heure le déroulement du procès de The Pirate Bay à Stockholm, en Suède. C'est demain vendredi 17 avril que le tribunal rendra son verdict. Les plaignants et les accusés ont déjà prévu de faire appel. [Lire la suite]
Le tribunal correctionnel de Paris a rejeté jeudi une demande en nullité présentée par Le Canard enchaîné, ouvrant la voie à un procès en diffamation contre le journal, poursuivi pour avoir suggéré que l'AMF aurait modifié un rapport sur Rhodia afin d'épargner Thierry Breton, alors ministre des Finances.
Le Tribunal de Grande Instance de Paris vient de donner raison à un client de Free accusé de diffamation
La fille de
l'ancien patron Didier Pineau-Valencienne, Laurence, a perdu
jeudi le procès en diffamation qu'elle avait
engagé contre France 3, qui avait révélé
le 24 novembre 2006 que la quadragénaire avait
perçu indûment le RMI durant six ans.
Le procès de l'ancien présentateur du journal de 20H00 Patrick Poivre d'Arvor, assigné en diffamation par le PDG de TF1 Nonce Paolini, se tenait mardi soir devant le tribunal correctionnel de Paris.
