Le débat sur les origines de la catastrophe du Mont Ste-Odile risque de s'amplifier. En effet, au delà de la douleur des familles, exarcerbée par un sentiment de grande négligence dans les opérations de secours, que nous évoquions, les regards...
Un instrument de navigation fabriqué par la société américaine Collins est tombé en panne peu avant le crash de l'Airbus A320 le 20 janvier 1992 au Mont Sainte-Odile, ont affirmé lundi deux experts devant le tribunal correctionnel de Colmar. Mais,...
Le crash d'un Airbus A320 d'Air Inter dans les Vosges, en janvier 1992, avait
fait quatre-vingt-sept morts et neuf blessés. La cour d'appel de Colmar
a par ailleurs écarté la responsabilité civile d'Airbus,
mais confirmé celle d'Air France, successeur légal de la
compagnie Air Inter.
Air France, qui cherchait à engager la responsabilité de l'Etat dans le crash d'un Airbus A320 sur le Mont Sainte-Odile (Haut-Rhin) ayant fait 87...
La justice française a écarté la responsabilité civile d'Airbus et confirmé en appel la relaxe des six personnes prévenues dans le procès du crash d'un Airbus au Mont Saint-Odile qui avait fait 87 morts en 1992.Bernard Ziegler, ex-directeur technique d'Airbus et "architecte" de l'A320, poursuivi notamment pour l'ergonomie du cockpit, "n'a pas commis de faute civile", a jugé la cour d'appel de Colmar. La cour a en outre confirmé la responsabilité civile de la société Air France, successeur légal d'Air Inter, en tant que transporteur.A l'issue du procès en appel qui a duré sept semaines, le parquet avait requis des peines de 9 à 18 mois de prison avec sursis et des amendes à l'encontre d'un contrôleur aérien et de trois anciens cadres d'Air Inter (aujourd'hui intégré dans Air France-KLM) et de la Direction générale de l'aviation civile (DGAC).Les juges de première instance avaient relaxé les six prévenus, mais conclu à la responsabilité civile des compagnies Airbus et Air France, relevant des "négligences" dans la conception du cockpit de l'A320 et soulignant la responsabilité contractuelle en tant que transporteur de la compagnie aérienne. Les rescapés et proches des victimes ont réclamé pendant le procès e...
La cour d'appel de Colmar a écarté la responsabilité civile d'Airbus et confirmé vendredi la relaxe des...
La justice éprouve parfois des difficultés à appréhender toute la technicité des affaires d'accidents aéronautiques. Certains avocats vont jusqu'à s'interroger sur l'utilité de l'outil pénal.· Mont Sainte-Odile : relaxe générale au bout de seize ans.Le 20 janvier 1992, un Airbus A320 d'Air Inter...
La cour d'appel de Colmar a décidé vendredi de relaxer les six personnes prévenues dans le procès du crash du Mont Saint-Odile. La responsabilité civile d'Airbus a également été écartée provoquant la colère des parties civiles, qui ont elles perdu les indemnités acquises en première instance pour frais de justice. Il y a 16 ans, 87 personnes étaient décédées et neuf autres avaient survécu dans ce drame.
Reuters
La cour d'appel de Colmar a également écarté la responsabilité civile d'Airbus. Seule celle d'Air France est maintenue. Les familles des victimes annoncent leur intention de se pourvoir en cassation.
La cour d'appel de Colmar a également écarté la responsabilité civile d'Airbus. Seule celle d'Air France est maintenue. Les familles des victimes annoncent leur intention de se pourvoir en cassation.
A deux pas de Strasbourg, sur la Route Romane et la Route des vins d'Alsace, le Pays du Mont Sainte-Odile vous invite à la découverte des couleurs de l'Alsace : patrimoine, animations, nature et bien-être, hébergement, gastronomie, viticulture, ...
Le procès en appel de la catastrophe aérienne du Mont Sainte-Odile s'est ouvert mardi devant la cour d'appel de Colmar, dans le Haut-Rhin, qui siégera dans la cour d'assises...
La Cour de cassation a jugé mardi irrecevables les demandes présentées par les victimes du crash aérien du Mont Saint-Odile en 1992 ou leurs ayants droit, qui exigeaient notamment que soit réexaminée la responsabilité de l'avionneur Airbus.Ca clôt l'affaire sur le plan juridique, a réagi auprès...
La cour d'appel de Colmar a confirmé la relaxe des six personnes poursuivies pour homicides et blessures involontaires dans la catastrophe aérienne qui avait fait 87 morts en 1992. La responsabilité civile d'Airbus est écartée.
COLMAR, France (AP, Dow Jones)--La cour d'appel de Colmar a condamné vendredi Air France-KLM (3112.FR) à payer des dommages et intérêts dans l'affaire du crash d'un Airbus A320...