Un arrêté du 31 janvier 2008 relatif au registre et à la déclaration annuelle des émissions polluantes et des déchets vient d'être publié au journal officiel n° 0062 du 13 mars 2008. Concernant le registre des émissions polluantes et des déchets, le texte prévoit que le ministre chargé de l'environnement établit un registre des émissions de polluants et des déchets sous la forme d'une base de données électronique publique afin de promouvoir l'accès du public à l'information, (...)
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Environnement,
Déchet,
Emissions polluantes,
Registre
Sous la houlette de la Californie, 31 Etats, représentant plus de 70 % de la population américaine, ont annoncé cette semaine la création d'un inventaire commun des émissions polluantes. Basé à Washington mais indépendant des autorités fédérales, le Climate Registry s'inspirera directement de...
La justice américaine a infligé jeudi un revers à l'administration du président George W. Bush, en déclarant illégales car trop laxistes les régulations des émissions polluantes des utilitaires légers, a-t-on appris de source judiciaire.
Les
poids-lourds les plus polluants devront payer à
partir de lundi une taxe de 200 livres (266 euros) la
journée s'ils veulent entrer dans Londres, dans le but
affiché de faire de la capitale britannique la
plus vaste zone à faibles émissions polluantes au monde.
Dans le but d'atteindre les normes fixées par l'Union européenne, cinq des principaux acteurs du transport aérien viennent de signer une convention avec l'Etat visant à réduire les nuisances des appareils et les émissions polluantes du secteur.
Le gouvernement chinois réfléchit actuellement à la possibilité d'imposer une taxe verte, c'est-à-dire une taxe environnementale, aux pollueurs, afin de réduire leurs émissions, a déclaré vendredi Pan Yue, vice-ministre de la Protection...
Alors que la taxe carbone et la la taxe générale sur les activités polluantes (TGAP) figurent au projet de loi de finances 2010 (PLF2010) dont l'examen a commencé à l'Assemblée nationale, trois fédéra...
Les poids-lourds les plus polluants devront payer à partir de lundi une taxe de 200 livres (266 euros) la journée s'ils veulent entrer dans Londres, dans le but affiché de faire de la capitale britannique la plus vaste zone à faibles émissions polluantes au monde.
Les poids-lourds, camping-cars et camions de transport de chevaux de plus de 12 tonnes qui ne respectent les normes européennes en...
[[ Pour consulter la suite de l'article et accéder aux compléments d'info en vidéo et aux infographies, cliquez sur le titre ]]
Les poids-lourds les plus polluants devront payer à partir de lundi une taxe de 200 livres (266 euros) la journée s'ils veulent entrer dans Londres, dans le but affiché de faire de la capitale britannique la plus vaste zone à faibles émissions polluantes au monde.
Les poids-lourds, camping-cars et camions de transport de chevaux de plus de 12 tonnes qui ne respectent les normes européennes en...
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Face aux aléas climatiques et boursiers, le marché européen du carbone montre ses limites. À quelques mois de la conférence sur le climat qui se tiendra en décembre à Copenhague, la taxe carbone apparaît une mesure plus sûre que les quotas de CO2.
Christine Lagarde plaide en faveur d'une taxe carbone à taux variable pour les industries les plus polluantes.
LES ÉMISSIONS polluantes
des avions ? Lorsqu'elles concernent les aéronefs en vol, à l'atterrissage ou au décollage,
Aéroports de Paris (ADP) renvoie la balle dans le camp des compagnies aériennes.
« Nous nous
occupons de nos propres émissions, plaide...
Publié le 18.05.07
Cette année, les déclarations de la taxe générale sur les activités polluantes pourront être déposées jusqu'au 30 avril 2009. De même, il est possible de verser la première échéance de taxe due ju...
Plus de 160 pays ont décidé vendredi à Bangkok d'examiner les moyens de réduire les émissions polluantes du transport aérien et maritime. Mais des tractations se poursuivaient vendredi vers5 Vote(s)
Alors que hier, Jean-Louis Borloo devait soumettre de nouveau le projet de loi de la taxe carbone, le conseil Européen quant à lui, s’apprête aussi à revoir sa copie de sa taxe sur les émissions de CO2 dans la taxation des produits énergétiques et de l'électricité. Cette dernière s’appliquerait de la même manière que notre « taxe » française. Un calcul fait sur les émissions de CO2 induits et en euros par kilo de CO2 émis. De plus, les pays membres devront...
