Six ans après le jugement en première instance, la Cour suprême de Floride annule une amende de 140 milliards de dollars infligés aux plus grands représentants de l'industrie américaine du tabac. Cette décision confirme celle prise en appel il y a trois ans.
La Cour Suprême a refusé lundi d'examiner l'appel du gouvernement américain dans le procès du tabac. La plus haute instance judiciaire du pays valide ainsi la décision de Cour d'appel qui avait tranché en février, en interdisant ...
La Cour d'appel de Rennes a jugé irrecevable la procédure engagée contre quatre cigarettiers par la Caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Nazaire. Cette derniière leur réclamait 25 millions d'euros pour le préjudice ...
OTTAWA _ La Gendarmerie royale du Canada (GRC) annonce la conclusion d'une longue enquête de huit ans qui impose à deux cigarettiers canadiens les plus fortes amendes jamais imposées au pays. (ARGENT)
OTTAWA _ La Gendarmerie royale du Canada (GRC) annonce la conclusion d'une longue enquête de huit ans qui impose à deux cigarettiers canadiens les plus fortes amendes jamais imposées au pays. (ARGENT)
Après trois défaites consécutives, Saint-Etienne s'est imposé face au PSG (1-0) lors de la 6e journée. Une bonne opération pour les Verts qui s'éloignent de la zone rouge. Stérile, le PSG voit, lui, sa série d'invincibilité prendre fin et dégringole au classement.
Qualifié en Coupe de l'UEFA, Saint-Etienne a confirmé son regain de forme en battant Monaco (2-0) lors de la 8e journée. Grâce notamment au premier but de Gomis cette saison en L1, les Verts se donnent de l'air. En revanche, l'ASM, qui n'a pris qu'un point en trois matches, inquiète...
En cette veille de 4 juillet, vous allez peut-être sortir les fanions et griller des Chamallows pour célèbrer Independance Day. Car vague Obama oblige, les USA ont à nouveau bonne presse en France. Et les Américains respirent de ne plus être les « Bush men » de service. Témoignages.
Mercredi, l'Union cycliste internationale a dévoilé les noms des cinq dernières formations qui obtiennent une licence ProTour pour l'année prochaine : il s'agit de la Caisse d'Epargne, Euskaltel, Saxo Bank, Sky et Astana. Alberto Contador restera donc dans les rangs de l'équipe kazakhe.
Noah et les Bulls respirent
C'est le jugement rendu par une cour d'appel fédérale américaine qui a souligné que les cigarettiers «connaissaient les conséquences nocives pour la santé» du tabac.
IL EST LA BÊTE noire des cigarettiers et le plus fervent défenseur de la loi
Evin. L'initiative de British American Tobacco (BAT) n'a pas échappé à M
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Francis
Caballero, avocat du Comité national contre le tabagisme (CNCT).
« La loi interdit toute...
Publié le 27.12.07
Enfin, ils respirent à pleins poumons le vent de la liberté. Eux, ce sont les cinq infirmières et le médecin bulgares.
Les chaussures qui respirent sont un succès du « made in Italy ». Même si leur fabrication a été délocalisée en dehors de la Péninsule
Victorieux de Lille (2-1) dans la douleur, les Verts respirent à peine au classement. Le maintien est très loin d'être acquis a répété Alain Perrin.
