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Actualités
Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
Le journal officiel du 16 septembre dernier a publié les nouveaux statuts particuliers pour les différents corps de la marine nationale.
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Statut général des militaires
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Breaking News
Les officiers de marine, les officiers spécialisés de la marine, et les commissaires de la marine dont le statut est défini par le décret n° 2008-950 du 12 septembre 2008 portant statut particulier des corps des commissaires de l'armée de terre, des commissaires de la marine et des commissaires de l'air susvisé constituent les corps d'officiers navigants de la marine. Ces officiers sont appelés à servir, tout au long de leur carrière, à bord des bâtiments de la marine nationale.
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Statut général des militaires
Assemblée générale extraordinaire
«JE VOUS PROPOSE
l'adoption des nouveaux statuts, plus adaptés à la réalité du moment », lance hier soir le président
Alain Piquant en préambule à l'assemblée générale extraordinaire au stade Pierre-Brisson. «
Nous mettons en place un comité directeur...
Publié le 12.01.08
Les nouveaux statuts sont téléchargeables en cliquant ici.
Le règlement intérieur est téléchargeable en cliquant ici.
Les nouveaux statuts sont téléchargeables en cliquant ici.
Le règlement intérieur est téléchargeable en cliquant ici.
Les statuts particuliers en ligne de mire
L'arrêté du 26 mai 2009 relatif à l'entretien professionnel et de formation de certains personnels du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile vient d'être publié au journal officiel. Les fonctionnaires régis par les statuts particuliers des corps du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile bénéficient chaque année d'un entretien professionnel et d'un entretien de formation conjoints. A l'exception (...)
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Actualité Juridique
L'association Institut Parmentier, qui gère l'IRTS de Paris et d'Ile-de-France situé avenue Parmentier dans le Xe arrondissement de la capitale, a adopté de nouveaux statuts au cours de son assemblée générale mercredi 18 juin.
Sous réserve des dispositions fixées par les statuts particuliers, le présent arrêté, pris en application de l'article R. 4139-50 du code de la défense, fixe la liste des formations spécialisées, la durée du lien au service qui leur est attachée et le coefficient multiplicateur affectant le montant des remboursements exigés en cas de rupture du lien au service.
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Statut général des militaires
Le présent décret est applicable aux militaires engagés de l'armée de terre, de la marine nationale, de l'armée de l'air, de la gendarmerie nationale, du service de santé des armées, du service des essences des armées, à l'exception des militaires soumis aux dispositions du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie ou du décret n° 2008-957 du 12 septembre 2008 relatif aux maîtres ouvriers des armées.
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Statut général des militaires
Six cents délégués venus des quelque cent fédérations départementales vont ratifier la nouvelle Déclaration de principes et de nouveaux statuts, ...
Suite aux rappels à l'ordre, le Chemin néocatéchuménal a du mofidier ses statuts. Ceux-ci ont été approuvés définitivement vendredi par décret. Les initiateurs du Chemin néocatéchuménal, Kiko Argüello et Carmen Hernández, ainsi que le P. Mario Pezzi, ont rencontré le...
Je vous en parle depuis longtemps sur ce blog et le grand jour est arrivé. C’est donc aujourd’hui, 15 septembre 2008 que les nouveaux codes CPV (Vocabulaire commun des marchés publics, ou classification des différents secteurs d’activités) entrent en vigueur, 6 mois après leur parution au Journal Officiel de l’Union Européenne. Je tiens donc à [...]
Le journal officiel publie un décret daté du 5 juin 2008 fixant les nouveaux indices de solde applicables aux militaires non officiers avec application rétroactive au 1er janvier 2008.
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Textes militaires
[Unef Morbihan]
Vendredi 14 décembre, le Conseil d'Administration de l'UBS s'est réuni afin de délibérer sur l'adoption des nouveaux statuts de notre Université. Les nouveaux statuts ont été adoptés en fixant 4 le nombre d'élus étudiants représentant les 7700 étudiants de l'UBS au sein du Conseil d'Administration. Pourtant, les élus étudiants siégeant dans ce conseil ont apporté de nombreux arguments pour que le maximum d'étudiants puisse siéger dans l'instance la plus stratégique de l'UBS.
Sites de l'annuaire
Voici des sites figurant dans notre annuaire (inscription gratuite) :
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Catégorie : Création d'entreprise > Création de société civile immmobilière
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- Forum pour les femmes millitaires
forum pour les femmes militaires et personnels civils de la défense féminin. elles peuvent parler de leur carrière, de leur vie de famille, des nouveaux textes officiels, de l'actualité .... il est ouvert à toutes les armées. et à tous grades....
Catégorie : Société > Militaire
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AssoEntraide est un réseau d'entraide et de conseils pour les associations. Fiscalité, statuts, finances, responsabilité juridique des dirigeants associatifs et actualité associative : vous y trouverez des informations utiles pour votre association. Site tenu par un enseignant en universités dans le domaine du droit des associations....
Catégorie : Société > Associations et organisations
http://www.assoentraide.org/
Autres actualités
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Le journal officiel publie un décret daté du 5 juin 2008 fixant les nouveaux indices de solde applicables aux militaires non officiers avec application rétroactive au 1er janvier 2008.
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Textes milit[...]
- "Ne plus gérer des statuts mais des hommes" ...
Moins nombreux, mieux payés et de meilleures perspectives de carrière, voici en substance le message adressé mercredi aux fonctionnaires par Nicolas Sarkozy.[...]
- Le corps du pilote de Super-Etendard retrouvé ...
Depuis le mercredi 8 octobre, divers moyens de la Marine nationale ont conduit des opérations de recherche avec des moyens de détection sous-marine pour retrouver le corps du pilote disparu et les épa[...]
- Class 50’Open devient Multi50 ...
Nouveaux statuts, nouvelle dénomination, nouveau logo, l’association des multicoques de course au large s’appelle désormais Multi 50, une clarification nécessaire et attendue puisque que les monocoque[...]
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- Foot - DNCG : Des statuts pro probatoires ...
Clermont Foot Auvergne, Créteil, FC Istres OP, FC Libourne-St Seurin, FC Sète, Stade Lavallois et FC Tours auront le statut de professionnel pour une saison.[...]
- La marine nationale restitue les corps des pirates au Puntland ...
Un bâtiment de la marine nationale a restitué lundi dans le port de Bosaso (Puntland - Somalie) le corps des 2 pirates tués lors de la libération du Tanit.[...]
- Service minimum, franchises médicales, fiscalité : les réformes qui entrent en vigueur ...
Dans la conduite des réformes engagées par le gouvernement depuis le printemps dernier, le 1er janvier marque une étape supplémentaire. Plusieurs textes votés ces dernières semaines ou ces derniers mo[...]
- bateaucasion
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- Mille Sabords : Ouverture des Inscriptions particuliers ...
Bonjour, voici la rentrée… Et un moment attendu avec impatience par beaucoup d’entre vous : L’ouverture des inscriptions d’exposants particuliers, pour le prochain salon Mille Sabords du Crouety q[...]
- innotop 1.0 publié
Baron Schwartz publie la version finale de Innotop, un utilitaire de surveillance des tables MySQL.
innotop est un moniteur de requêtes et de statuts pour le moteur de table InnoDB...[...]
- Bic : approbation de la modification des statuts
- Mobile > Roaming en Europe : les nouveaux tarifs entrent en vigueur ...
La grille de tarifs pour les appels passés ou reçus dans un pays européen entre samedi 30 juin en application. Les 27 Etats-m...[...]
- Modalités allégées pour certaines modifications des statuts
- Exercices navals entre la marine nationale et le Yémen ...
Une source de la Yemeni Coastguard Authority, a déclaré aux journalistes que des navires militaires yémenites avaient effectué des exercices avec la Dague, un bâtiment de la marine nationale.
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Exerc[...]
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