Le géant du logiciel Microsoft et sa grande copine l Union européenne commencent à trouver des terrains d entente. En effet, après...
L'Union européenne a divulgué ce mardi, lors d'une cérémonie à Bruxelles, le logo qui illustrera les célébrations organisées au printemps prochain à l'occasion du 50e anniversaire du Traité de Rome, acte fondateur de l'Union européenne.
Novell et l'EFF (Electronic Frontier Foundation) coopèrent dans le but de réformer le brevet logiciel à travers le monde. L'éditeur de Suse, une distribution du système GNU/Linux, et la fondation américaine [...]
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi la quasi-totalité de la loi de financement 2009 pour la Sécurité sociale, notamment sa mesure la plus...
Les sages ont validé hier l'essentiel de la loi. Le PS en contestait la conformité avec la Charte de l'environnement. Le Conseil demande en revanche que le principe des listes d'informations en cas de culture d'OGM soit inscrit dans la loi.
Le Conseil constitutionnel a validé jeudi la quasi-totalité de la loi sur les Organismes génétiquement modifiés (OGM) que les parlementaires de gauche lui avaient demandé de censurer, a annoncé la haute juridiction.
Iain Thomson (vnunet.com)vnunet.fr, lundi 18 juin 2007. 11:08:00
Selon un brevet accordé à Andrei Pascovici, un développeur de Microsoft, le
timbre de la voix de l'appelant est analysé par un logiciel.
Un brevet a été accordé à Microsoft pour un logiciel...>
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Le deuxième jour du Conseil Compétitivité de l'UE, le 4 décembre, les ministres sont parvenus à progresser en vue d'une « approche générale » suggérée par la présidence suédoise à propos du futur régime de brevet et d'un consensus sur la proposition de règlement concernant le brevet communautaire. ...
Le Conseil d'Etat a jugé que le contrat nouvelles embauches était juridiquement valide, dans une décision exécutoire rendue publique mercredi. L'ensemble des syndicats avaient déposé une requête en annulation. Sur la validité ...
BRUXELLES, 12 juillet - RIA Novosti. L'Union européenne a conclu un accord avec l'Algérie sur la fourniture de gaz algérien aux pays membres de l'UE, a indiqué le service de presse de la commission européenne.
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Actuellement Lycéenne en Terminale ES option Européenne, je me propose pour donner des cours à vos enfants en langues (espagnol et anglais), français. N'hésitez pas à me contacter
Saisi par plusieurs députés et sénateurs de l'opposition (Verts, PS, PC) au sujet de la loi OGM et notamment de sa procédure d'adoption, le Conseil constitutionnel a validé l'essentiel de la loi. Selo...
Le Conseil d'Etat a validé mercredi la volonté du gouvernement d'introduire une pluralité d'intervenants associatifs dans les centres de rétention...
Le Conseil Constitutionnel a validé les points majeurs de la loi sur les dérogations au repos du dimanche ...
Lille a manqué le train de la qualification pour les 16e de finale de l'Europa League, en chutant lourdement (3-1) face à Valence, tandis que huit équipes ont validé leur ticket à l'issue des matches de la 5e journée disputés mercredi.
