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Incinérateur de Fos-sur-Mer : les travaux peuvent redémarrer

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Incinérateur de Fos/Mer : la Cour de cassation confirme la reprise des travaux... ()

La Cour de cassation a confirmé hier une décision de justice de septembre 2006 autorisant le redémarrage des travaux du futur incinérateur de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône). Conformément aux réquisiti...

Démarrage de l'incinérateur de Fos-sur-Mer... ()

Décidé par la communauté urbaine Marseille Provence Métropole (MPM) contre l'avis du Syndicat d'agglomération nouvelle (SAN) Ouest-Provence, regroupant notamment Fos-sur-Mer et Port-Saint-Louis-du-Rhône, l'incinérateur controversé de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône) a officiellement démarré le 7 janv...

Tunisie: La Cour de cassation rejette le pourvoi de Slim Boukhdir... ()

Aujourd'hui 3 avril 2008, la Cour de cassation de Tunis a rejeté le pourvoi en cassation de Slim Boukhdir et confirmé la condamnation à la peine d'un an de prison ferme prononcée le 4 décembre 2007, en première instance, par le tribunal cantonal de Sakiet Ezzit, dans la banlieue de Sfax, et reconduite en janvier 2008 par la cour d'appel.

Paca. L'autorisation d'exploitation de l'incinérateur de Fos validée par le tribunal administratif... ()

Le tribunal administratif de Marseille a validé le 16 novembre l'autorisation d'exploitation du futur incinérateur de Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), délivrée le 12 janvier 2006, déclare l'avocat du ...

Cas dans lequel un pourvoi en cassation est possible contre le jugement d'adjudication qui ne statue sur aucune contesta... ()

Dans un arrêt en date du 19 novembre 2009, la Cour de cassation vient d'affirmer que le jugement d'adjudication qui ne statue sur aucune contestation n'est pas susceptible de pourvoi en cassation, sauf excès de pouvoir. Voici le texte de l'arrêt : Cour de cassation, Chambre civile 2, 19 novembre 2009, N° de pourvoi : 08-19.105. LA COUR, Attendu que le pourvoi formé contre l'arrêt du 9 juin 2008 ayant été rejeté (pourvoi n° F 08 19.104), le moyen qui en sa (...) - Jurisprudence

Incinérateur de Fos/Mer : rejet du recours de l'organisation Fare Sud... ()

Selon l'AFP, la commissaire du gouvernement devant la cour administrative d'appel de Marseille a rejeté le 7 avril le recours de l'organisation de défense de l'environnement Fare Sud contre la délibér...

L'incinérateur de Gien reprend du service après plus de trois ans de travaux... ()

En travaux depuis 2005 suite à des émissions de dioxines trop élevées, l'incinérateur de Gien fonctionne de nouveau. Équipée de fours à lit fluidisé rotatif, encore rares en France, l'installation a dû être repensée et réglée avec minutie. Détails.

Mauritanie: Présumés salafistes - la Cour de cassation rejette leur libération... ()

La chambre d'accusation de la cour de cassation a rejeté, jeudi, la décision du juge d'instruction relative à la libération de quatre présumés salafistes, émettant des mandats de dépôts à leur encontre, après le pourvoi en cassation du parquet, apprend-t-on de sources bien informées.

Mauritanie: Présumés salafistes - la Cour de cassation rejette leur libération... ()

La chambre d'accusation de la cour de cassation a rejeté, jeudi, la décision du juge d'instruction relative à la libération de quatre présumés salafistes, émettant des mandats de dépôts à leur encontre, après le pourvoi en cassation du parquet, apprend-t-on de sources bien informées.

Carrières-sur-Seine inaugure son incinérateur rénové... ()

Après quatre ans de travaux, la nouvelle version de l'incinérateur de Carrières-sur-Seine a été inauguré le 7 février dernier. Cette rénovation intervient dans le cadre de l'arrêté ministériel du 20 s...

L'ex-président du directoire de NRJ Group perd en cassation... ()

La Cour de Cassation a rejeté le pourvoi qui avait été formé par l'ex-président du directoire de NRJ Group, Jean-Charles Mathey, à l'encontre d'un arrêt du 3 mai 2006 de la Cour d'appel de Paris, statuant en référé, qui le déboutait notamment de ses demandes d'indemnité, a-t-on appris mercredi auprès de la Cour.

GIEN - L'incinérateur à nouveau en fonction - par Intensite le 25.09.2008 : 07:26... ()

L’incinérateur de Gien fonctionne à nouveau. Le site avait arrêté ses activités voilà 3 ans pour des raisons liées à la pollution de l’air. Les rejets de dioxine étaient 2000 fois supérieurs au seuil autorisé par l’Union européenne. Des normes que l’incinérateur respecte désormais, selon la direction.

L'incinérateur en kit pour produire son énergie... ()

Apporter l'électricité au plus près, c'est le principe de fonctionnement de l'incinérateur portable AgriPower. Son carburant : les déchets organiques.

Pollution à la dioxine d'un incinérateur, communauté d'agglomération mise en examen... ()

Une communauté d'agglomération de la région parisienne a été récemment mise en examen, après une pollution à la dioxine provenant d'un incinérateur, pour ne pas avoir respecté la réglementation sur les installations classées, a annoncé vendredi une source judiciaire.

Tunisie: "Outrage à fonctionnaire dans l'exercice de ses fonctions"... ()

Aujourd'hui 3 avril 2008, la Cour de cassation de Tunis a rejeté le pourvoi en cassation de Slim Boukhdir et confirmé la condamnation à la peine d'un an de prison ferme prononcée le 4 décembre 2007, en première instance, par le tribunal cantonal de Sakiet Ezzit, dans la banlieue de Sfax, et reconduite en janvier 2008 par la cour d'appel.

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