Jean-François Legrand, président de la Haute autorité provisoire sur les OGM, a remis hier soir à Jean-Louis Borloo , son rap...
Le Sénateur de la Manche Jean-François Le Grand (UMP), président de la Haute autorité provisoire sur les OGM, dénonce vendredi une...
Le Comité de préfiguration de la Haute Autorité a remis hier son avis sur le MON 810, seul maïs transgénique cultivé aujourd'hui en France. « De nouvelles études scientifiques permettent d'établir des doutes sérieux sur les effets du maïs MON 810 » a déclaré, Jean-François Legrand, animateur du groupe OGM du Grenelle de l'environnement et président du Comité de préfiguration de la Haute Autorité sur les organismes génétiquement modifiés. Le gouvernement pourrait prendre très (...)
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le DD en débat
Le député Philippe Martin, en charge du développement durable dans le contre-gouvernement PS, a regretté mardi l'intention du ministre de l'écologie Jean-Louis Borloo de créer une haute autorité..
Le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo a confié à l'AFP que le décret portant création de la Haute Autorité sur les OGM et celui imposant une part de bio dans les cantines d'Etat sont prêts et se...
Le prochain "Grenelle de l'environnement" devrait déboucher, fin octobre ou début novembre, sur une liste de quinze à vingt mesures en faveur d'un développement durable.
Le ministre de l'écologie a annoncé mercredi 2 avril qu'il déposerait un amendement sur l'organisation de l'organisme chargé d'éclairer le gouvernement sur les OGM
De nouveaux éléments scientifiques ont conduit la haute autorité sur les OGM à conclure à l'existence de doutes sérieux sur l'innocuité du seul OGM commercialisé en France ce qui laisse entrevoir l'activation possible de la clause de sauvegarde.
Jean-Louis Borloo et Chantal Jouanno ont adressé une circulaire aux préfets explicitant la réorganisation de l'autorité environnementale intervenue en mai dernier. Retour sur les modifications.
Mercredi 19 décembre 2007
La Haute Autorité de Santé vient de présenter à la ministre de la Santé, de la Jeunesse et des Sports un avis sur la liste et les critères médicaux d’admission en affection de longue durée (ALD).
La Haute Autorité de Santé en mai 2006 a travaillé et publié des guides et des listes d’actes et de prestations sur une vingtaine de maladie et des listes d'actes et de prestations. Après une réflexion sur le sujet, la Haute Autorité de Santé considère que « le [...]
La Haute autorité provisoire sur les OGM a relevé un certain nombre de faits scientifiques nouveaux négatifs impactant notamment la flore et la faune dans son avis sur le maïs OGM MON 810. Ces conclusions doivent fonder la décision du gouvernement d'activer ou non la clause de sauvegarde à Bruxelles.
Gamma 2008
La Haute autorité provisoire sur les OGM a fait état de ses doutes sérieux sur le maïs transgénique MON 810 , dans un avis mercredi ouvrant la voie à l'activation de la clause de sauvegarde, qui permettrait à la France d'interdire provisoirement le seul OGM cultivé en France.
Jean-Claude Mallet, président de l'Arcep, a remis sa démission au Président de la République, quatre mois après sa prise de fonction.
Un court communiqué est publié sur le site de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes : « Pour des raisons qui sont strictement personnelles et de santé, j'ai demandé au Président de la République de bien vouloir accepter ma démission des fonctions de Président de l'Autorité.
La Haute Autorité sur les OGM vient de rendre son avis et émet des « doutes sérieux » sur l'impact du maïs transgénique MON810. Résultat : la France pourrait interdire la culture de cette céréale, autorisée par Bruxelles. La décision sera prise par le Président de la République.« Un certain nombre de faits scientifique négatifs » ont été relevés par les experts de la Haute Autorité sur les OGM, a expliqué son président Jean-François Le Grand à propos du maïs transgénique MON810 de la firme Monsanto, ...
Innovation importante de la réforme de l'assurance-maladie de 2004, la Haute Autorité de santé (HAS) n'a pas pris toute la dimension espérée. Il faut dire qu'un caractère scientifique, et non économique, avait été donné à cette autorité publique chargée, entre autres, d'évaluer les soins utiles...