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Erika : Total fait appel, les plaignants répliquent
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Actualités
Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :
A la suite de sa condamnation pour le naufrage du péolier Erika, Total a décidé de faire appel du jugement. Une décision qui indigne les parties civiles. Dans un communiqué publié vendredi 25 janvier, Total estime sa condamnation injustifiée et allant à l’encontre du but recherché : améliorer la sécurité dans le transport maritime. Le verdict prononcé le 16 janvier après 8 ans de procédure, condamnait le groupe pétrolier à 375 000 euros d'amende et à verser 192 millions d'euros d'indemnité aux victimes de la catastrophe. Total a été trompé par des certificats qui ne correspondaient pas à la réalité de l’état gravement dégradé de la structure du navire, se défend le Groupe pétrolier. Total n'accepte pas la portée de la décision de justice, estimant qu'il n’a pas à se substituer aux sociétés de contrôle et de classification, à l’armateur et à l’État du pavillon ; ce n’est ni son rôle ni son métier. Néanmoins, le groupe s'engage à verser aux victimes de la pollution les sommes réclamées par le tribunal. La décision du groupe de relancer la procédure a immédiatement provoqué l'indignation des parties civiles, qui annoncent également leur volonté de faire appel. C'est la réponse du berger à la bergère, explique Yannick Jadot, directeur des campagnes de Greenpeace France. Total fait appel pour tenter d'échapper à la responsabilité pénale, ce qui revient à vouloir protéger l'activité des affréteurs, dénonce-t-il. Une position partagée par la Ligu...
A la suite du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Paris, Total décide de faire appel d'une décision de justice qu'il estime injustifiée et allant à l'encontre du but recherché : améliorer la sécurité dans le transport maritime, peut-on lire dans le communiqué du groupe.
Outre l'amende maximale de 375.000 euros, Total a été condamné à 192 millions d'euros de dommages et intérêts, solidairement avec le propriétaire, le gestionnaire et la société de classification de l'Erika, tous Italiens.
Le groupe s'est dit vendredi prêt à verser les indemnités immédiatement et de manière irrévocable aux victimes de la pollution qui choisiront de se désister de leur constitution de partie civile et de ne plus rien réclamer en appel.
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En faisant appel de sa condamnation pour le naufrage de l'« Erika », Total a déclenché l'indignation de nombreuses parties civiles qui souhaitent, à leur tour, faire appel, afin que le jugement en première instance soit confirmé et « amplifié ».
Total a
décidé de faire appel de sa condamnation dans le
naufrage de l'Erika, un jugement injustifié
selon le groupe pétrolier qui s'est aussi dit prêt
à indemniser immédiatement les victimes
à condition d'un renoncement au second procès qui s'annonce.
A la suite du jugement rendu par le tribunal correctionnel de Paris, Total décide de faire appel d'une décision de justice qu'il estime injustifiée et allant à l'encontre du but recherché : améliorer la sécurité dans le transport maritime, peut-on lire dans le communiqué du groupe.
Outre l'amende maximale de 375.000 euros, Total a été condamné à 192 millions d'euros de dommages et intérêts, solidairement avec le propriétaire, le gestionnaire et la société de classification de l'Erika, tous Italiens.
Le groupe s'est dit vendredi prêt à verser les indemnités immédiatement et de manière irrévocable aux victimes de la pollution qui choisiront de se désister de leur constitution de partie civile et de ne plus rien réclamer en appel.
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Le groupe pétrolier Total a annoncé le 25 janvier qu'il faisait appel de sa condamnation dans le procès Erika, tout en se disant prêt à indemniser immédiatement et de manière irrévocable les victimes ...
La plupart
des parties civiles, à l'exception notable de l'Etat,
ont décidé de faire appel du jugement qui a
condamné Total pour le naufrage de l'Erika à une
amende de 375.000 euros et, solidairement, à des
indemnités d'un montant de 192 millions.
Des
collectivités locales et des organisations
écologistes commencent à annoncer leur intention
de faire appel du jugement intervenu dans l'affaire de
l'Erika, mécontentes de l'appel décidé par
Total et de sa proposition d'indemniser les parties civiles
qui se désisteraient.
Total étudiait jeudi sa stratégie après sa condamnation dans le naufrage de l'Erika : faire appel pour refuser que les compagnies pétrolières soient tenues responsables de l'état des bateaux ou jeter l'éponge pour ne pas noircir son image ni risquer des plus gros dommages. Evènement
Le délai de réflexion a été long mais Total a finalement décidé de faire appel de sa condamnation.
En même temps, la compagnie a fait part de sa proposition de verser aux parties civiles le montant total des dommages et intérêts fixés par le tribunal, à condition que celles-ci renoncent de leur côté à faire appel.
Total a regretté jeudi sa condamnation la veille pour la marée noire de l'Erika, en estimant que cela...
La Vendée a obtenu en première instance du jugement de l'Erika deux millions d'euros d'indemnités. Le groupe Total a annoncé vendredi qu'il allait faire appel de sa condamnation mais a soumis le versement des sommes dues aux parties civiles à leur renonciation à faire appel.
En proposant d'indemniser les victimes à vil prix tout en contestant sur le fonds la décision du tribunal, Total cherche à conserver le droit d'utiliser des bateaux-poubelles et de polluer en toute impunité, a estimé M. de Villiers. C'est moralement inacceptable et extrêmement dangereux pour notre environnement, selon le président du conseil général.
Le conseil général va faire appel et demander confirmation de la décision historique du tribunal reconnaissant la faute de Total et sa responsabilité dans la marée noire ainsi que l'indemnisation de tous les préjudices matériels, moraux et écologiques.
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Double information dans la procès de la marée noire de l'Erika : d'un part, Total a annoncé sa décision de faire appel de sa condamnation pénale à une amende de 375.000 euros, et d'autre part, l'entreprise pétrolière propose aux victimes de verser immédiatement et de manière irrévocable les 192 millions d'euros de réparations...
Après sa condamnation pour « délit de pollution » lié au naufrage de l'« Erika », le pétrolier français note « de nombreux motifs » juridiques pour faire appel. Mais il doit aussi compter avec l'opinion publique.
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