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Amiante : la Comédie-Française devant la justice

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Amiante : la Comédie-Française devant la justice... (Enviro2b)

Suite au décès d'un ancien salarié de la Comédie-Française qui aurait pu être exposé à l'amiante, le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) des Hauts-de-Seine a examiné jeudi dernier une demande de reconnaissance de "faute inexcusable" de l'employeur.Un employé de la Comédie-Française, qui avait été machiniste-cintrier entre 1970 et 1995, après avoir [...]

Amiante : 2nde reconnaissance de la "faute inexcusable" d'ADP... (Enviro2b)

Hier, le tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de Créteil (Val-de-Marne) a donné gain de cause à un ancien salarié des Aéroports de Paris (ADP). Le plaignant, atteint de plaques pleurales, une pathologie liée à l'exposition à l'amiante, demandait la reconnaissance de la "faute inexcusable" d'ADP.C'est la deuxième fois qu'ADP est condamné pour ce [...]

Amiante : le procès italien, un exemple pour la France... (Enviro2b)

C'est lundi que s'est ouvert à Turin le premier procès pénal à l'encontre de deux ex-dirigeants de la société Eternit, considéré comme responsable de décès dus à l'amiante. Selon l'association nationale française de défense des victimes de l'amiante, l'Andeva, ce procès pourrait servir "d'exemple à la France".Selon l'association française, "la détermination du procureur italien et [...]

Amiante : faire reconnaître "la faute inexcusable de l'employeur"... (Enviro2b)

M. Laniel est décédé en 2000 des suites d'un mésothéliome, un cancer lié à l'exposition à l'amiante. Sa veuve ainsi que sa proche famille se sont réunis lundi au tribunal des affaires de sécurité sociale (TASS) de Saint-Étienne pour que soit reconnue la responsabilité de l'entreprise qui employait M. Laniel."Mme Laniel veut faire reconnaître par [...]

Amiante-Comédie française: le malade n?est pas imaginaire... (Le Blog Finance)

La Comédie-Française a été condamnée le 20 février par le tribunal des affaires de Sécurité sociale de l'Yonne pour faute inexcusable envers un de ses salariés mort des suites de son exposition l'amiante. La décision est importante tant pour la...

Amiante libre dans un collège désaffecté de Marseille... (Enviro2b)

L'ancien bâtiment du collège du Roy d'Espagne dans le 9e arrondissement de Marseille, à l'abandon depuis décembre 2006, abriterai encore de l'amiante, et à l'air libre. Une situation plus qu'inquiétante pour les anciens parents d'élèves.Un article du quotidien "20 minutes" hier, fait état de cette situation préoccupante de l'ancien collège du Roy d'Espagne de Marseille. [...]

Amiante : l'ancien médecin du travail du port de Dunkerque mis en examen... (Enviro2b)

Dans le cadre d'une enquête judiciaire sur la mort de 16 dockers du port de Dunkerque, victimes de l'amiante, un ancien médecin du travail du port, le docteur Françoise Bezu, a été mise en examen mardi à Paris pour "homicide involontaire" et "non assistance à personne en péril".La juge d'instruction du pôle santé publique de [...]

L'accès à l'eau est un droit humain universel... (Enviro2b)

A l'initiative de la Fondation Chirac mais aussi de l'Unesco et de l'Agence française de développement, se tient aujourd'hui au siège de l'Unesco à Paris un colloque intitulé "L'eau pour la paix, la paix pour l'eau". A cette occasion, l'ex-président français rappelle que l'accès à l'eau est un droit humain universel.Le journal "La Croix" publie [...]

Pollution sonore : Amnéville assigne ArcelorMittal en justice... (Enviro2b)

En raison d'un bruit qualifié d'"assourdissant" provenant de l'aciérie d'ArcelorMittal de Gandrange, la municipalité d'Amnéville, en Moselle, a assigné le groupe en référé devant le tribunal de grande instance (TGI) de Thionville.Selon "Le Républicain Lorrain" du 22 novembre, Jean Kiffer, maire d'Amnéville, a indiqué que cette procédure judiciaire vise à cesser le "trouble illicite à [...]

Pollution sonore : Amnéville assigne ArcelorMittal en justice... (Enviro2b)

En raison d'un bruit qualifié d'"assourdissant" provenant de l'aciérie d'ArcelorMittal de Gandrange, la municipalité d'Amnéville, en Moselle, a assigné le groupe en référé devant le tribunal de grande instance (TGI) de Thionville.Selon "Le Républicain Lorrain" du 22 novembre, Jean Kiffer, maire d'Amnéville, a indiqué que cette procédure judiciaire vise à cesser le "trouble illicite à [...]

Amiante : l'Afsset pour une réglementation renforcée... (Enviro2b)

Les ministère de l'Ecologie, du Travail et de la Santé avaient saisi en février 2005 l'Agence française de sécurité sanitaire de l'environnement et du travail, l'Afsset afin d'obtenir son avis sur les risques pour la santé des fibres courtes et des fibres fines d'amiante non prise en compte par la réglementation actuelle. L'avis de l'Afsset [...]

Amiante : procès d'Alstom en appel à Douai... (Enviro2b)

Depuis hier, et ce jusqu'à demain, a lieu au tribunal correctionnel de Douai, dans le Nord, le procès en appel de la société Alstom Power Boilers et d'un ex-directeur d'usine. La compagnie a été lourdement condamnée en première instance pour avoir exposé à l'amiante des salariés du site de Lys-lez-Lannoy.L'année dernière, le tribunal de Lille [...]

Pour une unification de la lutte contre l'amiante... (Enviro2b)

Réunis à Strasbourg pour une "Rencontre européenne amiante", des participants à ce congrès ont interpelé hier l'Union européenne afin que soit harmonisé le droit sur ce "drame sans frontière", tuant près de 100.000 personnes par an dans le monde.Mathieu Montes, organisateur de ce congrès, confie à l'AFP, "je pense que c'est une cause nationale, cela [...]

Polynésie Française : diminution du niveau de radioactivité... (Enviro2b)

Selon le rapport annuel de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), en Polynésie Française, le niveau de radioactivité ambiante continue de décroître depuis l'arrêt des essais atmosphériques d'armes nucléaires, en 1974."Pour l'année 2006, les résultats s'inscrivent dans la continuité d'une diminution régulière des niveaux de radioactivité", a indiqué l'Institut de radioprotection et de [...]

Polynésie Française : diminution du niveau de radioactivité... (Enviro2b)

Selon le rapport annuel de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN), en Polynésie Française, le niveau de radioactivité ambiante continue de décroître depuis l'arrêt des essais atmosphériques d'armes nucléaires, en 1974."Pour l'année 2006, les résultats s'inscrivent dans la continuité d'une diminution régulière des niveaux de radioactivité", a indiqué l'Institut de radioprotection et de [...]

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