C'est dans un climat tendu que s'est déroulé, pendant plus d'une semaine, l'examen du projet de loi sur les OGM à l'Assemblée nationale. Le texte a été adopté de justesse mercredi par les députés. Retour sur les mesures phares du projet de loi.
L'Assemblée nationale adopte les principaux amendements apportés au texte en première lecture sur le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle. Le texte sera discuté et voté par le Sénat à la rentrée. L'Assemblée nationale a adopté, le 21 juillet, en première...Lire la suite : Le projet de loi sur la formation professionnelle adopté par les députés
Après de vifs débats, le projet de loi sur le logement a été adopté de justesse par le Sénat, après son rejet de la réforme de la loi SRU proposée par Christine Boutin. Le texte sera examiné par l'Assemblée nationale en décembre.
Le 8 février dernier, après trois jours de débats, le Sénat a adopté le projet de loi sur les Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) présenté par le gouvernement. Mais les sénateurs ne se sont pas co...
L'examen du projet de loi sur l'immigration à l'Assemblée nationale a donné lieu, hier, à des débats houleux : dans une ambiance surchauffée, les députés ont adopté le premier des 18 articles du projet de loi qui impose aux candidats au regroupement familial une évaluation de leur connaissance du...
L'examen du projet de loi sur l'immigration à l'Assemblée nationale a donné lieu, hier, à des débats houleux : dans une ambiance surchauffée, les députés ont adopté le premier des 18 articles du projet de loi qui impose aux candidats au regroupement familial une évaluation de leur connaissance du...
Les députés ont adopté le projet de loi de finances pour 2010 en première lecture après un mois de débat. Les sénateurs ont de leur côté déjà proposé plusieurs modifications notamment sur le dispositif de la taxe carbone.
Les députés doivent débattre les 1er, 2 et 3 avril du projet de loi OGM adopté avec des modifications polémiques par les sénateurs le 8 février dernier. Dans ce contexte, on devine déjà que les discussions seront animées.
Les députés ont modifié le projet de loi sur la réforme de l'université adopté en première lecture au Sénat. Revenant notamment sur plusieurs décisions des sénateurs. Ils ont rétabli à l'unanimité le mode d'élection des ...
Les députés ont modifié le projet de loi sur la réforme de l'université adopté en première lecture au Sénat. Revenant notamment sur plusieurs décisions des sénateurs. Ils ont rétabli à l'unanimité le mode d'élection des ...
Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté, le 23 septembre dernier, le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. L'article 4 du projet relatif à la portabilité du droit individuel à la formation a largement été amendé par les sénateurs.
Après l'Assemblée nationale, le Sénat a adopté, le 23 septembre dernier, le projet de loi relatif à l'orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie. L'article 4 du projet relatif à la portabilité du droit individuel à la formation a largement été amendé par les sénateurs.
Alors que le PS critique durement le projet de loi du gouvernement, des députés de l'UMP se préparent aussi à s'opposer frontalement au texte. Ils sont cinq à dénoncer une «occasion unique de réconcilier les consommateurs avec le droit d'auteur».
Après son adoption à l'Assemblée Nationale par 53 % des députés, les sénateurs doivent voter demain à partir de 9H30 le projet de loi Création et Internet en seconde lecture. Mais les Socialistes ont prévu de ne pas se rendre au Sénat, ce qui retire le peu de suspense qu'il restait à l'adoption définitive du texte. [Lire la suite]
Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, parviendra-t-il à maintenir l'esprit du Grenelle de l'environnement dans le cadre de la discussion du projet de loi sur les OGM examiné à partir de demain en première lecture à l'Assemblée nationale ? En octobre dernier, à l'issue des débats du Grenelle,...
