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Le projet de loi Grenelle 1 en bref?

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

"Lâcheté et inélégance": Kosciusko-Morizet s'excuse auprès de Borloo et de Copé... ()

La secrétaire d'Etat à l'Ecologie, absente des bancs de l'Assemblée sur ordre de François Fillon, avait qualifié d'"armée de lâches" son ministre de tutelle et le président du groupe UMP à l'Assemblée, dans le cadre du débat sur le projet de loi OGM. "Vu le niveau de la polémique", elle n'accompagnera pas le Premier ministre au Japon.

OGM : le projet de loi transmis au Conseil d'Etat... ()

Le texte reprend les principales recommandations du Grenelle de l'environnement. La fédération France nature environnement évoque des "avancées notables".

Grenelle : accords limités au soir du 1er jour, Sarkozy devra trancher sur la taxe carbone... ()

Après les deux premières tables rondes finales, le principe d'une "écopastille" a été accepté mais il n' y aura pas d'application concrète avant 2010. L'idée de réduction de la vitesse sur route a été abandonnée. Jean-Louis Borloo a laissé au chef de l'Etat la décision finale sur la taxe carbone. Deuxième et dernière journée de décision jeudi.

Grenelle : Borloo promet des moyens "massifs"... ()

Face aux inquiétudes exprimées par de nombreux députés sur la question du financement du Grenelle de l'environnement, le ministre de l'Ecologie assure que "les moyens de la République seront massifs".

Fillon toujours réticent face à la fiscalité verte... ()

Visitant un pôle de compétitivité à Grenoble, le premier ministre a fait "une confidence" à son auditoire, visant implicitement Jean-Louis Borloo : "Je préfère cette illustration du Grenelle de l'environnement que les taxes pour orienter les comportements".

Grenelle de l'environnement : le projet de loi... ()

Le ministère de l'Ecologie a présenté le projet de loi relatif à la mise en oeuvre des décisions arbitrées à l'automne dernier à l'issue de discussions entre l'Etat, les syndicats, les associations de défense de l'environnement, les élus locaux et les députés. Nous avons tenu le pari de mettre dans une loi les engagements et les conclusions du Grenelle. Le texte du projet de loi d'orientation reprend fidèlement les conclusions du Grenelle, a affirmé Jean-Louis Borloo. Alors, est-ce que le (...) - Développement Durable en débat

La bataille des 35 heures s'ouvre à l'Assemblée... ()

Les députés ont entamé l'examen du projet de loi sur la "rénovation de la démocratie sociale" et "la réforme du temps de travail", qui permet aux entreprises de déroger aux 35 heures par des accords majoritaires. Les socialistes ont promis de s'opposer au démantèlement des 35h.

Jean-Louis Borloo défend "la révolution écologique"... ()

Le ministre de l'Ecologie participait jeudi matin à la présentation des premières conclusions du Grenelle de l'environnement.

Le projet de loi d'orientation du Grenelle de l'environnement est bouclé... ()

Le ministre de l’Ecologie, Jean-Louis Borloo, a présenté le 30 avril le projet de loi d’orientation et de programmation du Grenelle de l’environnement. Comportant 47 articles, il tient sur une dizaine de pages. “Prenant appui sur les conclusions du Grenelle, la présente loi fixe les objectifs, définit le cadre d’action et précise les instruments de [...]SHARETHIS.addEntry({ title: Le projet de loi d’orientation du Grenelle de l’environnement est bouclé, url: http://www.publictenders.be/le-projet-de-loi-dorientation-du-grenelle-de-lenvironnement-est-boucle/ });

Grenelle de l'environnement: les ONG reçues par Jean-Louis Borloo... ()

Les neuf ONG associées à la préparation du Grenelle de l'environnement, promis par le gouvernement à l'automne, ont été reçues lundi par le ministre et la secrétaire d'Etat à l'Ecologie, Jean-Louis Borloo et Nathalie Kosciusko-Morizet, pour une prise de contact.

Sarkozy et Gore pour un "Grenelle mondial de l'environnement"... ()

Selon le porte-parole de l'Elysée, les deux hommes "ont évoqué l'idée d'un Grenelle mondial de l'environnement et ont évoqué les contours possibles de cette démarche".

Eco-pastille : réactions mitigées sur le bonus/malus... ()

Renault "apprécie" mais "s'interroge" sur "l'efficacité réelle" des mesures pour l'automobile annoncées par le gouvernement. Pour des ONG environnementales, le système "est en retrait" par rapport aux ambitions affichées lors du Grenelle de l'environnement.

Hulot : la réussite du Grenelle dépend du politique... ()

L'écologiste demande "au pouvoir exécutif et législatif d'être au rendez-vous" du Grenelle de l'environnement.

Les principales propositions pour le Grenelle de l'environnement... ()

Les propositions des groupes de travail sur les principales thématiques qui seront abordées au Grenelle de l'environnement ont été présentées ce matin en présence des Présidents des groupes de travail par Jean-Louis BORLOO, Ministre d'Etat, Ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, et Nathalie KOSCIUSKO-MORIZET, secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie. Tour d'horizon. Changeons radicalement la donne ! par Jean-Louis BORLOO, Ministre d'Etat - Ministre de (...) - le DD en débat

Nicolas Hulot nuance ses propos contre le Grenelle... ()

L'animateur écologiste "croit plus que jamais au Grenelle" mais prévient que ses attentes sont "proportionnelles à ses exigences".

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