Le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo a appelé mardi les sénateurs à un changement assez radical de stratégie, au début de l'examen du projet de loi Grenelle 1, nouvelle étape d'un marathon parlementaire que le gouvernement espère avoir bouclé d'ici l'été.
L'examen à l'Assemblée nationale du projet de loi du Grenelle 1 a débuté hier en fin d'après midi par un appel de Jean-Louis Borloo aux députés, leur demandant de confirmer « de confirmer de façon claire et irréversible » les engagements du Grenelle. Le ministre de l’Energie, de l’Environnement, du Développement Durable et de l’Aménagement du Territoire, a appelé hier les députés à confirmer « de façon claire et irréversible » les engagements issus du Grenelle de l’environnement et (...)
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POLITIQUE
Priés par Jean-Louis Borloo de terminer l'examen du projet de loi Grenelle 1 avant le Conseil européen de l'environnement qui commence ce matin, les députés ont étudié les derniers articles vendredi dans la nuit. Le vote solennel est prévu mardi.
Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, parviendra-t-il à maintenir l'esprit du Grenelle de l'environnement dans le cadre de la discussion du projet de loi sur les OGM examiné à partir de demain en première lecture à l'Assemblée nationale ? En octobre dernier, à l'issue des débats du Grenelle,...
Un an après l'organisation des débats, l'examen du projet de loi d'orientation ''Grenelle I'' débute aujourd'hui devant l'Assemblée nationale. Le texte reprend les grands objectifs de réduction des ém...
Les députés poursuivent l'examen de la loi de finances qui arrête notamment la contribution de l'Etat à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement. Une stratégie financière qui, selon Jean-Louis Borloo, dessine le chemin d'une croissance verte.
Le ministre de l’Ecologie, Jean-Louis Borloo, a présenté le 30 avril le projet de loi d’orientation et de programmation du Grenelle de l’environnement. Comportant 47 articles, il tient sur une dizaine de pages. “Prenant appui sur les conclusions du Grenelle, la présente loi fixe les objectifs, définit le cadre d’action et précise les instruments de [...]SHARETHIS.addEntry({ title: Le projet de loi d’orientation du Grenelle de l’environnement est bouclé, url: http://www.publictenders.be/le-projet-de-loi-dorientation-du-grenelle-de-lenvironnement-est-boucle/ });
Le ministère de l'Ecologie a présenté le projet de loi relatif à la mise en oeuvre des décisions arbitrées à l'automne dernier à l'issue de discussions entre l'Etat, les syndicats, les associations de défense de l'environnement, les élus locaux et les députés. Nous avons tenu le pari de mettre dans une loi les engagements et les conclusions du Grenelle. Le texte du projet de loi d'orientation reprend fidèlement les conclusions du Grenelle, a affirmé Jean-Louis Borloo. Alors, est-ce que le (...)
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Développement Durable en débat
Le ministre de l'écologie Jean-Louis Borloo a présenté mercredi le projet de loi d'orientation du Grenelle de l'environnement, dont l'examen par le Parlement commencera cet été. Le texte, qui sera complété par deux lois d'application, vise à inscrire dans la loi les grands engagements du Grenelle, notamment dans le domaine de la rénovation thermique ou des transports durables. Si les ONG jugent le projet de loi conforme aux conclusions du Grenelle de l'environnement, elles s'inquiètent cependant du flou (...)
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POLITIQUE
Le ministre d'Etat Jean-Louis Borloo a lancé le Grenelle de la mer vendredi 27 février. Objectif : doter notre pays d'une stratégie nationale pour la mer. S'ouvre ainsi un processus de concertation et de travail, calqué sur la méthode expérimentée lors du Grenelle Environnement : la gouvernance à cinq. « La mer est la nouvelle frontière de notre pays » a dit Jean-Louis Borloo lors de la conférence de presse de lancement du Grenelle de la mer, qui s'est tenue en (...)
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Planète
Présenté par le ministère du développement durable en avril 2008 suite aux débats collégiaux organisés en 2007 et baptisés « Grenelle de l'environnement », le projet de loi Grenelle 1 est une loi d'or...
Jean-Louis Borloo, ministre de l'Ecologie, a présenté mercredi en Conseil des ministres un projet de loi de programme relatif à la mise en oeuvre du Grenelle de l'environnement.
Le projet de loi relatif au Grenelle de l'environnement sera examiné par le Parlement à partir du 3 octobre, a annoncé lundi le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo.
Le ministre de l'Ecologie, du Développement et de l'Aménagement durables, Jean-Louis Borloo, a tenté hier de rassurer les parlementaires sur le déroulement du Grenelle de l'environnement. « Le Grenelle est un point de départ à toutes les étapes, le Parlement et ses commissions seront associés »,...
Les députés ont adopté hier le projet de loi de mise en oeuvre du Grenelle lors d'un vote solennel quasi-unanime en première lecture. Les débats autour du volet ''Transports'' du Grenelle 1 se sont...
