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Serie A: le Sénat vote la loi anti-violence

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Serie A: le Sénat vote la loi anti-violence... ()

Mardi, le Sénat italien a adopté la loi contre la violence dans les stades italiens.

Le Parlement adopte la loi contre la violence en bandes... ()

Le Parlement a adopté définitivement, avec un ultime vote du Sénat, une proposition de loi visant à lutter contre la violence en bandes, à l'école et dans les stades.

Le Sénat vote la taxe sur les opérateurs télécoms... ()

Le Sénat à décidément fort à faire en matière d’économie numérique. Après avoir voté jeudi dernier l’extension de la redevance TV aux ordinateurs, les sénateurs ont également adopté la très controversée [...] Lire la suite : Le Sénat vote la taxe sur les opérateurs télécoms Cet article est sur : Clubic.com

Grenelle 2 : le projet de loi est adopté par le Sénat... ()

Le projet de loi portant engagement national pour l'environnement, dit « Grenelle II » a été adopté jeudi par le Sénat. Le texte a été voté par 177 voix contre 135. Seule la majorité UMP et l' Unio...

Le Sénat adopte une version remaniée du plan Paulson... ()

Le Sénat américain a voté un texte qui apporte davantage de garanties aux contribuables américains. La Chambre des représentants doit se prononcer vendredi.

Le Sénat adopte une version remaniée du plan Paulson... ()

Le Sénat américain a voté un texte qui apporte davantage de garanties aux contribuables américains. La Chambre des représentants doit se prononcer vendredi.

Hadopi 2 adoptée par le Sénat... ()

Le Sénat a adopté le texte Hadopi 2 par 189 voix contre 142 lors d'un vote en scrutin public. Un seul nouveau amendement a été voté en séance prévoyant qu'un internaute convaincu de téléchargement illégal puisse être entendu à sa demande par la Hadopi.

Le Sénat a adopté le projet de loi réformant la formation professionnelle... ()

Le Sénat a achevé l'examen et adopté hier le projet de loi sur l'« orientation et [la] formation professionnelle tout au long de la vie » transposant l'accord sur le sujet conclu entre tous les partenaires sociaux en janvier, la majorité votant pour et l'opposition contre, sauf le PRG. Les...Lire la suite : Le Sénat a adopté le projet de loi réformant la formation professionnelle

Le Sénat a adopté le projet de loi réformant la formation professionnelle... ()

Le Sénat a achevé l'examen et adopté hier le projet de loi sur l'« orientation et [la] formation professionnelle tout au long de la vie » transposant l'accord sur le sujet conclu entre tous les partenaires sociaux en janvier, la majorité votant pour et l'opposition contre, sauf le PRG. Les...Lire la suite : Le Sénat a adopté le projet de loi réformant la formation professionnelle

Le Sénat adopte définitivement la loi sur la responsabilité environnementale... ()

Le Sénat a voté le 10 juillet la loi relative à la responsabilité environnementale qui inscrit dans le droit français ''le principe pollueur-payeur'', en vue de prévenir et de réparer les dommages env...

Le Sénat vote un texte éliminant le verrou de la nationalité pour les médecins... ()

Le Sénat a adopté mercredi une proposition de loi socialiste supprimant les conditions de nationalité restreignant l'accès à certaines professions comme les médecins ou chirurgiens-dentistes.Le...

Le Sénat vote le principe pollueur-payeur... ()

Le Sénat a voté hier les conclusions de la Commission mixte paritaire (Assemblée-Sénat) sur le projet de loi sur la « responsabilité environnementale » qui inscrit dans le droit français le principe pollueur-payeur visant à prévenir et réparer les dommages à la nature causés par un site ou une...

Récidive : le Sénat adopte le projet de loi... ()

Le Sénat a adopté hier le principe des peines planchers pour les récidivistes, présenté par le garde des Sceaux. Un amendement PS, défendu par Robert Badinter, qui vise à exclure du champ de la récidive des mineurs les mesures éducatives prononcées par les tribunaux, a été adopté à l'unanimité.

Le Sénat valide la révision de la Constitution... ()

Le Sénat a adopté cette nuit, dans les mêmes termes que l'Assemblée nationale, la révision de la Constitution préalable à la ratification du traité européen de Lisbonne. Le vote des sénateurs ouvre la voie à la convocation du Parlement en...

Secteur immobilier · Le Sénat américain adopte à son tour le plan d'aide... ()

Fait exceptionnel et signe de l'urgence de la situation, le Sénat s'est réuni un samedi pour voter sur le texte adopté mercredi par la Chambre des représentants. (ARGENT)

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