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Conditions générales des opérateurs GSM

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Conditions générales des opérateurs GSM... ()

Vous avez un abonnement GSM ou une carte prépayée; avez-vous déjà lu les conditions générales appliquées par votre opérateur ?

Conditions générales des opérateurs GSM... ()

Aucun opérateur GSM n'applique des conditions générales satisfaisantes aux yeux des consommateurs. Enormément de points névralgiques dans les conditions sont souvent illégaux et presque toujours défavorables aux consommateurs.

Cameroon Telecommunications - Camtel... ()

CAMEROON TELECOMMUNICATIONS : L'opérateur historique des télécommunications au Cameroun ! Téléphonie, Internet, Réseaux Spécialisés, cartes prépayées... Camtel est née en 1998 de la transformation de la direction des télécommunications (Ministère des postes et télécommunications) en société anonyme à laquelle s'ajouta l'entreprise publique Intelcam, alors en charge des communications téléphoniques internationales. La filiale de téléphonie mobile, Camtel-Mobil, fut vendue à l'opérateur de télécommunication MTN en février 2000.

Les achats "in App" sur l'AppStore ()

Si vous avez regardé un petit peu les nouvelles conditions générales de l'AppStore avant de les cocher, vous aurez remarqué qu'Apple y parle d'une nouvelle catégorie de produits, les achats in App:   Certains Produits peuvent contenir des fonctionnalités vous permettant d’acheter des services supplémentaires, ou des licences couvrant des fonctionnalités supplémentaires ou des contenus supplémentaires destinés à être utilisés avec le Produit (« Achats In App »). Les Achats In App qui sont consommés lors de l’utilisation du Produit (par exemple, munition virtuelle) ne peuvent pas être transférés sur d’autres équipements; sont téléchargeables une seule fois ; et une fois le téléchargement effectué, ne peuvent être remplacés. Une fois que vous avez réalisé l’achat consommable d’un Achat In App et que vous l’avez réceptionné, la responsabilité d’iTunes à votre égard quant aux risques de perte, destruction ou dommages de ces Achats In App est décrite à l’article 28 des présentes conditions générales. Tous les Achats In App sont considérés comme étant des Produits, et les Achats In App effectués parmi les Produits Tiers sont consid&e...

Conditions générales de vente... ()

Catégorie: Conditions générales de venteArticle:Les véhicules de Solutions for Business peuvent assurer sans supplément de prix 3 personnes et leurs bagages.  Pour les déplacements de plus de 4 personnes avec bagages, la possibilité vous est offerte d’obtenir des minibus (maximum 7 personnes avec bagages) ou des autocars (maximum 51 places). Ces conditions de transport feront l’objet d’un devis préalablement accepté par les deux parties. Sur base de votre réservation, Solutions for Business mettra à votre disposition le véhicule souhaité. Pour tout changement d’horaire , le tarif appliqué  sera fonction de la catégorie de véhicules demandée. Tous nos prix sont calculés sur une base départ garage – retour garage. Solutions for Business a souscrit auprès de compagnies d’assurance des polices couvrant les sinistres pouvant résulter de dommages, soit aux personnes transportées, soit sur les objets accompagnants ces dites personnes, soit sur tout dommage causé par Solutions for Business à des tiers personnes. Le montant de la TVA est de 6% pour toute facture concernant la location de voiture avec chauffeur.

Prévisions Météo en France et en Europe par Previmeteo.com... ()

Prévisions météo à 5 jours en France et en Europe avec météo locale et cartes de météo technique heure par heure pour les vents, la pluie, la neige, la couvertures de nuages et les températures - conditions météo en temps réél sur 6000 villes dans le monde

En attendant BlackBerry... ()

La question a été régulièrement posée à l’opérateur privé de téléphonie mobile sur ses projets concernant le lancement éventuel d’une...

Opposition: IBK est-il le leader incontesté ? ()

Après les élections générales de 2007, les acteurs politiques sont à présent préoccupés par la formation du bureau de l’Assemblée...

[3] Les inégalités d'accès à la propriété explosent... ()

Les inégalités d’accès à la propriété se sont accrues de manière très nette depuis le début des années 1980, au profit des ménages les plus aisés.   Le Centre de recherche pour l’étude et l’observation des conditions de vie (Crédoc) a récemment participé au...Date de publication : Lundi 17 décembre 2007 à 17:38

Luxembourg - Les attributions et le statut de la délégation du personnel.... ()

La loi attribue à la délégation du personnel la mission générale de sauvegarder et de défendre les intérêts des employés de l'entreprise en matière de conditions de travail, de sécurité de l'emploi et de statut social.

Coton: Les USA diminueront leurs superficies cultivables... ()

Le secrétaire à l'agriculture des Etats - Unis, Mike Johanns, qui a conduit la délégation désignée par le président Bush à la cérémonie d’investiture du président ATT, a été reçu, le vendredi 8 juin, dans l'après-midi, au département de l'Industrie et du commerce, par le ministre Choguel Maïga. Les deux personnalités ont échangé sur les relations bilatérales entre les deux pays, notamment sur les questions agricoles et commerciales dont l'épineuse question du coton.

Libye : le PS demande une commission d'enquête... ()

Les députés socialistes ont déposé une proposition de résolution visant à créer une commission d'enquête sur les conditions de libération des infirmières bulgares.

Dandois et Creisson sont rentrés en France ()

Les deux journalistes français, de retour du Niger, ont expliqué avoir "eu peur" mais que leurs conditions de détention avaient été "plutôt bonnes". Arrêtés le 17 décembre pour "atteinte à la sécurité de l'Etat", ils ont été libérés après le versement d'une caution de 15.000 euros chacun mais restent inculpés.

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