Le bonus-malus, c’est un jour avec, un jour sans. Ne pas savoir quelles catégories de produits vont être concernées par le bonus-malus fait courir les rumeurs les plus folles. Les médias en tête s’enflamment, annonçant des bonus-malus sur des produits qui ne devraient pas en avoir. Du côté du (...)
Une éventuelle grande liste de produits de consommation soumise aux bonus/malus n?est plus à l'ordre du jour ! Nicolas Sarkozy a demandé la création d'un groupe de travail pour mener la réflexion sur une deuxième expérimentation du bonus/malus uniquement.
Plus de huit Français sur dix (84%) ont connaissance des mesures gouvernementales comme le bonus-malus en faveur des voitures propres, et près des trois quarts de ceux-ci (72%) pensent que le bonus-malus les incitera à acheter une voiture propre, selon un sondage.
Après le bonus-malus touchant le marché de l'automobile, le gouvernement français envisagerait...
Depuis le 5 décembre 2007 (pour les commandes) et le premier janvier 2008 (pour les livraisons) et à la suite du Grenelle de l'environnement, le gouvernement français a mis en place un système de bonus/malus[BRK] qui affecte le prix de différents modèles de voitures en fonction de leurs émissions de CO2. Le montant de ces bonus et malus est relativement important puisqu'il varie de 700 euros de bonus à 2600 euros de malus en fonction des émissions de CO2 du véhicule. Pour avoir le bonus (...)
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Publication définitive
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Transport
Le grand retour de la vignette ? Jean-Louis Borloo, ministre de l’écologie, souhaiterait étendre le système de bonus - malus écologique mis en place dans le domaine de l’automobile à d’autres secteurs, [...]
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Matignon a accepté de décliner le système de bonus malus écologiques ou encore de tester des systèmes de péages urbains. Le point sur les mesures validées... et recalées.
POLITIQUE - Après les fuites annonçant la possibilité d’une taxe pique-nique et d’un bonus-malus étendu à une liste de produits de consommation courante...
La première mesure concrète du Grenelle de l'environnement, le système de bonus-malus sur les véhicules neufs selon leur niveau de...
Lors de son discours de Toulon sur la crise économique, Nicolas Sarkozy a largement abordé la question environnementale en annonçant notamment la future extension du système du bonus-malus, qui sera étendu à d'autres secteurs que l'automobile.
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Le Premier ministre a annoncé que le gouvernement ne prévoit pas de créer une taxe « pique-nique ». Le projet de bonus-malus n'est pas arbitré non plus, contrairement à ce que déclarait Jean-Louis Borloo.
Le gouvernement a retenu dans son Projet de Loi de Financement de la Sécurité Sociale un Système s’apparentant au Bonus - Malus.
Malus :
- Pour les salariés confirmation de l’allongement de la durée de cotisation de 40 à 41 ans d’ici à 2012;
- Pour les entreprises pénalités correspondant à 1% des rémunérations pour celles qui n’auront [...]
Le dispositif de bonus-malus va-t-il bientôt s'appliquer à d'autres produits que les voitures ? C'est ce que souhaite le ministre de l'Ecologie, Jean-Louis Borloo.
Seat vient de communiquer les bonus/malus s'appliquant sur toute sa gamme de véhicules.
