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Des refus qui inquiètent

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Des refus qui inquiètent ()

Les récents refus signifiés par Industrie Canada à des festivals qui avaient fait une demande de...

A propos du refus de la communion sacramentelle pour les excommuniés et les interdits ()

Un docteur en droit canonique américain commente le fameux canon 915 : Oui, le refus de Communion à ceux qui en sont indignes de notoriété publique, ne devrait être appliqué qu'avec le plus grand soin. Mais, Le refus de Communion...

La Cour de cassation se prononce sur le refus de reconduire un contrat de location à durée déterminée d'un emplacement d... ()

Le refus de reconduire un contrat de location à durée déterminée d'un emplacement de mobil-home constitue un refus de prestation de service qui doit être justifié par un motif légitime. - Jurisprudence

Le refus d'une modification unilatérale du contrat de travail n'est pas fautif... ()

N'est pas fautif le refus du salarié d'adhérer à la politique commerciale de l'entreprise lorsque ce refus trouve son origine dans une modification unilatérale de son contrat de travail, résultant d'une augmentation des objectifs à réaliser, susceptible d'avoir une répercussion sur la part variable de sa rémunération. - Jurisprudence

Sénégal: Des villages dénoncent le "refus" d'ériger un collège à Saldé... ()

Le collectif des associations des villages de Saldé, Barobé, Wassétaké, Diaranguel et Walla (département de Podor, nord) proteste contre le refus de l'inspecteur départemental de l'éducation de Podor d'ériger un collège à Saldé et lui demande en même temps de tenir sa promesse.

L'examen du projet de loi sur les droits d'auteur reporté en mars... ()

« Valorisation de la création, et donc refus de la gratuité, refus de la licence globale, différenciation des infractions selon leur gravité, développement de l'interopérabilité ». Ce seront les quatre principes ...

Londres déplore le refus d'extrader Lougovoï... ()

Le refus de Moscou d'extrader le principal suspect du meurtre de l'ex-agent secret russe Alexandre Litvinenko vers le Royaume-Uni est extrêmement décevant, estiment les autorité britanniques.

Le monitoring des minorités nationales en France par le Conseil de l'Europe bloqué par les refus de la France de signer... ()

[Celtic League] La direction sur l'Éducation et les Langues du Conseil de l'Europe a déclaré que le refus de la France de ratifier la charte européenne des langues régionales ou minoritaires et et son refus de signer et de ratifier la loi cadre sur la protection des minorités nationales signifie

Journée mondiale de refus de la misère... ()

17 octobre Comme tous les ans, le 17 octobre est dédié au refus de la misère. - Associations

FLASH : Refus d'adopter pour un couple lesbien : discrimination dit la HALDE !... ()

Le refus d'adoption opposé à Emmanuelle B., une enseignante homosexuelle du Jura, est discriminatoire, estime la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (Halde), dan...

Ateliers cuisine pour ados anorexiques... ()

Le refus de s'alimenter qui caractérise l'anorexie s'accompagne bien souvent de curieux comportements vis-à-vis de la nourriture. Tri extrême entre les aliments ou, au contraire, mélanges étranges, associations de couleurs, refus de toucher à la viande rouge ou aux matières grasses... Les exemples ne manquent pas...

Journée du Refus de la misère: bientôt un "fonds expérimental" d'aide aux jeunes... ()

Les jeunes démunis ont été au coeur de la Journée du Refus de la misère vendredi en France, le gouvernement annonçant par la voix de Martin Hirsch...

Hôtellerie : congés payés, refus et période différente... ()

Bonjour, je travaille dans l’hotellerie j’ai fais ma demande de cp pour partir cet été et je n’ai toujours pas de réponse. Mon supérieur a fait valider ces congés payés sur une période différente. Pouvez-vous me dire quels sont les délais de réponse ? en cas de refus sur une partie des congés payés ou sur [...]

Les Bleus s'associent à la Journée mondiale du refus de la misère (Football)... ()

L'équipe de France et la Fédération française de football (FFF) s'associeront mercredi à la Journée mondiale du refus de...

Refus de prêt hors délais... ()

Bonjour, Que se passe-t-il si un acheteur a un refus de prêt hors délais' Est-ce que le vendeur peut exiger le paiement de 10% du montant du bien...

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