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Le concubin violent rejugé en appel

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

Le concubin violent rejugé en appel... ()

Aubergenville Les juges de la cour d'appel de Versailles se sont penchés, hier matin, sur un dossier délicat. Maurice Alphonse, 45 ans, était rejugé pour avoir porté des coups à son amie en mars 2006 alors qu'il était en liberté conditionnelle, après avoir purgé seize... Publié le 11.09.07

Rugby - Divers : Vili rejugé le 2 décembre... ()

Alors qu’il avait été acquitté dans une affaire d’homicide lors d’un conflit entre communautés, Laurent Vili va être rejugé le 2 décembre devant la cour d’assises de Nouméa suite à l’appel effectué par le procureur.

Procès de l'"escroc du siècle" : Claude Lipsky se désiste en appel... ()

Coup de théâtre lundi devant la cour d'appel de Versailles: Claude Lipsky, 77 ans, baptisé l'escroc du siècle, qui devait être rejugé pour...

CHARTRES - Michel Hamelin fait appel de sa condamnation aux assises - par Intensite le 03.06.2008 : 07:56... ()

Après avoir été condamné par la cour d’assises d’Eure-et-Loir à Chartres, le 21 mai dernier, pour le meurtre de sa compagne, Michel Hamelin a décidé de faire appel. Ce dernier avait été condamné à 18 ans de réclusion criminelle. Il avait été reconnu coupable du meurtre de sa compagne, Marie-Ange Moreau, tuée de neuf coups de couteau. Quatre d’entre eux, portés à la gorge et au thorax, avaient été fatals. Michel Hamelin avait été également condamné à verser 65.000 euros à ses enfants aujourd’hui âgés de 8 et 11 ans et élevés dans la famille. L’accusé sera rejugé devant la cour d’appel d’assises à Versailles.

Ocalan veut être rejugé [31/01/2006 15:18] ()

Le chef séparatiste kurde a demandé à être rejugé, comme l'a arrêté la Cour Européenne des Droits de l'Homme, mais le droit turc l'interdit.

Le meurtrier du jeune DJ pourrait être rejugé... ()

Justice C'EST un mince espoir auquel Juliette Selam se raccroche avec toute son énergie : la justice vient d'accepter de rouvrir le dossier du meurtre de son fils, clôt en 2006 par un non-lieu. La cour d'appel déterminera s'il y a lieu d'envoyer aux assises le... Publié le 27.09.07

Copie privée sur les DVD: l'UFC-Que Choisir prêt à repartir à la bagarre en appel... ()

Juridiquement rien n'oblige la cour d'appel de Paris, qui va rejugé l'affaire « Mulholland Drive», à suivre l'arrêt de la Cour de cassation. Mobilisée, l'UFC considère que cet arrêt rend flou la notion de copie privée dans l'univers numérique.

Révocation de la liberté conditionnelle de Loïk Le Floch-Prigent... ()

La cour d'appel de Versailles a révoqué mardi partiellement, à hauteur de six mois, la libération conditionnelle de l'ancien PDG d'Elf Loïk Le Floch Prigent qui peut désormais être interpellé à...

Le « Chinois » rejugé... ()

Assises/ CINQ SEMAINES difficiles, tendues, pesantes, macabres. Ce matin, et jusqu'au 4 juillet, la deuxième manche du procès du « Chinois » et de ses cinq complices se joue devant la cour d'assises de Paris. Un procès en appel pour les tueries d'Athis-Mons et du... Publié le 04.06.07

Colonna: les juges d'appel refusent pour l'heure le renvoi du procès... ()

La cour d'assises spéciale de Paris, qui rejuge Yvan Colonna pour l'assassinat du préfet Erignac, refuse pour l'instant le renvoi du procès exigé...

Le « Chinois » rejugé... ()

Assises/ Le Plessis-Trévise CINQ SEMAINES difficiles, tendues, pesantes, macabres. Ce matin, et jusqu'au 4 juillet, la deuxième manche du procès du « Chinois » et de ses cinq complices se joue devant la cour d'assises de Paris. Un procès en appel pour les tueries d'Athis-Mons (91)... Publié le 04.06.07

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