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CHARTRES - De la prison avec sursis après deux accidents mortels - par Intensite le 04.10.2007 : 07:33

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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

CHARTRES - De la prison avec sursis après deux accidents mortels - par Intensite le 04.10.2007 : 07:33... ()

A Chartres, en correctionnelle, un Parisien de 60 ans a été condamné à six mois de prison avec sursis et une suspension de permis de conduire de 12 mois. Le 25 juin 2006, il avait causé un accident à Beauvilliers dans lequel un enfant de trois mois avait trouvé la mort. Un automobiliste de 70 ans a écopé de six mois de prison avec sursis et dix mois de suspension de permis de conduire après la mort d’un lycéen à un arrêt de bus à Boissy-lès-Perche. Une voiture, percutée dans une violente collision, avait fauché le jeune Kevin, 15 ans, qui attendait le car scolaire à quelques mètres de l’accident.

LUIGNY - Accident sur l'A 11 : la conductrice du van jugée à Chartres - par Intensite le 07.11.2008 : 07:48... ()

Rappelez-vous cet accident de la route, en juillet dernier, sur l’autoroute A 11, près de Luigny. Une femme de 22 ans, au volant d’un van, avait percuté un camion, et l’un des passagers, un jeune garçon de 16 ans, avait été tué. L’affaire a été jugée hier au tribunal correctionnel de Chartres, dans des circonstances particulières ; la famille de la victime a répété à plusieurs reprises qu’elle pardonnait à la conductrice ; elle risque trois mois de prison avec sursis et une suspension d’un an du permis de conduire. Délibéré le 15 janvier.

ORGERES - Prison avec sursis pour un boulanger - par Intensite le 25.07.2008 : 06:55... ()

Le tribunal correctionnel de Chartres a condamné à six mois de prison avec sursis le patron de l’une des boulangeries d’Orgères et trois mois avec sursis pour son boulanger pour des faits de violences, injures et harcèlement à l’encontre de leurs apprentis qui s’étaient déroulés en 2004 et 2005.

Condamné à 2 mois de prison avec sursis pour menaces de mort contre Sarkozy... ()

Le tribunal correctionnel de Compiègne (Oise) a condamné lundi à 2 mois de prison avec sursis un homme qui avait envoyé un mail menaçant de mort...

CHATEAUDUN - Un commerçant condamné après un accident mortel - par Intensite le 08.11.2007 : 08:32... ()

Un commerçant dunois, impliqué dans un accident de la route mortel en avril dernier, a été condamné à cinq mois de prison avec sursis et à une suspension de permis de conduire pendant un an. Les faits ont eu lieu le 14 avril. Ce commerçant avait percuté un jeune garçon âgé de 18 ans qui circulait à bicyclette, près de Nivouville à Châteaudun. Le choc avait été très violent et le jeune cycliste, projeté contre un poteau téléphonique, avait été tué sur le coup.

3 mois avec sursis pour des menaces de mort... ()

Un jeune homme de 22 ans, qui avait menacé par téléphone le plus jeune des fils du chef de l'Etat, a été condamné à trois mois de prison avec sursis. Son co-prévenu, un salarié d'Orange, a écopé d'une amende de 700 euros.

Prison avec sursis pour la conductrice irascible... ()

Versailles/Tribunal A écouter Geneviève, tout le monde ment à part elle. Jugée mercredi, cette femme de 55 ans a été condamnée à quatre mois de prison avec sursis, 600 d'amende et six mois de suspension de permis. Les magistrats ont estimé qu'elle s'était rendue coupable... Publié le 29.06.07

CHARTRES - Il frappait sa petite amie : 4 mois de prison avec sursis - par Intensite le 03.02.2009 : 08:00... ()

Un Chartrain condamné hier à quatre mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel. Il était jugé pour violences envers sa petite amie, en octobre dernier. Ce jour-là, ivre, il a frappé plusieurs fois la jeune femme au visage et au torse avant de la menacer d’un couteau. La victime a souffert d’un traumatisme crânien.

CHARTRES - De la prison avec sursis pour l'ex-patron de Rassant - par Intensite le 23.01.2009 : 09:03... ()

L'ancien patron de Rassant, l'une des entreprises historiques de Chartres, disparue en 2004, a été condamné par le tribunal correctionnel de Chartres pour banqueroute frauduleuse et abus de biens sociaux. Alors que la société était en réglement judiciaire depuis 2001, il continuait à s'attribuer un salaire mensuel de 20 000 euros, tout en ayant embauché de manière illicite ses deux enfants. Il écope de cinq mois de prison avec sursis et 15 000 euros d'amende.

CHARTRES - Sept mois de prison ferme après un accident mortel - par Intensite le 26.11.2007 : 08:50... ()

Jeudi dernier, au tribunal correctionnel de Chartres, un jeune Roumain de 33 ans, a été condamné à 18 mois de prison dont sept ferme après un accident mortel, survenu le 27 novembre 2004, à la sortie de Maintenon, et dans lequel les deux passagères avaient été tuées. Elles étaient respectivement âgées de 36 ans et 16 ans. Un test d’alcoolémie avait permis de constater que le chauffeur avait 1,62g d’alcool par litre de sang. Cet homme était en situation irrégulière, il conduisait sans permis et sans assurance.

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