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BROU - Le tribunal administratif donne partiellement raison à un jeune sapeur pompier - par Intensite le 30.12.2007 : 06

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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

BROU - Le tribunal administratif donne partiellement raison à un jeune sapeur pompier - par Intensite le 30.12.2007 : 06... ()

Le chef de groupement des pompiers de Brou invoquait une inaptitude médicale pour interdire d’activité un pompier volontaire. Le tribunal administratif d’Orléans a suivi les conclusions du commissaire du gouvernement émises lors de l’audience du 15 novembre dernier et donné partiellement raison à ce jeune sapeur pompier volontaire qui contestait la décision par laquelle il avait été suspendu de ses fonctions. Affecté en janvier 2000 au centre de secours de Brou, Le jeune a eu début 2004 des différents avec l’Amicale des sapeurs pompiers de Brou. En mars 2004, il fait l’objet d’une mesure d’interdiction de participer aux activités de l’unité et de pénétrer dans l’enceinte du centre de secours. Pour justifier cette mesure, le chef de groupement des sapeurs pompiers a invoqué une inaptitude médicale de l’intéressé, relative à des troubles du comportement. Mais il n’a jamais vu, jamais été examiné, jamais été informé par un médecin du service de la médecine du SDIS28. Le tribunal administratif relève qu’aucune faute disciplinaire n’a été reprochée au jeune pompier. Les magistrats ont donc annulé la note en date du 7 mars 2004 et ordonné la réintégration du pompier au centre de secours de Brou, entre le 8 mars 2004 et le 31 août 2004, date à laquelle le pompier volontaire a effectivement retrouvé son poste. A titre de dédommagement, le service d’incendie et de secours d’Eure et Loir devra verser au requérant une somme de 3 000 €. Par ailleurs, il demandait au tribunal l’annulation...

BROU - Un ancien sapeur-pompier réhabilité - par Intensite le 28.11.2008 : 07:09... ()

C'est l'histoire d'un ancien paria réhabilité. Aurélien Pelleray, ancien sapeur-pompier volontaire à Brou, a été réhabilité par la cour d'appel de Nantes. Il était en procés depuis quatre ans avec le Sdis, le Service départemental d'incendie et de secours. A l'origine, un conflit relationnel avec l'amicale des sapeurs-pompiers de Brou, en 2004. Le Sdis prend alors fait et cause pour l'amicale, et cherche, selon les mots de l'avocat d'Aurélien, à se débarasser de lui. Un premier jugement au tribunal d'Orléans donne raison à Aurélien, avant la confirmation de la cour d'appel. Aurélien est réintégré, le Sdis est condamné à lui verser 8 000 euros en réparation du préjudice subi. L'affaire pourrait aller en cour de cassation.

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