Actualités Tourisme et voyage > MUNICIPALES - Des recours notamment à Brou, Nogent-le-Rotrou et à Douy - par Intensite le 22.03.2008 : 07:05















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MUNICIPALES - Des recours notamment à Brou, Nogent-le-Rotrou et à Douy - par Intensite le 22.03.2008 : 07:05

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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

MUNICIPALES - Des recours notamment à Brou, Nogent-le-Rotrou et à Douy - par Intensite le 22.03.2008 : 07:05... (Radio Intensite)

Concernant ces élections municipales en Eure-et-Loir, des recours ont été reçus au tribunal administratif 9, dont 6 pour la seule commune de Fontaine-les-Ribouts. A la préfecture, 15 recours pour le premier tour dont un pour Illiers, un pour Brou, un pour Nogent-le-Rotrou et 4 pour Douy. Pour le second tour, 4 recours ont été déposés concernant les communes de Vitray-sous-Brezolles et Denonville.

EURE-ET-LOIR - Jugements des recours d'élections déposés - par Intensite le 28.05.2008 : 08:45... (Radio Intensite)

Après les élections municipales et cantonales de mars dernier en Eure-et-Loir, des recours avaient été déposés au tribunal administratif d’Orléans. Beaucoup sont en instance ou seront jugés. Des décisions ont été rendues par ordonnance après désistement ou irrecevabilité pour des recours à Bleury, Berchères-les-Pierres, Chapelle-Royale, Chartres sud-est, Douy, Guainville, Le Mesnil-Simon, Marolles-les-Buis et Vacheresses-les-Basses. Deux recours à Vitray-sous-Brezolles ont été rejetés. D’autres ont été mis en délibéré pour Gallardon, Gas, Illiers-Combray, La Chaussée-d’Ivry et Sérazereux. Des recours à Brou, Denonville, Droué-sur-Drouette, Fontaine-les-Ribouts et Saint-Sauveur seront examinés le 3 juin. Enfin, des recours sont en attente pour Dreux-Ouest, Lucé et Nogent-le-Rotrou après la décision de la cour nationale des comptes de campagne.

EURE-ET-LOIR/MUNICIPALES 2008 - 28 recours déposés en préfecture - par Intensite le 25.03.2008 : 08:24... (Radio Intensite)

En Eure-et-Loir, au total, ce sont 28 recours qui ont été déposés en préfecture après les élections municipales. Après les communes citées samedi, dans nos différentes éditions, il y a aussi les communes de Vitray-sous-Brezolles, Gas, La Chaussée-d’Ivry,  Bleury, Serazereux, Saint-Sauveur-Marville, Vacheresse-les-Basses, Le Mesnil-Simon, Fontaine-les-Ribouts, Guainville, Berchères-les-Pierres et Denonville,

EURE-ET-LOIR - Des recours post-municipales peu convaincants - par Intensite le 21.05.2008 : 08:09... (Radio Intensite)

Le tribunal administratif d'Orléans a examiné hier des recours déposés à la suite des élections municipales à Illiers-Combray, Gallardon, Gas, Serazereux et à La Chaussée-d'Ivry. Le commissaire du gouvernement a demandé le rejet de la requête pour les cinq recours. Le tribunal administratif a mis son délibéré au 3 juin.

REGION - Les litiges électoraux au tribunal d'Orléans - par Intensite le 05.05.2008 : 08:04... (Radio Intensite)

Le tribunal administratif d’Orléans débute aujourd’hui son marathon concernant les recours et dossiers de contentieux électoraux, nés à l’occasion des récentes élections municipales et cantonales. Les premières affaires traitées concerneront le Loir-et-Cher et le Cher. Vingt et un dossiers de contestation doivent ainsi être évoqués ce matin. Un chiffre qu’il faut relativiser car, par exemple, pour la seule commune de Chambon-sur-Cisse dans le Loir-et-Cher, dont le nombre d’habitant est inférieur à 900, il n’y a pas moins de onze recours ! Demain mardi, le tribunal examinera les recours déposés dans neuf communes d’Indre-et-Loire.

EURE-ET-LOIR/MUNICIPALES 2008 - Des Douysiens contestent le dépouillement - par Intensite le 25.03.2008 : 08:26... (Radio Intensite)

Suites aux récentes élections municipales, quatre recours ont été déposés à la préfecture de Chartres par des habitants de Douy. Ils contestent les conditions dans lesquelles s’est déroulé le dépouillement des bulletins, c'est-à-dire, dans deux pièces différentes. Selon eux , « il y a manque de transparence ». Ce qui, pour le maire sans étiquette Jean-Yves Deballon, est « ridicule ». Selon lui, les choses ont été faites en toute légalité et il se dit serein. D’autre part, les recours ont été déposés, en préfecture, les 17 et 18 mars alors qu’ils auraient dû l’être jusqu’au 14 mars. C’est maintenant au tribunal administratif d’Orléans de prendre la décision.

Recours en annulation : Au tribunal adunistratif le 16 septembre... (Actualités Colmar, Dernières Nouvelles d'Alsace)

Le tribunal administratif de Strasbourg examinera le 16 septembre prochain, les recours en annulation du second tour des élections municipales de Colmar, déposés, entre autres, par la liste de Roland Wagner. ...

EURE-ET-LOIR/MUNICIPALES 2008 - Les dernières infos de l'après-élections - par Intensite le 20.03.2008 : 08:11... (Radio Intensite)

- Après les deux tours de scrutin, des recours ont été déposés devant le tribunal administratif d’Orléans. Les communes concernées sont, entre autres, Brou, Vitray-sous-Brezolles, Gas, Saint-Sauveur-Marville, Bleury, Gallardon et Nogent-le-Rotrou. - Les délégations des adjoints sont désormais connues à Cloyes-sur-le-Loir. Le maire Philippe Vigier a été élu avec 22 voix sur 23. Six adjoints étaient à élire. Nicole Ciret a été élue premier adjoint chargé de l’urbanisme, du logement, et à la délégation générale ; Martine Dangé, deuxième adjoint aux finances et à la vie de quartiers ; Danielle Boitelle, troisième adjoint chargée de l’éducation, de la jeunesse et de la petite enfance ; Michel Pâty, quatrième adjoint chargé des travaux, de l’environnement, et du personnel communal ; Annette Boone, cinquième adjoint chargé des affaires sociales, des aînés et du CCAS ; et enfin Simone Cousin, sixième adjoint chargé de la culture et du tourisme. - A Pré-Saint-Martin, après quarante-trois ans de mandats, Georges Foiret, le doyen des maires d’Eure-et-Loir, avait annoncé son désir de ne pas se représenter. Il a tenu à présider la mise en place du nouveau conseil municipal. Jean-Louis Hy, son ancien adjoint, lui succède. Il a reçu les clés de la mairie et une écharpe de maire sous les applaudissements de tout le conseil. - Après les élections, les conseils municipaux d’installation d’élus se multiplient : à Montboissier, demain, à 20h30 ; à Flacey, le mercredi 26 mars à 20h30.

Municipales : les 21 recours en passe d'être rejetés... (leParisien.com - A la une des départements)

VIVRE EN ESSONNE C'ÉTAIT LE RECORD essonnien du nombre de réclamations pour faire annuler les élections municipales. A Vert-le-Grand, 21 recours ont été déposés afin de contester la victoire du maire sortant Jean-Claude Quintard (UMP). Le tribunal administratif de... Publié le 15.05.08

24 HEURES... (leParisien.com - A la une des départements)

VIVRE DANS LE VAL-D'OISE EPIAIS-LES-LOUVRESLe recours contre les municipales rejetéSELON le site Internet roissymail.com , le tribunal administratif de Cergy a rejeté le recours en annulation des élections municipales d'Epiais-lès-

ELECTIONS - Mode d'emploi - par Intensite le 08.03.2008 : 07:05... (Radio Intensite)

Demain premier tour des élections municipales et des élections cantonales. Pour les cantonales, ce n’est qu’un canton sur deux qui est concerné. On vote demain pour les cantonales dans les cantons de Morée, Droué, Cloyes, Bonneval, Authon-du-Perche, mais pas dans ceux d’Orgères, Brou ou Châteaudun. Pour les municipales, c’est partout, c’est plus simple me direz-vous. Pas exactement, car selon le nombre d’habitants le scrutin diffère. Jusqu’à 2500 habitants, les listes n’ont pas besoin d’être complète et l’on peu panacher, rayer ou ajouter des noms. Attention à ne pas mettre plus de noms que le nombre de conseiller à élire 9, 11, 13, 15 ou 19 selon la commune. Entre 2500 et 3500 habitants, c’est presque la même chose, sauf que les listes doivent être complète. Mais les électeurs peuvent rayer et ajouter. Les conseillers municipaux sont au nombre de 23. Exemple de commune concernée : Saint-Ouen, Villebarou Courville, Illiers, Cloyes ou Voves. Pour les communes de plus de 3500 habitants, là, les listes ont été déposées en préfecture et, pour être valable, le bulletin ne devra pas être rayé ou raturé. 13 communes du Loir-et-Cher dont Vendôme, Mer et Montoire. 20 en Eure-et-Loir dont Bonneval, Brou, Châteaudun, La Loupe, Luisant, Lèves et bien sur Chartres, Dreux et Nogent-le-Rotrou. 30 dans le Loiret.

Un recours contre l'élection du maire... (leParisien.com - A la une des départements)

Vulaines-sur-Seine A VULAINES, la bataille des municipales va se poursuivre au tribunal administratif. Hier, la liste Vivre autrement, conduite par Didier Panissié, a déposé un recours pour contester le résultat de la liste du maire après le second tour des élections du 16... Publié le 28.03.08

ELECTIONS - Nouvelles de la campagne et un recours pour la liste de Bonneval rejetée - par Intensite le 23.02.2008 : 07:... (Radio Intensite)

MUNICIPALES. Les listes des communes de plus de 3500 habitants sont maintenant connues. Une seule liste à Bonneval, puisque la deuxième liste a été déposée sans respecter la parité. La gauche vient de déposer un recours devant le tribunal administratif qui a trois jours pour statuer. La liste était bien composée de 27 candidats, 14 femmes et 13 hommes, mais une erreur dans l’alternance puisque les candidats 14, 15 et 16 étaient des hommes. Le 15eme aurait du être une femme. La liste a donc été rejetée. Une seule liste donc pour l’heure à Bonneval comme à Vernouillet et au Coudray. Deux listes à Brou « Brou demain » et « Brou en 3 D, une équipe dynamique, disponible déterminée ». Deux listes aussi à Auneau, à Epernon, Gallardon, Maintenon, Mainvilliers, Nogent-le-Rotrou, Saint-Lubin-des-Joncherets et Saint-Rémy-sur-Avre. Trois listes à Châteaudun, pour l’anecdote, dans le tirage au sort effectué hier matin pour l’ordre des panneaux d’affichages, la liste que l’on appelait la troisième est passée en seconde position. Trois listes aussi à Nogent-le-Roi et Lèves, quatre à Luisant, six à Dreux, sept à Lucé et à Chartres. Au total, 57 listes ont été officialisées dans les communes de plus de 3500 habitants. Toutes les listes avec leur nom et leur tête sont sur notre site internet. Dans le cadre de la campagne des municipales, la chambre des métiers et de l’artisanat d’Eure-et-Loir a envoyée aux candidats des communes de plus de 3500 habitants pou...

Municipales : deux recours en annulation... (France Matin)

Deux recours en annulation ont été déposés, vendredi 21 mars, par les candidats perdants des élections municipales à Perpignan et Corbeil-Essonnes France Matin, toute l'information francophone en continu, autrement, différemment peut être intégré au sein de votre Intranet - contactez nous au 0820 821 453

Elections municipales : Les arguments anti-recours de Gilbert Meyer... (Actualités Colmar, Dernières Nouvelles d'Alsace)

Au début du mois, trois Colmariens ont déposé un recours en vue d'annuler les élections municipales du 30 novembre dernier (DNA du 10 décembre). ...

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