Le conseil municipal
-- Le conseil municipal
En préambule de cette réunion, Mesdames Sandrine LECUTIEZ et Claudine PETIT ont informé le Conseil Municipal de la création de leur association « Ballades & Découvertes ». Le Conseil Municipal décide : ° D'APPROUVER les termes du procès-verbal de la Communauté de Communes du Bellegardois (...)
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Le conseil municipal de Joinville-le-Pont a décidé, le 3 février 2009, de créer un Comité consultatif
environnement.
Il est composé d'élus du conseil municipal de la ville et de représentants d'associations joinvillaises. Ses membres « seront appelés à se prononcer sur des [...]
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2009
Nous avons présenté deux v?ux un portant sur la suppression de la taxe professionnelle :
« Le Conseil municipal se prononce contre le projet de suppression de la taxe professionnelle tel qu'il est proposé par le gouvernement.
Près de 30 ans après les premières lois de décentralisation, le Conseil municipal demande que [...]
Charenton-le-Pont
EXCEPTIONNEL à tous les points de vue. Le dernier conseil municipal de la mandature de Jean-Marie Brétillon, le maire UMP, s'est déroulé exceptionnellement à l'Espace Toffoli et non au sein de l'hôtel de ville. Il a surtout été marqué vendredi soir par...
Publié le 18.02.08
Comptes rendus Conseil municipal
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Comptes rendus Conseil municipal
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Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Comptes rendus Conseil municipal
-- Comptes rendus Conseil municipal
Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 26 septembre 2008, à 20h30, en
Mairie.
Les séances du conseil municipal sont publiques.
Seront évoqués les points de l'ordre du jour suivants :
- Contrat entretien des bâtiments communaux - sté 3VN -
[...]
Vivre dans le Val-d'Oise
SAINT-LEU-LA-FORÊT
La ville veut intégrer Val et ForêtLE CONSEIL MUNICIPAL de Saint-Leu a officiellement fait sa demande d'intégration à la communauté d'agglomération Val et Forêt, lors du conseil municipal mardi soir. Pour le moment, la structure compte...
Publié le 19.06.08
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 OCTOBRE 2009
Pas de conseil depuis deux mois.
Délégation au Maire
Il s'agit d'actes que le Maire peut passer sans avoir à consulter le conseil municipal, mais il doit rendre compte. Il n?y a pas de vote.
Nous relevons deux actions en justice pour des expulsions.
Le logement de cette famille a [...]
