Quatre Algériens accusés de prosélytisme chrétien ont été condamnés à des peines de prison avec sursis et de fortes amendes
Quatre Algériens convertis au christianisme ont été condamnés mardi à des peines de prison avec sursis et deux autres relaxés par le tribunal correctionnel de Tiaret (sud-ouest) qui les jugeait pour pratique illégale d'un culte non musulman. L'avocat va faire...
Quatre des cinq accusés du meurtre d'un franco-algérien ont été condamnés à des peines allant de 7 à 18 ans de prison. Un verdict bien accueilli tant par les victimes que par les avocats des accusés.
Deux Algériens convertis au christianisme ont été condamnés à six mois de prison avec sursis et 100.000 dinars d'amende(1.000 euros). MJ
Cinq jeunes ont été condamnés lundi par le tribunal correctionnel de Marseille à des peines allant de 3 mois de prison avec sursis à 18 mois ferme pour des violences commises lors des incidents qui ont suivi le report du match OM-Paris SG, le 25 octobre.
Trois responsables du parti néo-nazi allemand NPD ont été condamnés vendredi par un tribunal berlinois à des peines de prison avec sursis.
L'enseignant et l'un des journalistes maliens poursuivis pour offenses au chef de l'Etat ont été condamnés mardi à Bamako à des peines de prison ferme, tandis que les 4 autres prévenus ont été condamnés à des peines d'emprisonnement avec sursis, a-t-on appris de source judiciaire.
Les six ouvriers de l'usine Continental de Clairoix (Oise), condamnés en première instance à de la prison avec sursis pour le saccage de la sous-préfecture de Compiègne en 2009, ont été condamnés...
Ces quatre convertis ont reçu des peines de prison avec sursis, pour avoir participé à une messe dans un lieu non prévu à cet effet selon la loi algérienne.
Ces quatre convertis ont reçu des peines de prison avec sursis, pour avoir participé à une messe dans un lieu non prévu à cet effet selon la loi algérienne.
Trente-huit opposants éthiopiens condamnés à de lourdes peines de prison ont été libérés vendredi après avoir demandé la clémence des autorités dans une affaire qui avait suscité l'indignation d'organisations de défense des droits de l'homme.
La cour d'appel d'Orléans vient de confirmer la condamnation de 32 militants anti-OGM à des peines comprises entre trois et quatre mois de prison avec sursis, prononcées en première instance pour la destruction de maïs transgénique dans le Loiret en 2006. Cinq militants ont été condamnés à 4 mois de prison avec sursis pour le fauchage, trois d’entre eux avaient écopé de deux mois pour refus de donner leurs empreintes génétiques. Les 27 autres faucheurs ont été condamnés à trois mois de prison avec sursis. Notons que treize d’entre eux avaient, eux aussi, été condamnés à deux mois supplémentaires pour avoir refusé de donner leurs empreintes génétiques. Les prévenus qui avaient été condamnés à une peine de privation de leurs droits civiques, civiles et de famille, en première instance, ont vu leur peine transformée en amende de 300 euros.
LES FAITS DIVERS
EN BREF
EZANVILLE
Les braqueurs
du Castorama
condamnés à
huit et dix ansTROIS JEUNES ont été condamnés hier à des peines allant de huit à dix ans de prison ferme par la cour d'assises de l'Essonne pour l'agression et la séquestration du frère du footballeur...
Publié le 24.05.08
Trois jeunes originaires de la région de Tours, partis pour faire le djihad en Irak, ont été condamnés hier par le tribunal correctionnel de Paris à des peines allant de deux à quinze mois ferme. La 14e chambre correctionnelle a reconnu ces hommes de 32, 21 et 19 ans, coupables d'avoir participé à une association de malfaiteurs en vue de préparer des actes de terrorisme. Le tribunal s'est toutefois montré relativement clément. Le parquet avait requis cinq années de prison dont deux avec sursis pour l’un, et quatre années dont trois avec sursis contre les deux autres.
Carrières-sous-Poissy
CINQ JEUNES GENS, âgés de 19 à 25 ans, ont
été condamnés à des peines allant de six mois à un an de prison ferme par le tribunal correctionnel
de Versailles, pour leur participation à un piège tendu à une patrouille de police dans la nuit
de dimanche à...
Publié le 19.09.07
