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Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

En Correctionnelle ()

Trois mois de sursis pour une main baladeuseMargny-lès-Compiègne. Le tribunal a infligé trois mois de prison avec sursis à un homme qui avait passé sa main sous le short de la fillette de sa nouvelle compagne. Depuis les faits, en janvier dernier, la... Publié le 19.06.08

Le grand-père incestueux condamné vingt ans après les faits... ()

En Correctionnelle Beauvaisis. Un homme âgé de 83 ans, domicilié dans le Beauvaisis, a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Beauvais à trois ans de prison dont trente mois avec sursis. Une peine de six mois de prison ferme qui vient sanctionner un crime : le... Publié le 22.09.07

Six mois avec sursis pour le pédophile ()

En Correctionnelle Andeville. Christophe A. a été condamné à six mois de prison avec sursis et obligation de soins, mardi par le tribunal correctionnel de Beauvais qui a rendu son délibéré dans cette affaire examinée le 14 juin. Le procureur avait alors requis trois... Publié le 19.07.07

Condamné à 2 mois de prison avec sursis pour menaces de mort contre Sarkozy... ()

Le tribunal correctionnel de Compiègne (Oise) a condamné lundi à 2 mois de prison avec sursis un homme qui avait envoyé un mail menaçant de mort...

ORGERES - Prison avec sursis pour un boulanger - par Intensite le 25.07.2008 : 06:55... ()

Le tribunal correctionnel de Chartres a condamné à six mois de prison avec sursis le patron de l’une des boulangeries d’Orgères et trois mois avec sursis pour son boulanger pour des faits de violences, injures et harcèlement à l’encontre de leurs apprentis qui s’étaient déroulés en 2004 et 2005.

Le mari violent en prison... ()

Compiègne. Issam Ijaba a été condamné hier à seize mois de prison, dont neuf assortis du sursis, pour avoir frappé son épouse à plusieurs reprises. Le père de famille a vu une peine antérieure de six mois de prison avec sursis révoquée. C'est... Publié le 11.05.07

24 HEURES... ()

LES FAITS DIVERS MELUNPrison avec sursis pour le dealer de cannabisUN JEUNE homme de 23 ans a été condamné hier à six mois de prison avec sursis par le tribunal correctionnel de Melun. Le 5 mai, il s'est fait pincer en train de fumer de la résine de cannabis dans les... Publié le 09.05.08

Trois mois avec sursis pour des injures racistes ()

Mantes-la-Ville LES JUGES du tribunal correctionnel de Versailles viennent de se prononcer sur une affaire peu banale. Un jeune homme de 18 ans originaire de Mantes-la-Ville a été condamné à trois mois de prison avec sursis assortis d'un travail d'intérêt général (TIG)... Publié le 28.04.07

CHARTRES - Six mois de prison avec sursis pour un conducteur ivre - par Intensite le 06.09.2007 : 09:14... ()

Un homme de 52 ans était hier au tribunal de Chartres, suite à un accident de voiture dont il a été victime, alors qu’il avait 3 g d’alcool dans le sang et qu’il avait à son bord sa petite fille âgée de trois ans.Déjà condamné en 2001, pour des faits similaires, cet homme, séparé de son épouse, vivant avec une autre femme a, pour sa défense, et pour expliquer son penchant pour l’alcool, évoqué ses difficultés financières, son divorce qui s’éternise, sans réaliser le danger auquel il a exposé la fillette, alors qu’il conduisait en état d’ébriété. Le tribunal l’a condamné à six mois de prison avec sursis, mise à l’épreuve pendant deux ans, et à une obligation de soins jugeant que cet homme avait besoin d’aide.

De la prison avec sursis pour l'ex-directeur de cabinet Racket : deux garçons interpellés Le conducteur du scooter succo... ()

LES FAITS DIVERS ASNIERES De la prison avec sursis pour l'ex-directeur de cabinet La peine est la même que celle prononcée par le tribunal correctionnel de Nanterre : mercredi, la cour d'appel de Versailles a condamné à six mois de prison avec sursis l'ancien... Publié le 29.06.07

BROU - Un homme écope de prison ferme pour menaces - par Intensite le 30.07.2008 : 08:28... ()

Un habitant de Brou, âgé de 40 ans avait, entre le 17 et le 22 novembre 2007, menaçait son ex-compagne, sa fille âgée de 7 ans, et le nouveau compagnon de son ex-amie, des pires actes, comme celui de le tuer, de plastiquer son quad ou encore de brûler sa voiture. Cet homme avait déjà été condamné pour des faits de violences aggravés et il sortait juste de prison. Hier à la barre du tribunal correctionnel de Chartres, où il était jugé, il a expliqué pour sa défense, que pour lui ce n’était juste que des insultes, non des menaces, et qu’il ne serait jamais passé à l’acte. Il faisait ça sous l’emprise de l’alcool, expliquant ne pas pouvoir supporter la rupture avec son ancienne compagne. Il a été condamné à cinq mois de prison ferme et à quatre avec sursis, et le procureur ayant révoqué un sursis précédent de trois mois, il passera donc huit mois en cellule. Demain sa peine pourrait être encore alourdie puisqu’il sera de nouveau jugé pour des faits similaires.

Les ex-concubins en étaient venus aux mains... ()

En Correctionnelle Compiègne. « Je demande la plus grande sévérité, quinze mois d'emprisonnement, dont dix de sursis pour Frédéric Bonniec, ainsi que un an d'incarcération, dont dix mois avec sursis pour Christelle Defoor. » Les réquisitions du procureur de la République... Publié le 14.07.07

Trois ans ferme pour le tireur ivre... ()

En correctionnelle Francières. Sanction rapide à l'encontre d'Eddy Colson, 21 ans, condamné hier matin à quarante-deux mois d'emprisonnement dont six assortis du sursis lors de sa comparution immédiate devant le tribunal de Compiègne. Dimanche dernier en début d'après-midi... Publié le 29.06.07

24 HEURES... ()

LES FAITS DIVERS EN BREF ROISSY-EN-BRIE Condamnés à la suite d'une course-poursuiteDeux frères de 21 ans et 22 ans ont été condamnés hier par le tribunal correctionnel de Melun à trois mois de prison avec sursis pour le plus âgé et à quatre mois de prison dont un ferme et 300... Publié le 17.07.07

Mellilia : prison avec sursis pour le Conseiller marocain Yahya Yahya... ()

Le Conseiller marocain Yahya Yahya a été condamné à un an et trois mois de prison avec sursis par un tribunal du préside occupé de Mellilia. Le Conseiller marocain Yahya Yahya a été condamné à un an et trois mois de prison avec sursis par un tribunal du préside occupé de Mellilia. Yahya Yahya avait été jugé le 2 juillet pour ?avoir violemment résisté à des policiers espagnols', ainsi que pour ?un délit de violences' à l'encontre de sa compagne pour lequel il a finalement été acquitté. En Espagne, toute peine (...) - Actualité Maroc

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