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Règlement... de comptes

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI... ()

Compte rendu du conseil municipal du 4 mai 2009     Beaucoup de délibérations à ce conseil dont certaines importantes.   Règlement intérieur du conseil municipal :   Il s'agit d'une modification du règlement intérieur voté en début de mandat. Nous étions intervenus pour obtenir une réunion de la conférence des présidents de groupe afin de mettre au clair l'organisation des conseils municipaux (essentiellement [...]

Les élus socialistes attaquent le règlement de la mairie... ()

Mantes-la-Jolie LES ELUS socialistes de Mantes-la-Jolie déposeront ce matin un recours au tribunal administratif, contre le règlement intérieur de la mairie. Ce texte a été adopté lors du premier conseil municipal de la nouvelle municipalité, le 16 mars dernier. Les... Publié le 09.05.08

Querelle autour du journal municipal... ()

Longjumeau LE CONSEIL municipal de Longjumeau, qui se réunit ce soir, risque une fois encore d'être animé. Celui-ci doit notamment adopter une modification du règlement intérieur concernant la page « tribune libre » dans le journal municipal « le Citoyen ».... Publié le 19.05.08

Règlement de comptes au conseil ce soir... ()

Beauvais CE SERA le premier des soixante-trois dossiers inscrits à l'ordre du jour du conseil municipal à Beauvais ce soir, à 18 h 30. Les nouveaux élus de Beauvais prendront connaissance du rapport d'observations définitives de la chambre régionale des comptes... Publié le 23.05.08

Un Règlement Intérieur pour votre association 1901, utile ou pas ?... ()

Sur le blog où nous parlons souvent du Règlement Intérieur, je suis souvent sollicité par des dirigeants pour savoir si leur structure et leurs activités nécessiteraient l’adoption d’un tel document, en complément des statuts. Et comme en ce moment je bricole pas mal sur les formulaires en ligne de Google Spreadsheets… Le règlement intérieur, facultatif et accessoire, [...]

Les licenciements à Goodyear, un "réglement de comptes" (président Picardie)... ()

L'annonce de 820 licenciements par Goodyear Dunlop dans son usine d'Amiens-nord constitue un réglement de comptes après le refus des salariés d'accepter une nouvelle organisation du travail en 4x8, a déclaré mardi le président du conseil régional de Picardie Claude Gewerc (PS).

Règlement de différend entre NRJ 12 et Canal+ Distribution... ()

Décision du 17 décembre 2009 relative à un différend opposant les sociétés NRJ 12 et Canal+ Distribution Le Conseil supérieur de l’audiovisuel,Vu la loi no 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée relative à la liberté de communication, notamment son article 17-1 ;Vu le décret no 2006-1084 du 29 août 2006 pris pour l'application de l'article 17-1 de la loi du 30 septembre 1986 et relatif à la procédure de règlement des différends par le Conseil supérieur de l'audiovisuel ;Vu le règlement intérieur du Conseil supérieur de l'audiovisuel ;Vu la demande de règlement de différend, enregistrée le 13 mai 2009, présentée par la société NRJ 12, dont le siège social est 22, rue Boileau, 75203 Paris cedex 16, représentée par M.

Modèle de règlement intérieur pour l'association sportive... ()

Sur le Google site-ressources du RI, je propose de nombreuses ressources à propos du Règlement Intérieur des associations 1901. Depuis quelques temps, vous pouvez consulter un plan détaillé du règlement intérieur type d’une association sportive. Voici les principales têtes de chapitre : 1. Agrément 2. Relations avec les adhérents 3. Assemblée générale des adhérents 4. Participation fédérale 5. Relation avec les partenaires 6. [...]

Modèle de règlement intérieur pour l'association sportive... ()

Sur le Google site-ressources du RI, je propose de nombreuses ressources à propos du Règlement Intérieur des associations 1901. Depuis quelques temps, vous pouvez consulter un plan détaillé du règlement intérieur type d’une association sportive. Voici les principales têtes de chapitre : 1. Agrément 2. Relations avec les adhérents 3. Assemblée générale des adhérents 4. Participation fédérale 5. Relation avec les partenaires 6. [...]

Chelles : réglement de comptes entre filles... ()

Les unes venaient de Meaux, les autres de Noisiel. Une soixantaine d'adolescentes se sont retrouvées lundi soir à la gare routière de Chelles pour un règlement de comptes. Avertie par la SNCF, la police a pu intervenir avant qu'aucun coup n'ait été échangé...

Tunisie: Adoption du règlement intérieur du club... ()

Le nouveau règlement complète les statuts de l'association afin de lui assurer une gestion professionnelle de ses affaires courantes.

Règlement de comptes sanglant en centre-ville... ()

Franconville UN HOMME de 33 ans a été hospitalisé mercredi soir à Paris, dans un état grave après une agression à coups de couteau. Un règlement de comptes particulièrement violent survenu à Franconville. L'auteur présumé des faits, qui pourrait être un jeune âgé... Publié le 18.05.07

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