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Schiltigheim / Au conseil municipal : De Fischer aux Rased

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 Actualités

Voici une compilation des sources d'information sur ce sujet :

10 - C.R du conseil municipal du 14 novembre 2006... ()

En préambule de cette réunion, Mesdames Sandrine LECUTIEZ et Claudine PETIT ont informé le Conseil Municipal de la création de leur association « Ballades & Découvertes ». Le Conseil Municipal décide : ° D'APPROUVER les termes du procès-verbal de la Communauté de Communes du Bellegardois (...)

Conseil Municipal du décembre 2007... ()

La prochaine réunion du conseil municipal se tiendra dans la salle des services techniques- zone artisanale de Deville- le mercredi 12 décembre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du mercredi 07 novembre 2007 Indemnité représentative de logement (...) -- Agenda municipal

Le premier conseil municipal de Versailles... ()

IL Y A... 220 ANS Le 4 janvier 1788 se déroulait la première réunion du corps municipal de Versailles, l'ancêtre du conseil municipal actuel. Sa création avait été décidée par une ordonnance du roi Louis XVI, quelques mois plus tôt.... Publié le 04.01.08

COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 4 MAI... ()

Compte rendu du conseil municipal du 4 mai 2009     Beaucoup de délibérations à ce conseil dont certaines importantes.   Règlement intérieur du conseil municipal :   Il s'agit d'une modification du règlement intérieur voté en début de mandat. Nous étions intervenus pour obtenir une réunion de la conférence des présidents de groupe afin de mettre au clair l'organisation des conseils municipaux (essentiellement [...]

Conseil Municipal-octobre 2007... ()

Réunion du conseil municipal qui se tiendra dans la salle du service technique- Zone artisanale de Deville le mercredi 17 octobre 2007 à 18 h 30 sur l'ordre du jour suivant : Approbation du procès-verbal séance du 05 septembre 2007 Approbation marché de fourniture et d'installation de deux (...) -- Agenda municipal

COMPTE-RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 DECEMBRE 2009... ()

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL   CONSEIL DU 21 DECEMBRE 2009     Nous avons présenté deux v?ux un portant sur la suppression de la taxe professionnelle :   « Le Conseil municipal se prononce contre le projet de suppression de la taxe professionnelle tel qu'il est proposé par le gouvernement. Près de 30 ans après les premières lois de décentralisation, le Conseil municipal demande que [...]

Le 26 septembre, séance de conseil municipal, à Saint-Rémy l'honoré... ()

Le prochain Conseil Municipal aura lieu le vendredi 26 septembre 2008, à 20h30, en Mairie. Les séances du conseil municipal sont publiques. Seront évoqués les points de l'ordre du jour suivants : - Contrat entretien des bâtiments communaux - sté 3VN - [...]

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